Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ARFRIPS 30/11/2020
ACCORD POUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ARFRIPS 11/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARFRIPS 10/10/2022
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARFRIPS 02/11/2020
PROCES VERBAL DE DESACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARFRIPS 27/04/2021
NAO 2020 Version au 27 avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARFRIPS 26/11/2020
accord sur le dialogue social et la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ARTENREEL 18/06/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'Activité Partielle Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise AS FO BEARN SOULE BIGORRE 14/02/2023
accord d'entreprise portant sur la modification des périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AS FO BEARN SOULE BIGORRE 26/01/2026
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail sur l'année avec JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise ASFONA 09/03/2023
Accord d'annualisation du temps de travail avec RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ASPEN PEDAGOGIE 01/01/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AUX SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AGRO-TECH 26/02/2026
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE EDUCATIVE CORNOUAILLE 17/12/2021
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE EDUCATIVE CORNOUAILLE 13/12/2022
AIDE EDUCATIVE DE CORNOUAILLE AVEL MOR - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE EDUCATIVE CORNOUAILLE 28/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CTRE FORMATION APPRENTIS INDUSTRIE 08/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CTRE FORMATION APPRENTIS INDUSTRIE 08/03/2019
ACCORD PARTIEL DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 12/01/2021
Accord relatif au déploiement et au fonctionnement de la base de données économiques et sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 26/04/2022
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 06/06/2023
Annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 06/06/2023
Modalités de fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 05/09/2023
Modalités de reprise de l'ancienneté professionnelle à l'embauche
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 04/10/2022
LE TEMPS DE REPOS EN FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 23/09/2022
LE FORFAIT JOURS ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 20/11/2024
TELETRAVAIL N° 3
ACCORD