Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT 18/06/2018
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 20/12/2024
Avenant à l'Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION ILE BLANCHE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ILE BLANCHE 20/10/2024
accord collectif relatif au statut collectif de l'Ile Blanche
ACCORD
ASSOCIATION LA PIERRE BLEUE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PIERRE BLEUE 31/01/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION LE PETIT PRINCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PETIT PRINCE 07/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION LES LANDES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LANDES 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif au calcul du délai de carence
ACCORD
ASSOCIATION LES TOURELLES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES TOURELLES 26/01/2024
LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS SUR L'ANNEE - L'ORGANISATION DES ASTREINTES
ACCORD
ASSOCIATION LOISIRS ACCUEIL VILLAROCHE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LOISIRS ACCUEIL VILLAROCHE 01/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVROIR D ACHAT
ACCORD
ASSOCIATION NATIONALE D'ACTION SOCIALE (Forfait jours)
Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE D'ACTION SOCIALE (Forfait jours) 01/02/2024
Un Accord Collectif sur les Conventions Forfaits Jours
ACCORD
ASSOCIATION NATIONALE TEMPS JEUNES
Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE TEMPS JEUNES 17/11/2017
UN ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, DU DROIT A LA DECONNEXION ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL NUMERIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE TEMPS JEUNES 22/07/2021
DISPOSITIF TRANSITIONS COLLECTIVES
ACCORD
ASSOCIATION PAESE DI LAVA
Accord d'entreprise ASSOCIATION PAESE DI LAVA 20/02/2020
Accord entreprise association Paese di Lava
ACCORD
ATOUT GROUPES
Accord d'entreprise ATOUT GROUPES 17/01/2023
Accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
AVAPHA MARC ET MONTMIJA
Accord d'entreprise AVAPHA MARC ET MONTMIJA 16/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
AZUREVA
Accord d'entreprise AZUREVA 22/11/2017
ACCORD portant sur AMTT des ATTACHES COMMERCIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise AZUREVA 11/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO 2018)
ACCORD
Accord d'entreprise AZUREVA 16/01/2019
Accord Collectif d'Entreprise sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise AZUREVA 26/02/2019
Accord de mise en place du comité social et économique au sein d'azureva
ACCORD
Accord d'entreprise AZUREVA 26/02/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise AZUREVA 24/01/2019
NAO 2019 Dispositions spécifiques relatives à la rémunération variable des attachés commerciaux, commerciaux sédentaires, vendeurs conseils « individuels », responsable développement MICE, responsable
ACCORD
Accord d'entreprise AZUREVA 20/03/2019
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique portant modification de l'annexe
AVENANT
Accord d'entreprise AZUREVA 09/04/2019
Protocole d'accord préélectoral des élections des membres du Comité Social Economique
ACCORD
Accord d'entreprise AZUREVA 18/04/2019
Accord national d'entreprise - accord de révision du 18 avril 2019
ACCORD
Accord d'entreprise AZUREVA 01/08/2020
Avenant n°2 à durée déterminée à l'accord de mise en place du CSE d'Azureva relatif à l'assiette de calcul des subventions versées au CSE au titre de l'année 2020 et à l'organisation des réunions ordinaires du CSE en visioconférence au sein d'Azureva
AVENANT
Accord d'entreprise AZUREVA 01/04/2021
NAO 2021
ACCORD
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