Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ASS PROMO APPRENTI ENS CATHO TECH AGRI 18/05/2018
Accord entreprise Relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise 3F INVESTISSEMENTS 18/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise A P E I 05/09/2017
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
AVENANT

Accord d'entreprise A P E I 05/09/2017
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
AVENANT

Accord d'entreprise A P E I 16/01/2018
PROROGATION DES MANDATS DU CHSCT POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise A P E I 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise A P E I 21/07/2020
Accord d'entreprise relatif aux transferts
ACCORD

Accord d'entreprise A P E I 26/08/2021
Avenant n°1 de l'accord du 04 mai 1987 concernant l'utilisation de bons de délégation pour les représentants du personnel exerçant un mandat
AVENANT

Accord d'entreprise A P E I 21/11/2024
Accord d'aménagement de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise A P E I 29/04/2025
accord de méthode QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise A.CO.R 26/07/2024
Accord Recours à la visioconférence lors des réunions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise A.F.O.- B.T.P. Moselle 16/09/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise A2MICILE VILLEFRANCHE SUR SAONE 24/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise A2MICILE VILLEFRANCHE SUR SAONE 22/02/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ABACADA école de musique actuelle 04/02/2021
Accord relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ACADEMY JACQUES BEDFERT 15/03/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTI-ROUTE 09/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATON ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTE 12/03/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 12.03.2014
AVENANT

Accord d'entreprise ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTE 06/11/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTE 02/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTE 21/10/2019
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DE LA COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR LES ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTES 06/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ADAPTATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTES 28/10/2022
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTES 07/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ADAPTATION DE LA PÉRIODICITÉ DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTES 26/10/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD