Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE - LORRAINE 06/11/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle sur les salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 08/03/2018
UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 01/06/2018
Accord Collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 15/03/2019
Accord partiel NAO du 15 03 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 03/06/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 09/06/2022
Procès-verbal d'Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 11/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 03/07/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 05/07/2023
ACCORD sur la politique sociale au sein de l'Institution Robin
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ROBIN 05/07/2024
Proces verbal d'accord partiel de negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'EDUCATION PAR LA RECHERCHE 26/05/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA MOBILISATION DES SAVOIRS 16/03/2021
ACCORD SUR UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNÉE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA MOBILISATION DES SAVOIRS 28/03/2023
Accord d'entreprise portant sur la mise en place des votes électroniques
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 28/02/2023
Avenant Accord Frais de santé et Prévoyance 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 29/01/2024
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARC 09/01/2024
Négociation annuelle sur les salaires et conditions de travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARC 13/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHR 11/12/2018
Accord relatif à l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHR 28/11/2017
Négociation annuelle sur les salaires et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE 09/09/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE 24/02/2020
Accord dans le cadre de la négociation annuelle sur les salaires et conditons de travail 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Association FSEP BRETAGNE 02/12/2019
Accord collectif relatif a la mise en pace d'un régime de temps partiel annualisé
ACCORD

Accord d'entreprise Association Le colibri 09/02/2026
RENOUVELLEMENT ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIES DU COLIBRI
ACCORD

Accord d'entreprise Association Lilloise des Animateurs en Pastorale 16/12/2019
Procès-verbal d'accord partiel sur les NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Association de Gestion du Groupe Robin 16/06/2020
Procès-verbal d'accord dans le cadre de la négociaiton annuelle obligatoire
ACCORD