Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Accord d'entreprise SOCIETE MARTINIQUAISE DES VILLAGES DE VACANCES 28/08/2019
Protocole d'accord Négociations Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FINANCES VACANCES 19/12/2025
ACCORD GENERAL ASF VACANCES DU 19-12-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADAGIO S.A.S 18/05/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire : rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée.
ACCORD

Accord d'entreprise ADAGIO S.A.S 08/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire : rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ADAGIO S.A.S 09/05/2019
Accord sur le recours au vote électronique au sein d'Adagio SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAGIO S.A.S 20/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADAGIO S.A.S 10/08/2020
Accord relatif à la révision des primes et des rémunérations variables 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADAGIO S.A.S 04/07/2024
Accord non agrée portant sur l'emploi et l'insertion des personnes handicapées au sein d'Adagio
ACCORD

Accord d'entreprise AGAFUTUR 10/09/2025
LA MISE EN PLACE D'UNE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise AGOSPAP 15/12/2021
accord de teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise AGOSPAP 02/08/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AGOSPAP 18/06/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AJISTE GESTION AUBERGE JEUNESSE SAVERNE 09/04/2025
Accord collectif fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE PLAISANCE GRUISSAN 18/02/2022
l'accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTITUDE COURCHEVEL LOCATION 17/06/2022
accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 08/02/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL D'APPART'CITY EN VUE DE LA MISE EN PLACE D'UN CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 07/05/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 08/07/2021
UN ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 23/09/2020
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 17/12/2020
UN ACCORD RELATIF AUX REMBOURSEMENTS FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 11/10/2021
UN AVENANT DE PROLONGATION DE L’ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL D'APPART'CITY
AVENANT

Accord d'entreprise APPART'CITY 18/10/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME POUVOIR D’ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 14/01/2022
l'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 28/01/2022
l'accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 29/04/2022
l'avenant accord NAO 2021
AVENANT