Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
APPART'CITY
Accord d'entreprise APPART'CITY 12/11/2021
l'accord relatif au budget ASC du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APPART'CITY 19/12/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise APPART'CITY 30/01/2023
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise APPART'CITY 31/03/2023
Accord fonctionnement CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APPART'CITY 31/01/2024
Accord NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise APPART'CITY 10/12/2024
Accord de prorogation des mandats 2024
ACCORD
Accord d'entreprise APPART'CITY 17/12/2024
Accord prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise APPART'CITY 20/12/2024
Avenant à l'accord relatif aux remboursements frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise APPART'CITY 17/01/2025
Procès-verbal d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise APPART'CITY 14/04/2025
Accord d’entreprise relatif au périmètre d’application des critères d’ordre des licenciements dans le cadre du projet d’arrêt du service du soir du restaurant Bistrot City rattaché à l’établissement Montpellier Ovalie et du projet de licenciement pour m
ACCORD
AROEVEN
Accord d'entreprise AROEVEN 19/06/2025
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise AROEVEN 19/06/2025
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail des temps complets sur l'année
ACCORD
ASS ACTION SOC MINISTERE AGRICULTURE
Accord d'entreprise ASS ACTION SOC MINISTERE AGRICULTURE 14/12/2020
COMPTE-EPARGNE-TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise ASS ACTION SOC MINISTERE AGRICULTURE 14/12/2020
CHARTE DE TELETRAVAIL
ACCORD
ASS DES GITES DE FRANCE GERS GASCOGNE
Accord d'entreprise ASS DES GITES DE FRANCE GERS GASCOGNE 28/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DENONCIATION D'USAGES-LA JOURNEE DE SOLIDARITE-LA GRATIFICATION ANNUELLE-LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD
ASS DEVELOP ECOLE AGRICOL LES ETABLIERES
Accord d'entreprise ASS DEVELOP ECOLE AGRICOL LES ETABLIERES 16/07/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEVELOP ECOLE AGRICOL LES ETABLIERES 16/07/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DES FORFAITS JOUR
ACCORD
ASS GESTION ANIMAT CTRE INITIAT ENVIRON
Accord d'entreprise ASS GESTION ANIMAT CTRE INITIAT ENVIRON 15/10/2024
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail
ACCORD
ASS LOISIRS TOURISME INITIATIVE AVEYRON
Accord d'entreprise ASS LOISIRS TOURISME INITIATIVE AVEYRON 08/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASS REG.OEUVRES EDUCATIVES VACANCES...
Accord d'entreprise ASS REG.OEUVRES EDUCATIVES VACANCES... 17/01/2025
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise ASS REG.OEUVRES EDUCATIVES VACANCES... 06/04/2023
Accord d'entreprise relatif au télétarvail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS REG.OEUVRES EDUCATIVES VACANCES... 17/01/2025
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD
ASS REGIO PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Accord d'entreprise ASS REGIO PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 23/11/2017
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
ASSO VIE SANTE TOURI HEUR CLAI
Accord d'entreprise ASSO VIE SANTE TOURI HEUR CLAI 14/03/2022
Accord collectif Prime pouvoir d'achat
ACCORD
Appart'city
Accord d'entreprise Appart'city 22/12/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AUX REMBOURSEMENTS FRAIS DE SANTE
AVENANT
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