Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 12/07/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 29/09/2023
Accord au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 29/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit d'expression directe et collective des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 29/09/2023
Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail, l'égalité professionnelle, les mesures pour lutter contre les discriminations et les mesures relatives à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 29/02/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 22/03/2024
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR L'ATTRIBUTION D'UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE AU CSE POUR LA DISTRIBUTION DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 17/09/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE REGIMES DE FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE DE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 24/02/2025
Avenant à l'accord d'entreprise Régimes de frais de santé et prévoyance de 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 09/07/2024
ACCORD EMPORTANT REFONTE DES REGLES SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMAT APPRENTISS SUD-OUEST PARIS 31/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU SYSTEME DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMAT APPRENTISS SUD-OUEST PARISIEN 11/02/2019
Négociations annuelle obligatoires prévues par les articles L.2242-1 et L.2242-15 du Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESS BAT TP 10/11/2017
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESS BAT TP 08/07/2020
Convention d'établissement de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION CENTRE FORMATION APPRENTIS 01/09/2025
AVENANT ACCORD MODIFIANT LA PERIODE DE REFERENCE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CATHOLIQUE SACRE COEUR 24/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CATHOLIQUE SACRE COEUR 19/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION EGLEFOR EC MET TRAV PUB 28/04/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIVE A UNE PRIME TRANSPORT POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION EGLEFOR EC MET TRAV PUB 16/06/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place des chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION EGLEFOR EC MET TRAV PUB 17/01/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONGES POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LANGU ANGLAISE ENGLISH LANGUAGE PROG 17/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORA 28/09/2018
ACCORD D ADAPTATION EGALITE PROF ENTRE H ET F ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 28/09/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORA 14/12/2018
Accord égalité professionnelle hommes/femmes et qualité de vie au travail du 14/12/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 17/12/2020
PV accord partiel NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 16/12/2021
Procès verbal accord partiel NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 04/02/2022
Accord collectif portant sur la mise en place du télétravail à titre expérimental
ACCORD