Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE TRAVAIL SOCIAL 16/07/2020
AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ECOLE SUPERIEURE DE TRAVAIL SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES DE BIOLOGIE APPLIQUEE ESTBA 26/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLHUMA 13/09/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 03/07/2020
Accord relatif à la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 20/07/2021
PV NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 14/10/2021
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 22/09/2022
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail , signé le 28/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 22/09/2022
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 03/08/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 04/09/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des élus du Comité sociale et économique
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 04/09/2023
Accord relatif au nombre de collèges électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 30/08/2023
Accord relatif à la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 28/06/2024
Procès-verbal d'accord suite aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 28/01/2025
Accord Mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 13/05/2025
Accord de méthode (PSE)
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 15/01/2026
Accord relatif à la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 27/02/2026
Egalité Homme-Femme
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS ENI 01/09/2026
Accord relatif à la NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise EDUC'ALPES - RESEAU D'EDUCATION A LA MONTAGNE ALPINE 16/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise EHO l'école hoteliere 15/11/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise EHO l'école hôtelière 15/11/2023
ACCORD SUR L'ORGANISATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE EHO L'ECOLE HOTELIERE
ACCORD

Accord d'entreprise EIB - THE VICTOR HUGO SCHOOL 28/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise EIB - THE VICTOR HUGO SCHOOL 30/09/2021
Avenant à l’accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif d’activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise ENERCON SERVICE FRANCE 16/07/2021
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENERCON SERVICE FRANCE 22/03/2022
Accord sur la mise en place d'un 13ème mois
ACCORD