Titre Ier : Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail

Chapitre Ier : Principes généraux.

Chapitre II : Aération et assainissement.

Chapitre III : Eclairage, insonorisation et ambiance thermique.

Chapitre IV : Sécurité des lieux de travail.

Chapitre V : Installations électriques.

Chapitre VI : Risques d'incendies et d'explosions et évacuation.

Chapitre VII : Installations sanitaires, restauration.