Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux

Section 1 : Champ d'application.

Articles R4534-1 à R4534-2

Section 2 : Mesures générales de sécurité.

Section 3 : Opération de chargement ou de déchargement en hauteur.

Articles R4534-21

Section 4 : Travaux de terrassement à ciel ouvert.

Articles R4534-22 à R4534-24

Section 5 : Travaux souterrains.

Section 6 : Travaux de démolition.

Articles R4534-60 à R4534-73

Section 7 : Utilisation de plates-formes de travail, passerelles et escaliers.

Section 8 : Travaux sur toitures.

Articles R4534-85 à R4534-94

Section 9 : Montage, démontage et levage de charpentes et ossatures.

Articles R4534-95 à R4534-102

Section 10 : Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds ou de béton précontraint.

Articles R4534-103 à R4534-104

Section 11 : Étaiements, cintres et coffrages.

Articles R4534-105 à R4534-106

Section 13 : Travaux de soudage, de rivetage, de sablage ou de découpage.

Articles R4534-131 à R4534-133

Section 14 : Travaux exposant à des risques de projection.

Articles R4534-134 à R4534-135

Section 15 : Travaux exposant à des risques de noyade.

Articles R4534-136

Section 16 : Mesures d'hygiène.

Articles R4534-137 à R4534-143

Section 17 : Hébergement.

Articles R4534-146 à R4534-151

Section 18 : Premiers secours.

Articles R4534-152

Section 19 : Affichage et information.

Articles R4534-153 à R4534-155

Section 20 : Dérogations.

Articles R4534-156

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Source : DILA