Accords d'entreprise : Autres enseignements
CLAIRE JOIE
Accord d'entreprise CLAIRE JOIE 17/09/2025
Avenant 1 accord prime décentralisée
AVENANT
Accord d'entreprise CLAIRE JOIE 17/09/2025
Avenant 1 accord prime décentralisée 2026
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Accord d'entreprise CLAIRE JOIE 03/12/2025
ACCORD RELATIF AU DROITE A LA DECONNEXION
ACCORD
COLLECTIF POUR LA CULTURE BILINGUE
Accord d'entreprise COLLECTIF POUR LA CULTURE BILINGUE 31/08/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
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Accord d'entreprise COMPLETUDE 28/09/2021
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail et aux congés payés au sein de la Société COMPLETUDE.
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COORDINATION REGIONALE DES ACTIONS DE PROXIMITE DE LUTTE CONTRE L'ILLETRISME ET D'ACCES AUX SAVOIRS
Accord d'entreprise COORDINATION REGIONALE DES ACTIONS DE PROXIMITE DE LUTTE CONTRE L'ILLETRISME ET D'ACCES AUX SAVOIRS 22/12/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
COORDINATION TERRITORIALE DE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT NORD PAS DE CALAIS
Accord d'entreprise COORDINATION TERRITORIALE DE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT NORD PAS DE CALAIS 12/12/2022
Aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise COORDINATION TERRITORIALE DE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT NORD PAS DE CALAIS 05/01/2026
MISE EN PLACE D'UN CONGE MENSTRUEL
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Accord d'entreprise COORDINATION TERRITORIALE DE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT NORD PAS DE CALAIS 31/08/2026
MISE EN PLACE DU CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE À OBJET DÉFINI « CDD DE MISSION »
ACCORD
CRISIS PREVENTION INSTITUTE, INC.
Accord d'entreprise CRISIS PREVENTION INSTITUTE, INC. 25/03/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
CTRE ASTRONOMIE ST MICHEL L'OBSERVATOIRE
Accord d'entreprise CTRE ASTRONOMIE ST MICHEL L'OBSERVATOIRE 01/04/2025
ACCORD ENTREPRISE 3
ACCORD
CTRE NATIO ENSEI AGRIC CORRE GRP AGROPOL
Accord d'entreprise CTRE NATIO ENSEI AGRIC CORRE GRP AGROPOL 08/09/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION CNEAC
ACCORD
DAC-INTERCPTS 82
Accord d'entreprise DAC-INTERCPTS 82 29/06/2023
Accord relatif à la durée et aménagement du temps de travail, classification, rémunération, protection sociale
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Accord d'entreprise DAC-INTERCPTS 82 12/09/2023
avenant à l'accord d'entreprise du 29 juin 2023
AVENANT
DALLOZ FORMATION
Accord d'entreprise DALLOZ FORMATION 24/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DALLOZ FORMATION 24/09/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DEUTSCHER SCHULVEREIN TOULOUSE
Accord d'entreprise DEUTSCHER SCHULVEREIN TOULOUSE 09/06/2022
Accord Collectif d'Entreprise
ACCORD
E-GRAINE OCCITANIE
Accord d'entreprise E-GRAINE OCCITANIE 15/09/2021
Accord d'entreprise
ACCORD
E2C de l'Artois
Accord d'entreprise E2C de l'Artois 26/02/2024
Projet d'avenant a l'accord collectif d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
E2C94 ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DU VAL-DE-MARNE (Temps et Conditions de Travail, QVT)
Accord d'entreprise E2C94 ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DU VAL-DE-MARNE (Temps et Conditions de Travail, QVT) 23/01/2023
Un Protocole d'Accord portant sur l'Aménagement du Temps de Travail, la Qualité de Vie au Travail, et les Conditions de Travail
ACCORD
ECO-HABILIS
Accord d'entreprise ECO-HABILIS 17/02/2025
Congés menstruels
ACCORD
ECOLE DE DANSE DE ROMAGNE
Accord d'entreprise ECOLE DE DANSE DE ROMAGNE 27/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
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Accord d'entreprise ECOLE DE DANSE DE ROMAGNE 12/09/2025
UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
AVENANT
ECOLE DE L'ADN EN NOUVELLE-AQUITAINE
Accord d'entreprise ECOLE DE L'ADN EN NOUVELLE-AQUITAINE 08/04/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de conventions individuelles de forfait jours
ACCORD
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