Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Accord d'entreprise ASS LOISIRS TOURISME INITIATIVE AVEYRON 08/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG.OEUVRES EDUCATIVES VACANCES... 17/01/2025
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG.OEUVRES EDUCATIVES VACANCES... 06/04/2023
Accord d'entreprise relatif au télétarvail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG.OEUVRES EDUCATIVES VACANCES... 17/01/2025
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIO PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 23/11/2017
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DE GESTION DU CENTRE AERE 25/08/2026
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO VIE SANTE TOURI HEUR CLAI 14/03/2022
Accord collectif Prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART PUPILLES ECOLE PUBLIQUE 18/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise du 15 janvier 2020 sur le périmètre du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART PUPILLES ECOLE PUBLIQUE 09/04/2024
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART PUPILLES ECOLE PUBLIQUE 20/06/2024
Accord relatif à la composition et à la mise en place du CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LES CHENES DE LEON 21/06/2024
Accord d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LES CHENES DE LEON 29/06/2024
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 27/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 25/03/2019
NEOOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 17/04/2019
Accord d'entreprise du 17 avril 2019 Versement du 13 ème mois Indemnité de travaux incommodes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 26/02/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 19/05/2021
ACCORD SUR LA NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 04/05/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZON 3000 15/10/2018
ACCORD D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LOISIRS, D'ANIMATION ET DE VACANCES DE VASSIEUX 11/12/2023
UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLE 07/11/2018
LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES 31/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DES COTES D'ARMOR 05/10/2018
UN ACCORD DE METHODE LIE A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ADAPTATION AVANT LA FUSION ENTRE LES ASSOCIATIONS AD PEP22 ET AD PEP35 AU 01/01/2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS FAMILIALES DE SEYNE 05/01/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise Association départementale Pupilles école publique 01/07/2022
accord collectif sur le périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements
ACCORD