Accords d'entreprise : Autres enseignements
ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE 25/04/2023
Négociation annuelle sur les salaires et conditions de travail 2022
ACCORD
ASSOCIATION THEODORE DE BEZE
Accord d'entreprise ASSOCIATION THEODORE DE BEZE 08/11/2023
ACCORD DE REVISION - DUREE DU TRAVAIL, CONGES ET AMENAGEMENTS
ACCORD
ATELIER DE BERANGERE
Accord d'entreprise ATELIER DE BERANGERE 12/11/2020
Accord d'entreprise atelier de Bérengère avec PV de consultation du salarié APLD COVID-19
ACCORD
BORDEAUX WINE CAMPUS
Accord d'entreprise BORDEAUX WINE CAMPUS 23/01/2020
Proposition d'accord d'entreprise relative à la durée du travail
ACCORD
BRITISH COUNCIL IN FRANCE
Accord d'entreprise BRITISH COUNCIL IN FRANCE 30/11/2020
Accord collectif d’entreprise relatif aux conditions d’emploi des salariés du British Council In France
ACCORD
Accord d'entreprise BRITISH COUNCIL IN FRANCE 30/11/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à la durée du travail au sein du British Council In France
ACCORD
Accord d'entreprise BRITISH COUNCIL IN FRANCE 30/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE DU PERSONNEL « ENSEIGNANT »
ACCORD
Accord d'entreprise BRITISH COUNCIL IN FRANCE 30/11/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE DES EXAMINATEURS, SURVEILLANTS D’EXAMENS, SUPERVISEURS D’EXAMENS ET FORMATEURS D’EXAMINATEURS
ACCORD
BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE 18/06/2024
Accord d'entreprise portant sur l'organisation et les modalités de consultation du comité social et économique au sein de l'association BTP CFA Centre Val de Loire
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE 06/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables "BTP CFA CVDL"
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE 12/01/2026
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
BTP CFA HAUTS-DE-FRANCE
Accord d'entreprise BTP CFA HAUTS-DE-FRANCE 05/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA HAUTS-DE-FRANCE 17/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SOCIALE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA HAUTS-DE-FRANCE 22/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement intergénérationnel
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA HAUTS-DE-FRANCE 26/11/2024
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA HAUTS-DE-FRANCE 26/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA HAUTS-DE-FRANCE 05/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
British Council In France
Accord d'entreprise British Council In France 07/11/2019
Accord Collectif à Durée Indéterminée relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise British Council In France 07/11/2019
Accord Collecif à Durée Indéterminée relatif aux modalités de fonctionnement du CSE du British Council In France
ACCORD
Accord d'entreprise British Council In France 12/03/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
C O S T I C
Accord d'entreprise C O S T I C 19/11/2021
Charte du Télétravail au COSTIC
ACCORD
CADENCE
Accord d'entreprise CADENCE 29/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL SUR L’ANNÉE
ACCORD
Accord d'entreprise CADENCE 29/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL À TEMPS PLEIN SUR L’ANNÉE
ACCORD
CAMPUS LANDES
Accord d'entreprise CAMPUS LANDES 18/07/2022
Accord d’entreprise sur l’organisation des congés payés et la mise en place d’un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise CAMPUS LANDES 18/07/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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