Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE PARIS ILE-DE-FRANCE 06/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE STRASBOURG EUROPE 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES DE TRAVAIL, CLASSIFICATIONS (administration et enseignants) CONGES - COEFFICIENT DE PONDERATION HEURES ENSEIGNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTER'NATIV 30/12/2020
AVENANT A L ACCORD SUR L INDIVIDUALISATION CHOMAGE PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERNANCE EURE ET LOIR 12/05/2025
Contingent Heures Supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ALVEUS 20/02/2021
Aménagement du temps de travail, astreinte et forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 03/12/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année scolaire 2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 04/12/2020
Accord d'Entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 11/02/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre hommes et femmes pour les années 2021-2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 18/11/2022
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du travail ponctuel le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 21/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE sur la qualité de vie au travail et l’égalité professionnelle (Articles L. 2242-1, L. 2242-13 et L. 2242-17 du Code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 21/11/2023
Accord d'entreprise concernant la NAO sur la QVT et égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 08/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 08/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA QUALITE DE LA VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE (art L2242-1 L2242-13 et L2242-17)
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 08/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 04/05/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 19/04/2019
Négociation annuelle obligatoire sur la qualité de la vie au travail et l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 13/05/2019
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du travail ponctuel le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 24/05/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année scolaire 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 19/06/2019
Accord collectif relatif à l'adaptation des dispositions légales applicables au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 20/06/2019
Avenant à l'Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année scolaire 2019-2020
AVENANT

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 24/09/2019
Avenant à l'accord sur la mise en oeuvre du travail ponctuel le dimanche
AVENANT

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 20/09/2021
Accord relatif à la NAO sur la Qualité de la vie au travail et l'Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 17/03/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année scolaire 2022-23
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 09/06/2022
avenant à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année scolaire 2022-23
AVENANT

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 18/11/2022
Accord d'entreprise concernant la négociation annuelle obligatoire
ACCORD