Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise BTP CFA HAUTS-DE-FRANCE 05/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise C O S T I C 19/11/2021
Charte du Télétravail au COSTIC
ACCORD

Accord d'entreprise CADENCE 29/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL SUR L’ANNÉE
ACCORD

Accord d'entreprise CADENCE 29/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL À TEMPS PLEIN SUR L’ANNÉE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS LANDES 18/07/2022
Accord d’entreprise sur l’organisation des congés payés et la mise en place d’un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS LANDES 18/07/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARDIO VIE 25/02/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail avec JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise CAVILAM - ALLIANCE FRANCAISE 27/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CAVILAM - ALLIANCE FRANCAISE 27/01/2021
Accord Collectif relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise CAVILAM - ALLIANCE FRANCAISE 16/12/2021
AVENANT A L'ACCORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise CENTR INTERN DEVELOP TRANSCULT 31/05/2023
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE BRETON ART POPULAIRE 11/10/2017
UN ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL AU SEIN DU CENTRE BRETON D'ART POPULAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE BRETON ART POPULAIRE 11/10/2017
UN ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL AU SEIN DU CENTRE BRETON D'ART POPULAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES EUROPEEN DU SUD OUEST 21/09/2020
Accord sur la mise en place d'une unité économique et sociale et sur l'organisation des élections en découlant
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE GRAND OUEST NORMANDIE 12/02/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE GRAND OUEST NORMANDIE 16/02/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE GRAND OUEST NORMANDIE 01/02/2022
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE GRAND OUEST NORMANDIE 10/04/2024
Le versement d’une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE GRAND OUEST NORMANDIE 18/04/2024
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 [NAO]
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE GRAND OUEST NORMANDIE 17/03/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE GRAND OUEST NORMANDIE 11/04/2025
LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L’ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE GRAND OUEST NORMANDIE 20/01/2025
L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE DES JEUNES DIRIGEANTS 12/11/2019
Accord social relatif à l'aménagement du temps de travail, les congés et une meilleure conciliation entre vie personnelle et vie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE POUR PREPAR PHARMACIE 05/07/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL INTERMITTENT ET DU TEMPS PARTIEL AMÉNAGÉ SUR UNE PÉRIODE SUPÉRIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE POUR PREPAR PHARMACIE 26/06/2025
Accord collectif relatif à l'organisation et l'aménagement de la durée du travail, au repos compensateur de remplacement et au versement d'une indemnité de carence en cas de maladie ou d'accident non professionnel
ACCORD