Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 13/01/2026
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE DE FRANCE 22/01/2026
AVENANT A L’ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L’ANNEE 2026
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE-DE-FRANCE 22/05/2018
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et gestion des emplois du temps
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE-DE-FRANCE 14/11/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE-DE-FRANCE 11/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE-DE-FRANCE 06/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE STRASBOURG EUROPE 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES DE TRAVAIL, CLASSIFICATIONS (administration et enseignants) CONGES - COEFFICIENT DE PONDERATION HEURES ENSEIGNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTER'NATIV 30/12/2020
AVENANT A L ACCORD SUR L INDIVIDUALISATION CHOMAGE PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERNANCE EURE ET LOIR 12/05/2025
Contingent Heures Supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ALVEUS 20/02/2021
Aménagement du temps de travail, astreinte et forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 03/12/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année scolaire 2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 04/12/2020
Accord d'Entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 11/02/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre hommes et femmes pour les années 2021-2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 18/11/2022
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du travail ponctuel le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 21/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE sur la qualité de vie au travail et l’égalité professionnelle (Articles L. 2242-1, L. 2242-13 et L. 2242-17 du Code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 21/11/2023
Accord d'entreprise concernant la NAO sur la QVT et égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 08/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 08/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA QUALITE DE LA VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE (art L2242-1 L2242-13 et L2242-17)
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 08/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 04/05/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 19/04/2019
Négociation annuelle obligatoire sur la qualité de la vie au travail et l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 13/05/2019
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du travail ponctuel le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 24/05/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année scolaire 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 19/06/2019
Accord collectif relatif à l'adaptation des dispositions légales applicables au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise Alliance française Paris Ile-de-France 23/02/2021
Avenant à l'accord sur le délai de remise de l'avis du CSE
ACCORD