Accords d'entreprise : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Accord d'entreprise 2 F 15/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AFIBEL 14/05/2018
Accord de méthode des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise AFIBEL 14/05/2018
Accord Consécutif à la Négociation Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise AFIBEL 21/06/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail 2018 -> 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AFIBEL 21/06/2018
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels (G.P.E.P.P)
ACCORD

Accord d'entreprise AFIBEL 20/12/2018
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la société AFIBEL
ACCORD

Accord d'entreprise AFIBEL 23/05/2019
Accord consécutif à la négociation annuelle -- année 2019 --
ACCORD

Accord d'entreprise AFIBEL 16/10/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AFIBEL 10/12/2019
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise AFIBEL 27/01/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AFIBEL 18/06/2020
Accord de méthode relatif au calendrier de la procédure d'information/consultation du CSE de la société AFIBEL et à la négociation des mesures sociales d'accompagnement dans le cadre des projets de réorganisation de la société AFIBEL
ACCORD

Accord d'entreprise AFIBEL 01/07/2020
Accord consécutif à la négociation annuelle année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASDISCOUNT 16/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AUDIOPHONICS 22/02/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AURIEGE PARIS 31/05/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Alter Aequo 29/05/2020
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUTYCOM 25/09/2019
Accord entreprise temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUTYCOM 25/09/2019
Accord entreprise temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BEBE AU NATUREL 11/06/2018
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BEBE AU NATUREL 07/02/2020
Accord relatif au périmètre d’appréciation des critères d’ordre de licenciement
ACCORD

Accord d'entreprise BECHTLE COMSOFT 26/04/2018
Accord relatif à la mise en place de la base de données économiques et socailes de l'entreprise Bechtle Comsoft
ACCORD

Accord d'entreprise BECHTLE COMSOFT 25/03/2020
Accord relatif à la gestion des congés payés dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise BECQUET 10/11/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD ANNUEL D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BECQUET 11/12/2017
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BECQUET 06/03/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BECQUET 21/11/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARD FRANCE 15/05/2019
Accord d'entreprise sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONPRIX 26/02/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD A LA NEGOCIATION DES SALARIES 2017 POUR UNE APPLICATION A PARTIR DU 1ER MARS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BONPRIX 13/06/2018
Accord Relatif à l'égalité Homme-Femme
ACCORD

Accord d'entreprise BONPRIX 26/02/2019
Proces Verbal d'Accord à la Négociation des salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONPRIX 14/02/2020
Négociation des salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARLA & MOSS CM DIFFUSION 04/05/2020
ACCORD D ENTREPRISE COVID 19 CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CENOMY FRANCE 27/11/2019
Accord relatif à la durée du travail, à la prime d'ancienneté et aux congés payés supplémentaires pour ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise COCOONCENTER 06/07/2018
ACCORD FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise COCOONCENTER 06/07/2018
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONNEXING 01/04/2020
Accord d'entreprise a durée déterminée relatif aux modalités d'organisation des congés payés liées aux conséquences du COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 10/07/2018
Accord d'entreprise relatif au don de jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 19/06/2018
Accord salarial 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 19/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 05/06/2019
Accord salarial 2019 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 07/07/2020
ACCORD SALARIAL 2020 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART SA - établissement Magasins 05/06/2019
Avenant n10 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection social du régime frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART SA - établissement Magasins 05/06/2019
Avenant n10 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection social du régime frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART- ETABLISSEMENT VENTE A DISTANCE 19/06/2018
Accord salarial 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise DISCOUNTLIGHT 07/06/2019
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOTI 12/07/2018
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOTI 01/03/2019
Accord sur les ventes additionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOTI 19/08/2019
Accord sur la mise en place d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOTI 09/08/2019
Accord égalité femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOTI 05/11/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOTI 04/06/2020
Avenant accord compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise DTLM 26/06/2019
ACCORD REPOS COMPENSATEUR CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise DTLM 26/06/2019
Accord heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ECORP 18/04/2018
Accord d'entreprise - Forfait jours pour les cadres salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE REVERDY 30/04/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LB82 28/11/2018
Un Accord portant sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON 20/02/2020
Amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FITTINGBOX 27/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENANGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FITTINGBOX 12/03/2019
Accord collectif temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FLANEURZ 12/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL AU FORFAIT-JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FLEURANCE NATURE 15/01/2020
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FPPM INTERNATIONAL 09/04/2020
Accord d'entreprise congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE DEPANNAGE PHOTOVOLTAIQUE 20/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 13/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 09/09/2019
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 23/04/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 24/11/2017
ACCORD PRIME DE NOEL 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 30/10/2018
Accord de substitution et d'aménagement du statut collectif suite à la fusion des sociétés GROUPE LDLC et DOMISYS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 30/10/2018
ACCORD RELATIF AU FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 30/10/2018
accord relatif au regime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 30/10/2018
accord relatif au régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 30/01/2019
accord collectif sur le télétravail flexible
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 29/11/2018
Accord prime de Noel 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 04/04/2019
Accord collectif relatif à l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 30/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 30/04/2019
avenant n°1 accord frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 09/07/2019
Accord relatif à la mise en place du comité économique et social
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 09/07/2019
accord d'entreprise autorisant le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LDLC 29/11/2019
Accord collectif sur la prime de noël 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HAVA 3D 28/02/2020
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDING OMNIPHAR'O7 01/07/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS SUPPLEMENTAIRES POUR FRACTIONNEMENT DU CONGE PRINCIPAL
ACCORD

