Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 01/12/2022
Accord d'entreprise conclu en l'application de la loi n°2022-1158 du 16 aout 2022 relatives aux mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 10/03/2023
Accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 29/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PARITÉ PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES POUR LA DURÉE DES ANNÉES CIVILES 2024 - 2025 - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 22/04/2024
Accord d'entreprise concernant les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2024-25
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 17/06/2024
NAO 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 08/10/2024
Accord collective sur le protocole des syndicats à l'ASP
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 07/04/2025
accord entreprise concernant les négociations annuelles pour l'année scolaire 2025/26
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 21/08/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle (articles L. 2242-1, L. 2242-13 et L. 2242-17 du Code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 19/03/2026
Accord d'entreprise concernant CONTRAT DE SOCIÉTÉ CONCERNANT LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2026/2027
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 06/09/2019
Avenant à l'Accord sur le Compte Épargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise ANATEN 30/09/2025
Accord d'entreprise relatif au recours au contrat de travail à durée indéterminée intermittent (CDII)
ACCORD

Accord d'entreprise ANGLAIS @ PARIS REIMS ORLEANS 09/06/2026
Accord collectif sur l'égalité professionnelle femme homme
ACCORD

Accord d'entreprise ANGLAIS @ PARIS REIMS ORLEANS 08/06/2026
Accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ANGLAIS @ PARIS REIMS ORLÉANS 01/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise APTH 15/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SAS APTH
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 15/02/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE PRISES DES CONGES TRIMESTRIELS
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 13/03/2019
Avenant n°1 - Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ARDEQAF 13/09/2019
Accord d'entreprise relatif au Dialogue social dont mise en place et fonctionnement CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 03/07/2019
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos entre collaborateurs
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 03/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 01/10/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 07/07/2021
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 07/07/2021
Droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 13/10/2021
Accord d'entreprise Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARDEQAF 18/11/2021
ACCORD COLLECTIF NAO 2021
ACCORD