Accords d'entreprise : Vente à distance sur catalogue spécialisé
DELZIA
Accord d'entreprise DELZIA 25/02/2024
ACCORD TICKETS RESTAURANT
ACCORD
DEPLASTIFY
Accord d'entreprise DEPLASTIFY 17/01/2022
Accord d'entreprise durée du travail
ACCORD
DESIGN MARKET
Accord d'entreprise DESIGN MARKET 15/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL ET AU FORFAIT JOURS ANNUEL
ACCORD
DESSUS DESSOUS
Accord d'entreprise DESSUS DESSOUS 03/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT EN JOURS
ACCORD
DETECTIVE BOX
Accord d'entreprise DETECTIVE BOX 28/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
DHYGIETAL
Accord d'entreprise DHYGIETAL 05/03/2026
Un accord portant sur le nombre et le périmètre des établissements distincts pour la mise en place des CSE d'établissements et du CSE central
ACCORD
Accord d'entreprise DHYGIETAL 05/03/2026
Un accord portant sur la transition d'une convention collective de deux établissements distincts
ACCORD
DISCOUNTLIGHT
Accord d'entreprise DISCOUNTLIGHT 07/06/2019
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise DISCOUNTLIGHT 23/09/2022
accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période de 12 mois
ACCORD
DOMOTI
Accord d'entreprise DOMOTI 12/07/2018
Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise DOMOTI 01/03/2019
Accord sur les ventes additionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise DOMOTI 19/08/2019
Accord sur la mise en place d'astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise DOMOTI 09/08/2019
Accord égalité femmes/hommes
ACCORD
Accord d'entreprise DOMOTI 05/11/2019
Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DOMOTI 04/06/2020
Avenant accord compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise DOMOTI 11/05/2021
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DOMOTI 23/10/2023
Accord relatif aux astreintes
ACCORD
DOMOTI SAS
Accord d'entreprise DOMOTI SAS 23/12/2020
Accord sur la modification de la prime de gratification annuelle en prime de 13ème mois
ACCORD
Accord d'entreprise DOMOTI SAS 23/12/2020
Accord sur la création d'une prime de performance
ACCORD
DR. JONQUILLE & MR.AIL
Accord d'entreprise DR. JONQUILLE & MR.AIL 18/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
DROLE DE MONSIEUR
Accord d'entreprise DROLE DE MONSIEUR 06/07/2023
Accord d’entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jour
ACCORD
DTLM
Accord d'entreprise DTLM 26/06/2019
Accord heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise DTLM 26/06/2019
ACCORD REPOS COMPENSATEUR CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise DTLM 23/03/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DES FORFAITS JOURS
ACCORD
DUBARRY OF IRELAND
Accord d'entreprise DUBARRY OF IRELAND 30/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
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