Accords d'entreprise : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Accord d'entreprise DAMART 06/06/2023
Avenant n°15 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection sociale du régime "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART 25/03/2024
Accord collectif relatif au périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements économiques dans le cadre du projet de fermeture du magasin de Rosny Sous Bois
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 14/06/2024
Avenant n°15 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection sociale du régime frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART 30/05/2024
Accord salarial 2024 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 30/05/2024
Accord collectif d'établissement relatif aux forfait mobilité durable Transport en commun
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 14/11/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 07/01/2025
Accord collectif don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 30/12/2024
Avenant n°16 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection du régime "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART 10/06/2022
Avenant n°12 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection social du régime frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART 21/12/2022
Avenant 14 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 JANVIER 2001 RELATIF AUX MODALITES DE PROTECTION SOCIALE DU REGIME "FRAIS DE SANTE"
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART 08/04/2025
Accord relatif au fonctionnement du comité sociale et économique d'établissement Damart SAS pour ses magasins
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 24/06/2025
Avenant 18 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection sociale du régime "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART 23/06/2025
Avenant n°17 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection du régime "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART 01/07/2025
Accord relatif à la retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 23/06/2025
Accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 23/06/2025
Accord salarial 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 24/06/2025
Accord salarial 2025 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DAMART 09/01/2025
Avenant n°17 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection sociale du régime "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART SA - établissement Magasins 05/06/2019
Avenant n10 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection social du régime frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART SA - établissement Magasins 05/06/2019
Avenant n10 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection social du régime frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART SAS 07/12/2023
Avenant n°3 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART SAS 08/12/2025
Avenant n°18 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection sociale du régime "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART SAS 15/12/2025
AVENANT N° 19 à L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 24 Janvier 2001 RELATIF AUX MODALITES DE PROTECTION SOCIALE DU REGIME « FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise DAMART- ETABLISSEMENT VENTE A DISTANCE 19/06/2018
Accord salarial 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise DELZIA 15/12/2022
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LA BASE DE 39H PAR SEMAINE POUR LES SALARIES STATUT PREPARATEUR DE COMMANDES
ACCORD