ALLIANCE FRANCAISE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37785754500042

• Accord d'entreprise relatif à la mobilité au sein du réseau de coopération culturelle et éducative français à l'étranger (T07624060783)
  Début : 02/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE

• Accord d'entreprise fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts de l'association AF Normandie (T07623010151)
  Début : 02/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE

• Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours (T07622007217)
  Début : 20/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté (T07621005765)
  Début : 20/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE

• Accord collectif APLD (T07621005383)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/03/2021
  Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE