Accords d'entreprise : Autres enseignements

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (219 accords)

ASS PROMO APPRENTI ENS CATHO TECH AGRI

Accord d'entreprise ASS PROMO APPRENTI ENS CATHO TECH AGRI 18/05/2018
Accord entreprise Relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

A P E I

Accord d'entreprise A P E I 05/09/2017
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
AVENANT

Accord d'entreprise A P E I 16/01/2018
PROROGATION DES MANDATS DU CHSCT POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise A P E I 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise A P E I 05/09/2017
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
AVENANT

Accord d'entreprise A P E I 21/07/2020
Accord d'entreprise relatif aux transferts
ACCORD

A.F.O.- B.T.P. Moselle

Accord d'entreprise A.F.O.- B.T.P. Moselle 16/09/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

ABACADA école de musique actuelle

Accord d'entreprise ABACADA école de musique actuelle 04/02/2021
Accord relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

ACADEMY JACQUES BEDFERT

Accord d'entreprise ACADEMY JACQUES BEDFERT 15/03/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTE

Accord d'entreprise ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTE 12/03/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 12.03.2014
AVENANT

Accord d'entreprise ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTE 02/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTE 21/10/2019
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DE LA COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR LES ELECTIONS CSE
ACCORD

ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTES

Accord d'entreprise ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTES 06/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ADAPTATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

AFPI 54-88

Accord d'entreprise AFPI 54-88 25/09/2017
Accord sur la négociation annuelle sur les salaires 2017
ACCORD

AFPI LORRAINE

Accord d'entreprise AFPI LORRAINE 19/09/2018
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI LORRAINE 05/09/2019
Un Accord relatif à l'attribution des chèques vacances
ACCORD

AFPMA APPRENTISSAGE

Accord d'entreprise AFPMA APPRENTISSAGE 28/03/2019
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES
ACCORD

ALLIANCE FRANCAISE

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 24/08/2020
Accord collectif APLD
ACCORD

ALLIANCE FRANCAISE BORDEAUX AQUITAINE

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE BORDEAUX AQUITAINE 29/11/2018
PROCES VERBAL DES NAO 2018
ACCORD

ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 12/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la gestion des absences des enseignants
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 06/01/2020
Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 20/12/2019
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et la gestion des emplois pour 2019
ACCORD

ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE-DE-FRANCE

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE-DE-FRANCE 22/05/2018
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et gestion des emplois du temps
ACCORD

ALLIANCE FRANCAISE STRASBOURG EUROPE

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE STRASBOURG EUROPE 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES DE TRAVAIL, CLASSIFICATIONS (administration et enseignants) CONGES - COEFFICIENT DE PONDERATION HEURES ENSEIGNANTS
ACCORD

ALTER'NATIV

Accord d'entreprise ALTER'NATIV 30/12/2020
AVENANT A L ACCORD SUR L INDIVIDUALISATION CHOMAGE PARTIEL
ACCORD

AMERICAN SCHOOL OF PARIS

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 03/12/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année scolaire 2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 04/12/2020
Accord d'Entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 11/02/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre hommes et femmes pour les années 2021-2022-2023
ACCORD

AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 08/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 08/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA QUALITE DE LA VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE (art L2242-1 L2242-13 et L2242-17)
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 08/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 04/05/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 19/04/2019
Négociation annuelle obligatoire sur la qualité de la vie au travail et l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 24/05/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année scolaire 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 13/05/2019
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du travail ponctuel le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 19/06/2019
Accord collectif relatif à l'adaptation des dispositions légales applicables au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 20/06/2019
Avenant à l'Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année scolaire 2019-2020
AVENANT

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 24/09/2019
Avenant à l'accord sur la mise en oeuvre du travail ponctuel le dimanche
AVENANT

AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 06/09/2019
Avenant à l'Accord sur le Compte Épargne Temps
AVENANT

ARDEQAF

Accord d'entreprise ARDEQAF 15/02/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE PRISES DES CONGES TRIMESTRIELS
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 13/03/2019
Avenant n°1 - Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ARDEQAF 13/09/2019
Accord d'entreprise relatif au Dialogue social dont mise en place et fonctionnement CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 03/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 03/07/2019
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos entre collaborateurs
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 01/10/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 03/07/2019
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos entre collaborateurs
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 03/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 01/10/2019
Accord NAO
ACCORD

ARFRIPS

Accord d'entreprise ARFRIPS 12/03/2019
Accord collectif de l'ARFRIPS régissant l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise ARFRIPS 08/07/2019
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

ASS CTRE FORMATION APPRENTIS INDUSTRIE

Accord d'entreprise ASS CTRE FORMATION APPRENTIS INDUSTRIE 08/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CTRE FORMATION APPRENTIS INDUSTRIE 08/03/2019
ACCORD PARTIEL DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE
ACCORD

ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 12/01/2021
Accord relatif au déploiement et au fonctionnement de la base de données économiques et sociales (BDES)
ACCORD

ASS DEVELOP APPRENTIS INDUST AQUITAIN

Accord d'entreprise ASS DEVELOP APPRENTIS INDUST AQUITAIN 19/01/2021
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRES EFFECTIFS 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP APPRENTIS INDUST AQUITAIN 19/01/2021
ACCORD RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

ASS DEVELOP APPRENTIS INDUST AQUITAINE

Accord d'entreprise ASS DEVELOP APPRENTIS INDUST AQUITAINE 11/02/2019
Accord sur l'évolution des salaires effectifs
ACCORD

ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TAB

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TAB 18/02/2019
Accord sur la réduction de la durée des mandats de la DUP elargie au CHSCT 2017
ACCORD

ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 18/06/2019
Accord de négociations salariales annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 21/06/2019
Avenant à l'Accord portant sur le régime de santé et prévoyance 2019
AVENANT

ASS FORMAT APPRENTISS SUD-OUEST PARIS

Accord d'entreprise ASS FORMAT APPRENTISS SUD-OUEST PARIS 31/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU SYSTEME DE REMUNERATION
ACCORD

ASS FORMAT APPRENTISS SUD-OUEST PARISIEN

Accord d'entreprise ASS FORMAT APPRENTISS SUD-OUEST PARISIEN 11/02/2019
Négociations annuelle obligatoires prévues par les articles L.2242-1 et L.2242-15 du Code du travail
ACCORD

ASS FORMATION PROFESS BAT TP

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESS BAT TP 10/11/2017
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESS BAT TP 08/07/2020
Convention d'établissement de substitution
ACCORD

ASS GESTION ECOLE CATHOLIQUE SACRE COEUR

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CATHOLIQUE SACRE COEUR 24/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORA

Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORA 28/09/2018
ACCORD D ADAPTATION EGALITE PROF ENTRE H ET F ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 28/09/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORA 14/12/2018
Accord égalité professionnelle hommes/femmes et qualité de vie au travail du 14/12/2018
ACCORD

ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE

Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 17/12/2020
PV accord partiel NAO 2020
ACCORD

ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE - ALAP

Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE - ALAP 15/12/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL SUR LA NAO 2017
ACCORD

ASS REGION ALSACE FORMAT TRAVAIL EDUCA

Accord d'entreprise ASS REGION ALSACE FORMAT TRAVAIL EDUCA 11/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION - AVENANT N° 2
AVENANT

ASSO NOTRE DAME DE BON SECOURS

Accord d'entreprise ASSO NOTRE DAME DE BON SECOURS 27/01/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CSE
ACCORD

ASSOC.ACCUEIL FORMAT.ETUDIANTS ETRANGE

Accord d'entreprise ASSOC.ACCUEIL FORMAT.ETUDIANTS ETRANGE 07/02/2020
PROCES VERBAL NAO 2020
ACCORD

ASSOCIATION AIDE EDUCATIVE CORNOUAILLE

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE EDUCATIVE CORNOUAILLE 21/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ASSOCIATION ARDEQAF

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDEQAF 01/03/2019
Accord collectif sur le versement de la prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDEQAF 01/03/2019
Accord de méthode sur la négociation d'un accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE - LORRAINE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE - LORRAINE 06/11/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle sur les salaires 2020
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 08/03/2018
UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 01/06/2018
Accord Collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 15/03/2019
Accord partiel NAO du 15 03 2019
ACCORD

ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHR

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHR 11/12/2018
Accord relatif à l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHR 28/11/2017
Négociation annuelle sur les salaires et conditions de travail
ACCORD

ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE 09/09/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE 24/02/2020
Accord dans le cadre de la négociation annuelle sur les salaires et conditons de travail 2020
ACCORD

ATELIER DE BERANGERE

Accord d'entreprise ATELIER DE BERANGERE 12/11/2020
Accord d'entreprise atelier de Bérengère avec PV de consultation du salarié APLD COVID-19
ACCORD

Association FSEP BRETAGNE

Accord d'entreprise Association FSEP BRETAGNE 02/12/2019
Accord collectif relatif a la mise en pace d'un régime de temps partiel annualisé
ACCORD

Association Lilloise des Animateurs en Pastorale

Accord d'entreprise Association Lilloise des Animateurs en Pastorale 16/12/2019
Procès-verbal d'accord partiel sur les NAO 2019
ACCORD

Association de Gestion du Groupe Robin

Accord d'entreprise Association de Gestion du Groupe Robin 16/06/2020
Procès-verbal d'accord dans le cadre de la négociaiton annuelle obligatoire
ACCORD

BORDEAUX WINE CAMPUS

Accord d'entreprise BORDEAUX WINE CAMPUS 23/01/2020
Proposition d'accord d'entreprise relative à la durée du travail
ACCORD

BRITISH COUNCIL IN FRANCE

Accord d'entreprise BRITISH COUNCIL IN FRANCE 30/11/2020
Accord collectif d’entreprise relatif aux conditions d’emploi des salariés du British Council In France
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH COUNCIL IN FRANCE 30/11/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à la durée du travail au sein du British Council In France
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH COUNCIL IN FRANCE 30/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE DU PERSONNEL « ENSEIGNANT »
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH COUNCIL IN FRANCE 30/11/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE DES EXAMINATEURS, SURVEILLANTS D’EXAMENS, SUPERVISEURS D’EXAMENS ET FORMATEURS D’EXAMINATEURS
ACCORD

British Council In France

Accord d'entreprise British Council In France 07/11/2019
Accord Collectif à Durée Indéterminée relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise British Council In France 07/11/2019
Accord Collecif à Durée Indéterminée relatif aux modalités de fonctionnement du CSE du British Council In France
ACCORD

Accord d'entreprise British Council In France 12/03/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

CAVILAM - ALLIANCE FRANCAISE

Accord d'entreprise CAVILAM - ALLIANCE FRANCAISE 27/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CAVILAM - ALLIANCE FRANCAISE 27/01/2021
Accord Collectif relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

CENTRE BRETON ART POPULAIRE

Accord d'entreprise CENTRE BRETON ART POPULAIRE 11/10/2017
UN ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL AU SEIN DU CENTRE BRETON D'ART POPULAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE BRETON ART POPULAIRE 11/10/2017
UN ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL AU SEIN DU CENTRE BRETON D'ART POPULAIRE
ACCORD

CENTRE D'ETUDES EUROPEEN DU SUD OUEST

Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES EUROPEEN DU SUD OUEST 21/09/2020
Accord sur la mise en place d'une unité économique et sociale et sur l'organisation des élections en découlant
ACCORD

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE GRAND OUEST NORMANDIE

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE GRAND OUEST NORMANDIE 12/02/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE GRAND OUEST NORMANDIE 16/02/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

CENTRE DES JEUNES DIRIGEANTS

Accord d'entreprise CENTRE DES JEUNES DIRIGEANTS 12/11/2019
Accord social relatif à l'aménagement du temps de travail, les congés et une meilleure conciliation entre vie personnelle et vie professionnelle
ACCORD

