Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 08/04/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 04/02/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 02/05/2023
Accord d'entreprise fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts de l'association AF Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 18/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la mobilité au sein du réseau de coopération culturelle et éducative français à l'étranger
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 09/07/2021
Accord substitutif de l'accord du 24 avril 2015 sur diverses spécificités de l'AF de Toulouse
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 12/02/2026
Avenant à l'accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE BORDEAUX AQUITAINE 29/11/2018
PROCES VERBAL DES NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE BORDEAUX AQUITAINE 15/12/2020
Accord collectif relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE BORDEAUX AQUITAINE 28/09/2021
Renouvellement Accord collectif relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE BORDEAUX AQUITAINE 18/11/2025
ACCORD DES NEGOCAITIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 12/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la gestion des absences des enseignants
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 06/01/2020
Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 20/12/2019
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et la gestion des emplois pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 08/04/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 17/11/2022
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 06/03/2024
ACCORD RELATIF AU REGIME DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 24/05/2024
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE-DE-FRANCE 22/05/2018
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et gestion des emplois du temps
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE-DE-FRANCE 14/11/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE-DE-FRANCE 11/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE-DE-FRANCE 06/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE STRASBOURG EUROPE 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES DE TRAVAIL, CLASSIFICATIONS (administration et enseignants) CONGES - COEFFICIENT DE PONDERATION HEURES ENSEIGNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTER'NATIV 30/12/2020
AVENANT A L ACCORD SUR L INDIVIDUALISATION CHOMAGE PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERNANCE EURE ET LOIR 12/05/2025
Contingent Heures Supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise Alliance française Paris Ile-de-France 23/02/2021
Avenant à l'accord sur le délai de remise de l'avis du CSE
ACCORD