Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (177 accords)

SOCIETE MARTINIQUAISE DES VILLAGES DE VACANCES

Accord d'entreprise SOCIETE MARTINIQUAISE DES VILLAGES DE VACANCES 28/08/2019
Protocole d'accord Négociations Obligatoires 2019
ACCORD

ADAGIO S.A.S

Accord d'entreprise ADAGIO S.A.S 18/05/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire : rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée.
ACCORD

Accord d'entreprise ADAGIO S.A.S 08/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire : rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ADAGIO S.A.S 09/05/2019
Accord sur le recours au vote électronique au sein d'Adagio SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAGIO S.A.S 20/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

APPART'CITY

Accord d'entreprise APPART'CITY 08/02/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL D'APPART'CITY EN VUE DE LA MISE EN PLACE D'UN CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ASSOC PORTES DU ROUSSILLON

Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 27/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 17/04/2019
Accord d'entreprise du 17 avril 2019 Versement du 13 ème mois Indemnité de travaux incommodes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 25/03/2019
NEOOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

ASSOCIATION HORIZON 3000

Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZON 3000 15/10/2018
ACCORD D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLE 07/11/2018
LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES 31/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME
ACCORD

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DES COTES D'ARMOR

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DES COTES D'ARMOR 05/10/2018
UN ACCORD DE METHODE LIE A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ADAPTATION AVANT LA FUSION ENTRE LES ASSOCIATIONS AD PEP22 ET AD PEP35 AU 01/01/2019
ACCORD

ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT 18/06/2018
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

ASSOCIATION LOISIRS ACCUEIL VILLAROCHE

Accord d'entreprise ASSOCIATION LOISIRS ACCUEIL VILLAROCHE 01/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVROIR D ACHAT
ACCORD

ASSOCIATION NATIONALE TEMPS JEUNES

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE TEMPS JEUNES 17/11/2017
UN ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, DU DROIT A LA DECONNEXION ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL NUMERIQUE
ACCORD

AZUREVA

Accord d'entreprise AZUREVA 22/11/2017
ACCORD portant sur AMTT des ATTACHES COMMERCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise AZUREVA 11/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise AZUREVA 16/01/2019
Accord Collectif d'Entreprise sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AZUREVA 26/02/2019
Accord de mise en place du comité social et économique au sein d'azureva
ACCORD

Accord d'entreprise AZUREVA 26/02/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AZUREVA 24/01/2019
NAO 2019 Dispositions spécifiques relatives à la rémunération variable des attachés commerciaux, commerciaux sédentaires, vendeurs conseils « individuels », responsable développement MICE, responsable
ACCORD

Accord d'entreprise AZUREVA 20/03/2019
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique portant modification de l'annexe
AVENANT

Accord d'entreprise AZUREVA 09/04/2019
Protocole d'accord préélectoral des élections des membres du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AZUREVA 18/04/2019
Accord national d'entreprise - accord de révision du 18 avril 2019
ACCORD

BELAMBRA CLUBS

Accord d'entreprise BELAMBRA CLUBS 09/11/2017
ACCORD D'ADAPTATION AU STATUT COLLECTIF BELAMBRA CLUBS
ACCORD

Accord d'entreprise BELAMBRA CLUBS 09/11/2017
Accord de prorogation des mandats des membres du CHSCT central et des CHSCT d'etablissement
ACCORD

Accord d'entreprise BELAMBRA CLUBS 09/11/2017
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif au régime de protection sociale frais de sante
AVENANT

Accord d'entreprise BELAMBRA CLUBS 09/11/2017
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives incapacite invalidite deces des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise BELAMBRA CLUBS 09/11/2017
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives incapacite invalidite deces des non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise BELAMBRA CLUBS 06/06/2019
Accord collectif relatif au dialogue social pour les sociétés de l'UES Belambra
ACCORD

Accord d'entreprise BELAMBRA CLUBS 30/07/2019
Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise BELAMBRA CLUBS 23/01/2020
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BELAMBRA CLUBS 23/01/2020
Accord portant versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