CERAN LINGUA FRANCE SAS

Accord d'entreprise CERAN LINGUA FRANCE SAS 28/09/2020
ACCORD APLD
ACCORD

CFAI OISE

Accord d'entreprise CFAI OISE 20/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI OISE 26/04/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI OISE 19/09/2019
Vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI OISE 25/06/2020
Prorogation temporaire des mandats de représentants du personnel
ACCORD

CFAI Oise

Accord d'entreprise CFAI Oise 22/05/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES
ACCORD

CFAI de l'AFPM

Accord d'entreprise CFAI de l'AFPM 29/03/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 03/11/2017
ACCORD POUR LA MISE EN CONFORMITE DU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE A CARACTERE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE CONCLU AU SEIN DE L'ECOLE DE LA COMEDIE DE SAINT ETIENNE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 27/02/2018
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 26/06/2018
Accord prolongation du mandat du représentant du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 05/04/2019
Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 28/01/2021
Accord collectif relatif à l'organisation, la durée, la rémunération et les congés au sein de l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne
ACCORD

ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 17/02/2021
Avenant à la charte télétravail
AVENANT

ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE

Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE 12/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE 24/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE 07/04/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE 22/07/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA)
ACCORD

ECOLE SUPERIEUR DE PRAXIS SOCIAL DE MULHOUSE - ESPS

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEUR DE PRAXIS SOCIAL DE MULHOUSE - ESPS 22/06/2020
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD

EDITIONS ENI

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 03/07/2020
Accord relatif à la NAO 2020
ACCORD

EIB - THE VICTOR HUGO SCHOOL

Accord d'entreprise EIB - THE VICTOR HUGO SCHOOL 28/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif d’activité partielle de longue durée
ACCORD

ENI ECOLE

Accord d'entreprise ENI ECOLE 16/07/2020
Accord relatif à la NAO 2020
ACCORD

ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 16/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2017-2018
ACCORD

ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME - SAINT JOSEPH

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME - SAINT JOSEPH 14/12/2020
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Ecole Emile Cohl

Accord d'entreprise Ecole Emile Cohl 20/07/2018
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 1er février 2002
AVENANT

Ecole de la Comédie de Saint-Etienne

Accord d'entreprise Ecole de la Comédie de Saint-Etienne 28/01/2021
Accord collectif relatif au télétravail au sein de l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne
ACCORD

FEDERATION DES AVEUGLES ET AMBLYOPES DE FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

Accord d'entreprise FEDERATION DES AVEUGLES ET AMBLYOPES DE FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON 04/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

FONDATION DE L'ISLE

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ISLE 01/06/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

FONDATION ITSRS

Accord d'entreprise FONDATION ITSRS 17/12/2018
Accord d'Entreprise sur la Mise en place du CSE
ACCORD

FONDATION LÉONIE CHAPTAL

Accord d'entreprise FONDATION LÉONIE CHAPTAL 08/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES JOURS DE FRACTIONNEMENT DES CONGÉS PAYES
ACCORD

FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 14/12/2017
Avenant à l'accord du 07/10/2015 relatif à la mise en place d'un régime obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 14/12/2017
Avenant à l'accord du 22/10/2015 relatif à la mise en place d'un régime collectif de complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 14/12/2017
Accord relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 28/11/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COLLECTIF DE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 22/02/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 20/09/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 20/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la réduction et à la prorogation de la durée des mandats des représentants du personnel élus
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 10/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du repos compensateur de remplacement au titre des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 24/06/2019
Accord d'établissements relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 03/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique d'établissement et du Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 25/11/2019
Accord sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 26/01/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021. Accord d'établissements relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 01/12/2020
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 01/12/2020
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

FRANCIS LEFEBVRE FORMATION

Accord d'entreprise FRANCIS LEFEBVRE FORMATION 14/09/2020
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif au télétravail
ACCORD

