Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise AGECAM 26/06/2025
UN PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AGEGLEFOR 18/03/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR UNE PRIME TRANSPORT POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGS 13/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALAP 21/12/2023
accord sur la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ALGOSUP 01/09/2022
Accord collectif d'aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 24/08/2020
Accord collectif APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 08/04/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 04/02/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 02/05/2023
Accord d'entreprise fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts de l'association AF Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 18/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la mobilité au sein du réseau de coopération culturelle et éducative français à l'étranger
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 09/07/2021
Accord substitutif de l'accord du 24 avril 2015 sur diverses spécificités de l'AF de Toulouse
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE 12/02/2026
Avenant à l'accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE BORDEAUX AQUITAINE 29/11/2018
PROCES VERBAL DES NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE BORDEAUX AQUITAINE 15/12/2020
Accord collectif relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE BORDEAUX AQUITAINE 28/09/2021
Renouvellement Accord collectif relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE BORDEAUX AQUITAINE 18/11/2025
ACCORD DES NEGOCAITIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 12/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la gestion des absences des enseignants
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 06/01/2020
Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 20/12/2019
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et la gestion des emplois pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 08/04/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 17/11/2022
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 06/03/2024
ACCORD RELATIF AU REGIME DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 24/05/2024
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 04/12/2025
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE _UTILISATION DU CET
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 29/07/2026
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L’ANNEE 2026
ACCORD