BTP VACANCES

Accord d'entreprise BTP VACANCES 24/11/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 22 AVRIL 2014 RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 24/11/2017
AVENANT N°13 A L'ACCORD DU 18 MARS 2005 RELATIF A LA MOBILITE FONCTIONNELLE ET SUR LES CONDITIONS MATERIELLES DE MOBILITE GEOGRAPHIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 24/11/2017
AVENANT N°12 A L'ACCORD DU 3 JUIN 2005 RELATIF A LA CESSATION VOLONTAIRE ET TEMPORAIRE D'ACTIVITE
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 24/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BTP VACANCES 27/06/2018
Avenant 3 du 27.06.2018 à l'accord collectif du 05.06.2015 relatif aux frais médicaux du personnel de BTP Vacances
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 27/06/2018
Avenant n°3 du 27 juin 2018 à l’accord du 30 novembre 2012 relatif au système de « Passerelle Emploi » et de réunions paritaires communes entre PRO BTP, BTP RMS et BTP VACANCES
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 27/06/2018
Avenant n°1 du 27.06.2018 à l'accord relatif à la prévoyance du personnel de BTP Vacances du 5 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 18/04/2019
ACCORD BTP VACANCES du 18 avril 2019 relatif relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections professionnelles 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BTP VACANCES 18/04/2019
Accord BTP VACANCES DU 18 AVRIL 2019 relatif au nombre et au périmètre des comités sociaux et économiques
ACCORD

Accord d'entreprise BTP VACANCES 12/06/2019
Avenant BTP VACANCES du 12 juin 2019 relatif à la valeur du point salaire
ACCORD

Accord d'entreprise BTP VACANCES 23/11/2018
Accord BTP VACANCES du 23 novembre 2018 relatif à la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BTP VACANCES 23/11/2018
Avenant n°4 du 23 novembre 2018 relatif à l'accord BTP VACANCES du 22 novembre 2012 relatif à la mise en place d'astreinte au sein du Siège administratif de BTP VACANCES
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise BTP VACANCES 23/11/2018
Avenant n°13 du 23 novembre 2018 à l'accord BTP VACANCES du 3 juin 2005 relatif à la cessation volontaire et temporaire d'activité
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 23/11/2018
Avenant n°14 à l'accord BTP VACANCES du 18 mars 2005 relatif à la mobilité fonctionnelle et sur les conditions matérielles de mobilité géographique
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 28/06/2019
Avenant n°5 du 28 juin 2019 à l’accord relatif aux frais de santé du personnel de l’association de moyens BTP VACANCES du 5 juin 2015
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 28/06/2019
Avenant n°4 du 28 juin 2019 à l’accord relatif aux frais de santé du personnel de BTP VACANCES du 5 juin 2015
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 12/06/2019
AVENANT N°6 DU 12 JUIN 2019 A LA CONVENTION COLLECTIVE BTP VACANCES MODIFIANT LA GRILLE DES SALAIRES DE BTP VACANCES
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 01/09/2019
AVENANT N°7 A LA CONVENTION COLLECTIVE BTP VACANCES MODIFIANT ARTICLE 11-B CONTRAT A DUREE DETERMINEE
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 22/11/2019
ACCORD BTP VACANCES DU 22 NOVEMBRE 2019 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et à l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise BTP VACANCES 22/11/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 22/11/2019
AVENANT N°5 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTE AU SIÈGE ADMINISTRATIF
AVENANT

Accord d'entreprise BTP VACANCES 22/11/2019
Accord sur la cessation volontaire et temporaire d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise BTP VACANCES 22/11/2019
ACCORD SUR LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE ET FONCTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP VACANCES 22/11/2019
ACCORD RELATIF A L'OCTROI D'UN PRET DANS LE CADRE DE LA PREPARATION DE LA RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP VACANCES 22/11/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT ET LE FINANCEMENT DES CSE-E et du CSE-C
ACCORD

CAP VACANCIEL

Accord d'entreprise CAP VACANCIEL 29/01/2019
Accord relatif à la mise en place du cse au sein de Cap Vacanciel
ACCORD

Accord d'entreprise CAP VACANCIEL 30/01/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAP VACANCIEL 08/04/2019
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES SALARIALES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAP VACANCIEL 03/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE CAP VACANCIEL
ACCORD

CARDINAL CAMPUS

Accord d'entreprise CARDINAL CAMPUS 22/02/2018
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

CENTER PARCS RESORTS FRANCE

Accord d'entreprise CENTER PARCS RESORTS FRANCE 10/09/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de l'UES TOURISME
ACCORD

CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS

Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 26/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA VALIDATION DES ETATS HEBDOMADAIRES DES HEURES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 26/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 22/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

CHATEAU DE LARTIGOLLE

Accord d'entreprise CHATEAU DE LARTIGOLLE 26/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CHATEAU DE LARTIGOLE- organisation et aménagement temps de travail
ACCORD

CITADINES

Accord d'entreprise CITADINES 05/11/2018
Accord intégration société dans l'UES Citadines
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES 03/12/2018
Accord vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES 28/01/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES 28/11/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES 25/03/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES 28/02/2020
Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

CITADINES SA

Accord d'entreprise CITADINES SA 22/02/2018
Accord de prorogation des mandats des membres CE, DP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES SA 26/03/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES SA 28/06/2018
Accord relatif aux garanties collectives Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES SA 28/06/2018
Accord relatif aux garanties collectives Prévoyance, incapacité, invalidité et décès
ACCORD

CLUB MED

Accord d'entreprise CLUB MED 22/05/2018
Accord collectif relatif au CSE et au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise CLUB MED 01/08/2018
Avenant à l'accord collectif sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CLUB MED 25/03/2019
Accord collectif sur les salaires pour l'année 2019 - Sièges, Bureaux, Agences
ACCORD

Accord d'entreprise CLUB MED 25/06/2019
Accord collectif portant sur l’emploi de personnes en situation de handicap - Années 2019 à 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CLUB MED 23/04/2019
Accord collectif sur les salaires Villages pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLUB MED 23/04/2019
Accord collectif sur les salaires Villages pour l'année 2019
ACCORD

COGOHR

Accord d'entreprise COGOHR 18/02/2019
prime exceptionnelle défiscalisée dite PIPA
ACCORD

COMIT INTERENTREPRISES ORGAN RADIO TEL

Accord d'entreprise COMIT INTERENTREPRISES ORGAN RADIO TEL 31/07/2018
Accord sur la prorogation de la négociation de l'accord d'entreprise du CI ORTF
ACCORD

Accord d'entreprise COMIT INTERENTREPRISES ORGAN RADIO TEL 25/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

COTE VACANCES ORGANISATION

Accord d'entreprise COTE VACANCES ORGANISATION 14/06/2018
REMUNERATION DES ASTREINTES
ACCORD

DIABOLO

Accord d'entreprise DIABOLO 25/09/2019
accord d'entreprise aménagement du temps de travail a temps partiel sur l'année
ACCORD

EDUCATION ET PLEIN AIR FINANCES

Accord d'entreprise EDUCATION ET PLEIN AIR FINANCES 12/12/2017
Un avenant à l'accord NAO
AVENANT

Accord d'entreprise EDUCATION ET PLEIN AIR FINANCES 06/08/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique dans l'entreprise EDUCATION ET PLEIN AIR FINANCES
ACCORD

Accord d'entreprise EDUCATION ET PLEIN AIR FINANCES 16/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE GENERAL EPAF DU 16-12-2019
ACCORD

EIRL CADOREAU AURELIA

Accord d'entreprise EIRL CADOREAU AURELIA 24/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ENFANCE ALESIENNE AU GRAND AIR

Accord d'entreprise ENFANCE ALESIENNE AU GRAND AIR 25/10/2019
UN ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES EMPLOYES
ACCORD

EVASION PAYS ACCUEIL LOISIRS

Accord d'entreprise EVASION PAYS ACCUEIL LOISIRS 14/02/2019
Un Accord d'entreprise pour la mise en place du CSE
ACCORD

FEDERATION OEUVRES LAIQUES HAUTE SAVOIE

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES HAUTE SAVOIE 27/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES 19/12/2017
UN ACCORD COLLECCTIF RELATIF A LA FIN DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES 19/12/2017
UN AVENANT N°78 MUTUELLE OBLIGATOIRE POUR LES CDI ET CDD
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES 03/07/2018
Classification du poste de Directeur d'auberge de Lorient
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES 03/07/2018
Accord relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES 03/07/2018
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES 03/07/2018
Classification du poste de Directeur d'auberge de Lorient
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES 03/07/2018
Nomination directeurs d'auberge et des adjoints
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES 21/03/2019
Accord portant révision de l'accord du 6 avril 2004 relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNESSE

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNESSE 03/07/2018
Nomination directeurs d'auberge et des adjoints
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNESSE 20/12/2018
Avenant relatif aux frais de santé et à la prévoyance complémentaires des cadres
AVENANT

FEDERATION VACANCES ET FAMILLES

Accord d'entreprise FEDERATION VACANCES ET FAMILLES 13/02/2019
accord de prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD

FIAP Jean Monnet

Accord d'entreprise FIAP Jean Monnet 16/11/2018
Accord sur l'évolution des salaires en 2019 et indemnités repas
ACCORD

