Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ASS AIDE EDUCATIVE CORNOUAILLE 13/12/2022
AIDE EDUCATIVE DE CORNOUAILLE AVEL MOR - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE EDUCATIVE CORNOUAILLE 28/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CTRE FORMATION APPRENTIS INDUSTRIE 08/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CTRE FORMATION APPRENTIS INDUSTRIE 08/03/2019
ACCORD PARTIEL DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 12/01/2021
Accord relatif au déploiement et au fonctionnement de la base de données économiques et sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 26/04/2022
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 06/06/2023
Annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 06/06/2023
Modalités de fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 05/09/2023
Modalités de reprise de l'ancienneté professionnelle à l'embauche
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 04/10/2022
LE TEMPS DE REPOS EN FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 23/09/2022
LE FORFAIT JOURS ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 20/11/2024
TELETRAVAIL N° 3
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP APPRENTIS INDUST AQUITAIN 19/01/2021
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRES EFFECTIFS 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP APPRENTIS INDUST AQUITAIN 19/01/2021
ACCORD RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP APPRENTIS INDUST AQUITAIN 19/01/2022
Accord sur l’évolution des salaires effectifs et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP APPRENTIS INDUST AQUITAINE 11/02/2019
Accord sur l'évolution des salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TAB 18/02/2019
Accord sur la réduction de la durée des mandats de la DUP elargie au CHSCT 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 18/06/2019
Accord de négociations salariales annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 21/06/2019
Avenant à l'Accord portant sur le régime de santé et prévoyance 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 12/11/2020
Accord de négociations salariales annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 12/11/2020
renouvellement de l'accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit d'expression directe et collective des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 12/11/2020
renouvellement de l'accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 29/06/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 13/07/2023
Accord NAO cadres et agents de maitrise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 20/10/2020
Accord d'entreprise sur la qualité de vie au travail, l'égalité professionnelle femmes hommes, les mesures en matière de discrimination, et les mesures relatives à l 'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD