Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE LYON 26/02/2021
Protocole d'Accord partiel de la Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE LYON 10/02/2020
Protocole d'Accord Partiel de la Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE LYON 22/04/2021
Accord collectif d'entreprise relatif a l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE LYON 03/11/2021
AVENANT N°1 A L4ACCORD COLLECTIF DE REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE LYON 14/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE LYON 03/11/2021
Accord de Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE LYON 13/03/2024
Protocole d’Accord partiel de la Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE LYON 27/02/2025
Protocole d'Accord partiel de la Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE LYON 13/02/2026
Protocole d'Accord partiel de la Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE LYON 12/02/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CLAIRE JOIE 06/12/2023
ACCORD MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE EDUCATIVE CORNOUAILLE 26/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE - LORRAINE 06/11/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle sur les salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 08/03/2018
UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 01/06/2018
Accord Collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 15/03/2019
Accord partiel NAO du 15 03 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 03/06/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 09/06/2022
Procès-verbal d'Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 11/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 03/07/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 05/07/2023
ACCORD sur la politique sociale au sein de l'Institution Robin
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 05/07/2024
Proces verbal d'accord partiel de negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'EDUCATION PAR LA RECHERCHE 26/05/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise Association FSEP BRETAGNE 02/12/2019
Accord collectif relatif a la mise en pace d'un régime de temps partiel annualisé
ACCORD

Accord d'entreprise Association de Gestion du Groupe Robin 16/06/2020
Procès-verbal d'accord dans le cadre de la négociaiton annuelle obligatoire
ACCORD