FOYER INTERNATIONAL D ACCUEIL DE PARI

Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL D ACCUEIL DE PARI 28/05/2018
Accord de prorogation des mandats des membres de la DUP et du CHSCT au FIAP Jean Monnet
ACCORD

FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS F I A P JEAN MONNET

Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS F I A P JEAN MONNET 05/12/2017
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRES EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS F I A P JEAN MONNET 23/08/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS F I A P JEAN MONNET 11/12/2019
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRES EN 2020
ACCORD

GESTION RESIDENCE AOUCHET POUSSET

Accord d'entreprise GESTION RESIDENCE AOUCHET POUSSET 29/03/2018
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Groupe Pierre & Vacances Center Parcs

Accord d'entreprise Groupe Pierre & Vacances Center Parcs 27/11/2017
Accord collectif de groupe portant sur l'emploi et l'insertion des personnes handicapées au sein du Groupe Pierre & Vacances Center Parcs
ACCORD

HDS SAINT RAPHAEL

Accord d'entreprise HDS SAINT RAPHAEL 17/04/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire, et aux heures supplémentaires
ACCORD

HDS SOUSTONS PLAGE

Accord d'entreprise HDS SOUSTONS PLAGE 23/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire et aux heures supplémentaires
ACCORD

L'OREE DU LAC DU DEIRO

Accord d'entreprise L'OREE DU LAC DU DEIRO 27/04/2018
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

LA RUCHE A GITER

Accord d'entreprise LA RUCHE A GITER 25/09/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

LES CENTRES DU KANGOUROU

Accord d'entreprise LES CENTRES DU KANGOUROU 01/06/2018
Accord d'entreprise Forfait annuel en jours
ACCORD

MAISON FAMILIALE ET VILLAGE FAMILIAL

Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE ET VILLAGE FAMILIAL 25/06/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

MUTUELLE BEL AIR

Accord d'entreprise MUTUELLE BEL AIR 21/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ODALYS RESIDENCES

Accord d'entreprise ODALYS RESIDENCES 17/09/2018
Accord de mise en place de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail au sein de l'UES Odalys
ACCORD

ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS

Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 05/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 19/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 09/10/2018
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE POUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET D'ACCORD D'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET D'ACCORD SUR L'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L'UES DU GROUPE ODEL
ACCORD

OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS

PARCOURS VACANCES

Accord d'entreprise PARCOURS VACANCES 25/06/2019
ACCORD SALARIAL ANNEE 2019
ACCORD

PRESTIGE CHALETS SARL

Accord d'entreprise PRESTIGE CHALETS SARL 22/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE

Accord d'entreprise PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE 10/09/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de PVRR
ACCORD

Accord d'entreprise PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE 10/09/2019
Accord sur le vote électronique PVRR
ACCORD

PV Résidences & Resorts France

Accord d'entreprise PV Résidences & Resorts France 06/12/2018
Accord collectif instituant des garanties collectives obligatoires « incapacité, invalidité et décès » au bénéfice des salariés cadres et assimilés de la société PV Résidences & Resorts France
ACCORD

Accord d'entreprise PV Résidences & Resorts France 06/12/2018
Accord collectif instituant des garanties collectives sur-complémentaires obligatoires « frais de santé » au bénéfice de l’ensemble des salariés de la société PV Résidences & Resorts France
ACCORD

PV Résidences & resorts France

Accord d'entreprise PV Résidences & resorts France 06/12/2018
Accord collectif instituant des garanties collectives obligatoires « incapacité, invalidité et décès » au bénéfice des salariés non cadres de la société PV Résidences & Resorts France
ACCORD

RE SWEET RE

Accord d'entreprise RE SWEET RE 01/02/2018
un accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

RESIDENCE HOTEL NEW CHASTILLON

Accord d'entreprise RESIDENCE HOTEL NEW CHASTILLON 20/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire et aux heures supplémentaires
ACCORD

SARL HDS VALFREJUS

Accord d'entreprise SARL HDS VALFREJUS 31/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire et aux heures supplémentaires
ACCORD

SAS LE CHALET

Accord d'entreprise SAS LE CHALET 13/12/2019
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT 03/04/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION TOURISQUE PIERRE ET VACANCES

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION TOURISQUE PIERRE ET VACANCES 30/04/2019
négociation annuelle obligatoire sur les salaires et l'organisation effective du temps de travail
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION TOURISTIQUE PIERRE & VACANCES

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION TOURISTIQUE PIERRE & VACANCES 25/04/2019
protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

