Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Accord d'entreprise APPART'CITY 14/01/2022
l'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 28/01/2022
l'accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 29/04/2022
l'avenant accord NAO 2021
AVENANT

Accord d'entreprise APPART'CITY 12/11/2021
l'accord relatif au budget ASC du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 19/12/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 30/01/2023
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 31/03/2023
Accord fonctionnement CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 31/01/2024
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 10/12/2024
Accord de prorogation des mandats 2024
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 17/12/2024
Accord prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 20/12/2024
Avenant à l'accord relatif aux remboursements frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 17/01/2025
Procès-verbal d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 14/04/2025
Accord d’entreprise relatif au périmètre d’application des critères d’ordre des licenciements dans le cadre du projet d’arrêt du service du soir du restaurant Bistrot City rattaché à l’établissement Montpellier Ovalie et du projet de licenciement pour m
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 19/12/2025
Avenant accord sur la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise APPART'CITY 22/05/2026
ACCORD AVEC LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) - Accord Visio CSE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise APPART'CITY 06/07/2026
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise AROEVEN 19/06/2025
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise AROEVEN 19/06/2025
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail des temps complets sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SOC MINISTERE AGRICULTURE 14/12/2020
COMPTE-EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SOC MINISTERE AGRICULTURE 14/12/2020
CHARTE DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DES GITES DE FRANCE GERS GASCOGNE 28/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DENONCIATION D'USAGES-LA JOURNEE DE SOLIDARITE-LA GRATIFICATION ANNUELLE-LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP ECOLE AGRICOL LES ETABLIERES 16/07/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP ECOLE AGRICOL LES ETABLIERES 16/07/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DES FORFAITS JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ANIMAT CTRE INITIAT ENVIRON 15/10/2024
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Appart'city 22/12/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AUX REMBOURSEMENTS FRAIS DE SANTE
AVENANT