Accords d'entreprise : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Accord d'entreprise FLEURANCE NATURE 15/01/2020
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FLEURANCE NATURE 18/01/2023
Avenant n°1 de prorogation à l'accord collectif égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023-2026
AVENANT

Accord d'entreprise FLEURANCE NATURE 29/11/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail (Forfait jours)
ACCORD

Accord d'entreprise FOODYSSEY 07/05/2024
Accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise FPPM INTERNATIONAL 09/04/2020
Accord d'entreprise congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise FPPM INTERNATIONAL 24/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE DEPANNAGE PHOTOVOLTAIQUE 20/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 13/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 09/09/2019
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 05/11/2020
Avenant 2020 de substitution à l'avenant à l'accord du temps de travail du 19 mars 2014 et portant mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 05/11/2020
Avenant 2020 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 26 février 1997
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 16/12/2020
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 04/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 21/06/2021
AVENANT 2021 A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS - CET
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 16/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 16/03/2022
AVENANT ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS - CET
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 19/05/2022
AVENANT PORTANT SUR LA REVISION DE L'ACCORD 2022 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 30/09/2022
ANEVANT N°2 PORTANT SUR LA REVISION DE L'ACCORD NAO DU 16 MARS 2022 ET DE SON AVENANT DU 19 MAI 2022
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 16/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 18/07/2023
Conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 11/03/2024
Accord relatif aux NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 11/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise ayant institué un régime obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 11/03/2024
Avenant à l'accord CAT
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 27/05/2024
ACCORD PORTANT DEROGATION EXCEPTIONNELLE AU REPOS QUOTIDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOISE SAGET 10/12/2024
Avenant 5 à l'accord CET portant sur le transfert de jours de CET vers le PERECO
AVENANT