Fondation ITSRS

Accord d'entreprise Fondation ITSRS 19/05/2020
Accord d'Entreprise relatif aux titres restaurant de la Fondation ITSRS
ACCORD

G'S

Accord d'entreprise G'S 26/02/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de l'activité partielle longue durée
ACCORD

GOETHE INSTITUT

Accord d'entreprise GOETHE INSTITUT 08/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 MARS 2003 - DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES 2018
ACCORD

GRANDS ATELIERS INNOVATION ARCHITECTURE

Accord d'entreprise GRANDS ATELIERS INNOVATION ARCHITECTURE 06/02/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF

Accord d'entreprise INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF 21/10/2020
Revalorisation des bas salaires dans le cadre des NAO 2020
ACCORD

INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 02/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la modification du régime collectif obligatoire des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 06/02/2020
Accord dans le cadre des NAO relatif à la revalorisation des bas salaires
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 21/01/2020
Accord d'entreprise portant sur les conditions d'attribution des médailles d'honneur du travail
ACCORD

INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION

INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION ASSURANCE

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION ASSURANCE 29/06/2018
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION ASSURANCE 16/06/2020
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION AVT1

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION AVT1 29/06/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE

INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL PIERRE BOURDIEU

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL PIERRE BOURDIEU 11/07/2019
Accord d'entreprise sur la charte de la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL PIERRE BOURDIEU 25/08/2020
Logiciel de gestion du temps plus spécifiquement pour certains cadres
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL PIERRE BOURDIEU 17/12/2020
Logiciel de gestion du temps plus spécifiquement sur l'écrêtage des heures
ACCORD

INSTITUT FRANCAIS DE GESTION

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 20/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 20/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 15/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 20/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 20/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

INSTITUT POUR L EDUCATION FINANCIERE D

Accord d'entreprise INSTITUT POUR L EDUCATION FINANCIERE D 19/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS 20/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 FEVRIER 2018 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS 01/04/2019
ACCORD SUR LA PLANIFICATION DES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

INSTITUTION DE LA SALLE LILLE

Accord d'entreprise INSTITUTION DE LA SALLE LILLE 06/02/2019
accord d'entreprise mise en place du comité social et économique
ACCORD

INSTITUTION LA PROVIDENCE

Accord d'entreprise INSTITUTION LA PROVIDENCE 10/03/2021
Avenant à l’accord d’établissement relatif à la mise en place d’un régime collectif de complémentaire santé
AVENANT

ISC PARIS

Accord d'entreprise ISC PARIS 20/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ISC PARIS 05/10/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

ISIT INSTITUT DE MANAGEMENT ET DE COMM

Accord d'entreprise ISIT INSTITUT DE MANAGEMENT ET DE COMM 26/02/2019
Accord de méthode relatif au changement de convention collective de branche applicable
ACCORD

LA CITE DES FORMATIONS

Accord d'entreprise LA CITE DES FORMATIONS 10/12/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD

LA COMPAGNIE DE FORMATION

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DE FORMATION 23/01/2018
Accord portant sur la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et des membres du CHSCT de La Compagnie de Formation
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DE FORMATION 23/01/2018
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATIONDES MANDATS DES MEMBRE DU CE DES DP ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DE FORMATION 19/12/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

LES CARRIERES NOIRES

Accord d'entreprise LES CARRIERES NOIRES 13/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE

Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE 05/06/2019
Accord mise en place CSE version finale signée
ACCORD

LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE

Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE 18/12/2020
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2020
ACCORD

M2I

Accord d'entreprise M2I 22/03/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL RÉGULIER AU SEIN DE M2i
ACCORD

MAGIC MAKERS

Accord d'entreprise MAGIC MAKERS 20/09/2018
Accord d'entreprise 20 septembre 2018
ACCORD

MAISON FAMILIALE RURALE DES METIERS

Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE RURALE DES METIERS 07/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT LES ASTREINTES LOCATIVES
ACCORD

MAISON INTERCOMMUNALE D'INSERTION / EM

Accord d'entreprise MAISON INTERCOMMUNALE D'INSERTION / EM 20/02/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 2 OCTOBRE 2015
AVENANT

METAREFLEXOLOGIE ARLETTE LFEBVRE

Accord d'entreprise METAREFLEXOLOGIE ARLETTE LFEBVRE 18/12/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

MISSION LAIQUE FRANCAISE

Accord d'entreprise MISSION LAIQUE FRANCAISE 02/10/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LAIQUE FRANCAISE 02/10/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

MJM GRAPHIC DESIGN

Accord d'entreprise MJM GRAPHIC DESIGN 30/07/2019
ACCORD DE CLASSIFICATION DE L'UES MJM
ACCORD

NEW YORK UNIVERSITY IN FRANCE

Accord d'entreprise NEW YORK UNIVERSITY IN FRANCE 28/10/2020
APLD NYUP - FINAL avec annexe_signée
ACCORD

NUMERO 1 SCOLARITE

Accord d'entreprise NUMERO 1 SCOLARITE 11/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE

Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 08/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 08 JANVIER 2018 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 07/05/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'OGEC SAINT CHARLES BORROMEE
ACCORD

OGEC NOTRE DAME

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 13/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 13/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

OGEC NOTRE DAME DE LA RENAISSANCE

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE LA RENAISSANCE 07/05/2019
accord d'entreprise de mise en place du CSE
ACCORD

OGEC SAINT LOUIS MONTCALM

Accord d'entreprise OGEC SAINT LOUIS MONTCALM 08/01/2019
COMPTE RENDU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) DU 29 NOVEMBRE 2018 et 12 DECEMBRE 2018
ACCORD

ORGANISME GESTION ENSEIGN CATHOLIQUE

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ENSEIGN CATHOLIQUE 02/07/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ENSEIGN CATHOLIQUE 02/07/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (NAO)
ACCORD

ORGANISME GESTION ETS J.B.DE LA SALLE

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ETS J.B.DE LA SALLE 20/06/2019
PV ACCORD NAO 2019
ACCORD

OSAIUF LYCEE ET COLLEGE

Accord d'entreprise OSAIUF LYCEE ET COLLEGE 15/03/2019
Accord relatif a l'amenagement et l'organisation du temps de travail au sein de l'OSAIUF
ACCORD

PALAFIS

Accord d'entreprise PALAFIS 19/11/2020
Accord relatif au contrat de travail intermittent
ACCORD

PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE

Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 04/09/2020
Vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

PROVENCE FORMATION

Accord d'entreprise PROVENCE FORMATION 26/03/2018
Accord d'entreprise Prolongation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE FORMATION 04/02/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE FORMATION 01/04/2019
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE FORMATION 01/04/2019
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du C.S.E.
ACCORD

QUALRISK

Accord d'entreprise QUALRISK 21/01/2020
Accord d'entreprise d'embauche de formateur intermitent en contrat à durée indéterminée
ACCORD

SAFETYFIRST FORMATION

Accord d'entreprise SAFETYFIRST FORMATION 23/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'indemnisation du temps de trajet
ACCORD

SDSN ASSOCIATION PARIS

Accord d'entreprise SDSN ASSOCIATION PARIS 30/10/2018
Accord d'entreprise relatif à l'adoption des contrats à objet défini au sein de l'association SDSN
ACCORD

SYNAPSE 3I

Accord d'entreprise SYNAPSE 3I 09/11/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

TOURS ALTERNANCE FORMATION

Accord d'entreprise TOURS ALTERNANCE FORMATION 20/12/2019
l'accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TOURS ALTERNANCE FORMATION 17/12/2019
l'accord d'entreprise 2019 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

UNIVERSITE POPULAIRE SARREGUEMINES CONFLUENCES

Accord d'entreprise UNIVERSITE POPULAIRE SARREGUEMINES CONFLUENCES 24/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT JOURS
ACCORD

WSE LILLE

Accord d'entreprise WSE LILLE 07/12/2020
Accord collectif d'entreprise sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD