Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DU VAL DE MARNE (Mise en place d'un forfait mobilité durable 24/11/2021
Accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DU VAL DE MARNE (NAO 2022-2023) 28/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DU VAL DE MARNE (NAO 2024) 07/12/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 17/02/2021
Avenant à la charte télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 29/04/2022
ACCORD POUR LE RECOURS A LA VISIOCONFÉRENCE POUR LA TENUE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 19/01/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 12/07/2024
Accord sur l’exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 01/10/2024
Accord relation au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 08/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2024/2025
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 15/09/2025
NAO 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE 03/11/2025
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES DROITS HUMAINS ET DE LA TERRE 04/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ECOFIH 05/07/2023
PROTOCOLE NAO 2023 ECOFIH
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ECOFIH 19/08/2024
2024 protocole NAO ECO
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE EMILE COHL 04/09/2024
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE EMILE COHL 04/09/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NORMALE ISRAELIT ORIEN 20/12/2022
Négociations annuelles Obligatoires , Accord du 20 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NORMALE ISRAELIT ORIEN 28/03/2023
Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour l'élection des représentants du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NORMALE ISRAELITE ORIENTALE 17/12/2020
Négociations annuelles obligatoires - Accord du 17 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE 12/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE 24/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE 07/04/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE 22/07/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE 22/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE AU TRAVAIL - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise Ecole Emile Cohl 20/07/2018
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 1er février 2002
AVENANT