SOCIETE DES VILLAGES DE VACANCES

Accord d'entreprise SOCIETE DES VILLAGES DE VACANCES 19/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA SOCIETE DES VILLAGES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES VILLAGES DE VACANCES 26/04/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019 de la SVV
ACCORD

SOCIETE HOTELIERE DU CHABLAIS

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU CHABLAIS 26/11/2018
Accord collectif d'établissement Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU CHABLAIS 05/11/2018
Accord Collectif relatif au Comité Social Economique et au Droit Syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU CHABLAIS 10/12/2019
Accord collectif d'établissement NAO 2019
ACCORD

SOCIETE MARTINIQUAISE DE VILLAGE VACANCES

Accord d'entreprise SOCIETE MARTINIQUAISE DE VILLAGE VACANCES 06/08/2018
Protocole d'accord Négociations Obligatoires 2018 : Salaires, durée effective et organisation du temps de travail, égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

UES BELAMBRA

Accord d'entreprise UES BELAMBRA 12/03/2020
Accord agrée en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

UES FEDERATION VACANCES ET FAMILLES

Accord d'entreprise UES FEDERATION VACANCES ET FAMILLES 16/02/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES VACANCES ET FAMILLES
ACCORD

ULVF GESTION

Accord d'entreprise ULVF GESTION 01/06/2018
avenant de prorogation à l'accord de révision sur la duree et l'organisation du travail specifique au forfait jour
AVENANT

V V F VILLAGES

Accord d'entreprise V V F VILLAGES 15/06/2018
Accord relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise V V F VILLAGES 18/12/2018
Avenant n°4 à l'accord Frais de Santé 02 février 2015
AVENANT

Accord d'entreprise V V F VILLAGES 28/01/2020
Accord d'Entreprise relatifs aux mesures tendant à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise V V F VILLAGES 21/02/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE EXERCICE 2020
ACCORD

VACANCEOLE

Accord d'entreprise VACANCEOLE 04/06/2019
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une UES n° 2019/01
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCEOLE 23/07/2019
accord d'entreprise n° 2019/01 sur le fonctionnement du CSE et emportant création du Conseil d'Entreprise Vacanceole
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCEOLE 31/12/2019
Accord collectif n°2019-02 sur la gestion du temps de travail, des repos et l'emploi intégrant l'annualisation, la flexibilité et le bien être des salariés
ACCORD

VACANCES LOISIRS ACTIV'

Accord d'entreprise VACANCES LOISIRS ACTIV' 18/01/2018
Un accord salarial année 2018
ACCORD

VACANCES POUR TOUS INTERNATIONAL

Accord d'entreprise VACANCES POUR TOUS INTERNATIONAL 08/01/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES POUR TOUS INTERNATIONAL 01/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la revalorisation de la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES POUR TOUS INTERNATIONAL 04/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES POUR TOUS INTERNATIONAL 21/02/2019
Accord relatif au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES POUR TOUS INTERNATIONAL 30/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION DE LA REMUNERATION DU LUNDI 30 DECEMBRE 2019
ACCORD

VACANCES TOURISME FAMILLE

Accord d'entreprise VACANCES TOURISME FAMILLE 24/10/2018
Avenant N°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de la subvention du comité d'entreprise de VTF
AVENANT

Accord d'entreprise VACANCES TOURISME FAMILLE 30/10/2019
Avenant N°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution d'une subvention du CSE de VTF
AVENANT

Accord d'entreprise VACANCES TOURISME FAMILLE 16/12/2019
Avenant de révision N° 2 à l'accord collectif d'entreprise du 07/06/2017 instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

VACANCES TOURISME LOISIRS LEO LAGRANGE

Accord d'entreprise VACANCES TOURISME LOISIRS LEO LAGRANGE 01/08/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

VACANCIEL

Accord d'entreprise VACANCIEL 28/11/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION POUR APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU TOURISME SOCIAL ET FAMILIAL AINSI QUE DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE VACANCIEL DU 11/06/2002 ET DE SES AVENANTS
ACCORD

VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL 15/03/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL 17/05/2018
Accord plan de rémunération variable été 2018-hiver 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL 17/01/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL 17/01/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 13/02/07 (PERIMETRE DE L'UES VCS)
ACCORD

Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL 17/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 REVALORISATION DES SALAIRES ENTRANTS METIERS EN TENSION PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL 18/06/2019
Accord portant sur le plan de rémunération variable individuelle du service des ventes BtoC
ACCORD