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Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESS BAT TP 08/07/2020
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ASS GESTION EGLEFOR EC MET TRAV PUB
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ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONGES POUR ENFANT MALADE
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ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORA
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ACCORD
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ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE
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ACCORD
Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 16/12/2021
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ACCORD
Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 04/02/2022
Accord collectif portant sur la mise en place du télétravail à titre expérimental
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 24/03/2022
Accord collectif portant sur la mise en place du forfait mobilités durables à titre expérimental
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 15/11/2022
Accord collectif sur la classification des emplois
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 13/12/2022
PV accord partiel NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 09/05/2023
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Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 09/05/2023
Accord sur la mise en place du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 14/05/2024
Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 12/12/2024
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ACCORD
Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 15/12/2025
Avenant n°1 à l'accord télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE 15/12/2025
Accord partiel NAO 2025
ACCORD
ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE - ALAP
Accord d'entreprise ASS LILLOISE DES ANIMATEURS DE PASTORALE - ALAP 15/12/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL SUR LA NAO 2017
ACCORD
ASS LORRAINE FORMAT.RECHER.ACTION SOCIAL
Accord d'entreprise ASS LORRAINE FORMAT.RECHER.ACTION SOCIAL 06/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE FEMMES/HOMMES
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Accord d'entreprise ASS LORRAINE FORMAT.RECHER.ACTION SOCIAL 12/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité femmes-hommes
ACCORD
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