Accord d'entreprise INTERDRINKS 04/09/2018
Accord d'entreprise sur la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise INTERDRINKS 09/10/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise JN3S 18/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise JOURS HEUREUX 30/06/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION REGISSANT LE STATUT SOCIAL DE LA SOCIETE JOURS HEUREUX
ACCORD

Accord d'entreprise LA REINE DE PIERRE 27/03/2019
Accord entreprise prime exceptionnelle Macron
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE DE DERMOCOSMETIQUE ACTIVE 11/03/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LE COMPTOIR D'EMILE 05/03/2019
L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIMELIFE FRANCE SAS 05/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise MADE4HOME 30/01/2020
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (CET) au sein de la société Made4home
ACCORD

Accord d'entreprise MADE4HOME 28/02/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société
ACCORD

Accord d'entreprise MANUTAN INTERNATIONAL 18/02/2020
Avenant n° 2 de l'accord sur le Comité de Groupe de Manutan du 8 septembre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise MANUTAN INTERNATIONAL 18/02/2020
Accord de Groupe relatif à la réduction des mandats des membres du Comité de Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise MATY 08/12/2017
Accord d'entreprise relatif à l'indemnisation de l'absence due à la maladie
ACCORD

Accord d'entreprise MATY 08/12/2017
Accord indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise MATY 26/03/2018
Accord Aménagement des fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise MATY 20/11/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MATY 12/02/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MATY 06/03/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MATY 08/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES, JNT, RTT, JOURS PRESENTS SUR LE CET
ACCORD

Accord d'entreprise MATY SAS 24/05/2018
Accord Tutorat
ACCORD

Accord d'entreprise MIPDCV 28/11/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MONALBUMPHOTO 02/09/2019
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MOVITEX 26/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise MOVITEX 28/02/2019
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 28 JUIN 2006 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE DES SALARIES DE LA SOCIETE MOVITEX
AVENANT

Accord d'entreprise MOVITEX 05/07/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES MOVITEX SAS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Made.com 19/12/2018
Accord Collectif - Made.com
ACCORD

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 28/02/2018
Avenant N1 révision intégrale accord relatif au Télétravail chez Nespresso France
AVENANT

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 13/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 21/11/2018
AVENANT N1 REVISION INTEGRALE ACCORD DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 28/02/2018
Accord relatif à la QALITE DE VIE AU TRAVAIL au sein de Nespresso France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 06/02/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE SAS 28/02/2018
Avenant N°2 à l'accord relatif à l'adaptation de statut collectif applicable au sein de Nespresso France
AVENANT

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE SAS 28/02/2018
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRAVALIA 05/11/2018
Accord d'entreprise sur l'adaptation des dispositions conventionnelles applicables
ACCORD

Accord d'entreprise Nespresso France SAS 28/02/2018
Avenant N°1de révision intégrale à l'accord relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise POINTE DE PENMARC'H 14/09/2018
Un Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POINTE DE PENMARC'H 14/09/2018
Un accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PRECIOUS FIBER DEVELOPMENT 07/11/2018
Accord sur la durée, l'aménagement et l'organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise QUITOQUE 19/12/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT MISE EN OEUVRE DE LA RÉFORME DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE EN MATIÈRE DE COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ET D'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise RECYCLIVRE 12/11/2018
ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise RUE DU COMMERCE 27/10/2017
un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise RUE DU COMMERCE 27/04/2018
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RUE DU COMMERCE 01/06/2018
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RUE DU COMMERCE 10/05/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RUE DU COMMERCE 20/09/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SARENZA 31/01/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UN BONUS COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise SARENZA 11/04/2018
Accord égalité femmes hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS BAGUETTE BOX 27/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE BAGUETTE BOX
ACCORD

Accord d'entreprise SAS BRENNOS 04/01/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE INITIALE DE LA PERIODE D'ESSAI, DUREE ET ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FRANCOISE SAGET 13/03/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR & CIE 20/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ET ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR & CIE 16/04/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DES SITES DE L'OISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR & CIE 11/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise d'organisation et d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR & CIE 25/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SENIOR & CIE
ACCORD

Accord d'entreprise SILVEREDGE 29/05/2020
Accord de substitution régissant le statut social de la société SILVEREDGE
ACCORD

Accord d'entreprise SOS ACCESSOIRE 28/05/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SPAREKA 15/01/2019
ACCORD SPK RTT
ACCORD

Accord d'entreprise TELESHOPPING SAS 14/01/2020
Accord relatif au CET et au compte report de congés
ACCORD

Accord d'entreprise TELESHOPPING SAS 19/12/2019
Accord sur Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TELESHOPPING SAS 19/12/2019
Accord relatil à l'intégration et au maintien dans l'emploi des personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise TELESHOPPING SAS 07/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THE CLOTHING KIT 20/08/2019
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TONER SERVICES FR 27/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise VDD 25/09/2017
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise WANIMO 21/11/2017
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS POUR ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise WANIMO 26/09/2018
ACCORD SUR l'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise WANIMO 17/12/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD