Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 03/11/2017
ACCORD POUR LA MISE EN CONFORMITE DU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE A CARACTERE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE CONCLU AU SEIN DE L'ECOLE DE LA COMEDIE DE SAINT ETIENNE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 27/02/2018
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 26/06/2018
Accord prolongation du mandat du représentant du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 05/04/2019
Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 28/01/2021
Accord collectif relatif à l'organisation, la durée, la rémunération et les congés au sein de l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 23/03/2022
Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 15/12/2022
COMITE SOCIAL ET CONOMIQUE (CSE) INTERENTREPRISE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 11/04/2023
Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 29/03/2024
PV de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 20/12/2024
AVENANT N 1 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION, LA DUREE, LA REMUNERATION DU TRAVAIL ET DES CONGES
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 13/03/2025
Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 15/07/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'organisation, la durée, la rémunération du travail du 28 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE 17/06/2026
ACCORD COLLECTIF EXPERIMENTAL SUR LA MISE EN PLACE D'UN CONGE MENSTRUEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DE L'ARTOIS 25/01/2023
"accord collectif d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail"
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DU VAL DE MARNE (Avt1 Temps et Conditions de Travail, QVT du 23.01.2023) 18/01/2024
Un Avenant n°1 à l'Accord portant sur l'Aménagement du Temps de Travail, la Qualité de Vie au Travail et les Conditions de Travail signé le 23.01.2023
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DU VAL DE MARNE (Elections professionnelles) 31/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DU VAL DE MARNE (Mise en place d'un forfait mobilité durable 24/11/2021
Accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DU VAL DE MARNE (NAO 2022-2023) 28/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DU VAL DE MARNE (NAO 2024) 07/12/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 17/02/2021
Avenant à la charte télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 29/04/2022
ACCORD POUR LE RECOURS A LA VISIOCONFÉRENCE POUR LA TENUE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 19/01/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 12/07/2024
Accord sur l’exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 01/10/2024
Accord relation au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise Ecole de la Comédie de Saint-Etienne 28/01/2021
Accord collectif relatif au télétravail au sein de l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne
ACCORD