Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA MOBILISATION DES SAVOIRS 16/03/2021
ACCORD SUR UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNÉE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA MOBILISATION DES SAVOIRS 28/03/2023
Accord d'entreprise portant sur la mise en place des votes électroniques
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 28/02/2023
Avenant Accord Frais de santé et Prévoyance 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 29/01/2024
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARC 09/01/2024
Négociation annuelle sur les salaires et conditions de travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARC 13/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHR 11/12/2018
Accord relatif à l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHR 28/11/2017
Négociation annuelle sur les salaires et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE 09/09/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE 24/02/2020
Accord dans le cadre de la négociation annuelle sur les salaires et conditons de travail 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE 25/04/2023
Négociation annuelle sur les salaires et conditions de travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION THEODORE DE BEZE 08/11/2023
ACCORD DE REVISION - DUREE DU TRAVAIL, CONGES ET AMENAGEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DE BERANGERE 12/11/2020
Accord d'entreprise atelier de Bérengère avec PV de consultation du salarié APLD COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise Association Le colibri 09/02/2026
RENOUVELLEMENT ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIES DU COLIBRI
ACCORD

Accord d'entreprise Association Lilloise des Animateurs en Pastorale 16/12/2019
Procès-verbal d'accord partiel sur les NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BORDEAUX WINE CAMPUS 23/01/2020
Proposition d'accord d'entreprise relative à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH COUNCIL IN FRANCE 30/11/2020
Accord collectif d’entreprise relatif aux conditions d’emploi des salariés du British Council In France
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH COUNCIL IN FRANCE 30/11/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à la durée du travail au sein du British Council In France
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH COUNCIL IN FRANCE 30/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE DU PERSONNEL « ENSEIGNANT »
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH COUNCIL IN FRANCE 30/11/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE DES EXAMINATEURS, SURVEILLANTS D’EXAMENS, SUPERVISEURS D’EXAMENS ET FORMATEURS D’EXAMINATEURS
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE 18/06/2024
Accord d'entreprise portant sur l'organisation et les modalités de consultation du comité social et économique au sein de l'association BTP CFA Centre Val de Loire
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE 06/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables "BTP CFA CVDL"
ACCORD

Accord d'entreprise British Council In France 07/11/2019
Accord Collectif à Durée Indéterminée relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise British Council In France 07/11/2019
Accord Collecif à Durée Indéterminée relatif aux modalités de fonctionnement du CSE du British Council In France
ACCORD

Accord d'entreprise British Council In France 12/03/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD