Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
ASSOC DEPART PUPILLES ECOLE PUBLIQUE
Accord d'entreprise ASSOC DEPART PUPILLES ECOLE PUBLIQUE 18/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise du 15 janvier 2020 sur le périmètre du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOC DEPART PUPILLES ECOLE PUBLIQUE 09/04/2024
Accord de prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC DEPART PUPILLES ECOLE PUBLIQUE 20/06/2024
Accord relatif à la composition et à la mise en place du CSE CENTRAL
ACCORD
ASSOC LES CHENES DE LEON
Accord d'entreprise ASSOC LES CHENES DE LEON 21/06/2024
Accord d'astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC LES CHENES DE LEON 29/06/2024
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOC PORTES DU ROUSSILLON
Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 27/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 25/03/2019
NEOOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 17/04/2019
Accord d'entreprise du 17 avril 2019 Versement du 13 ème mois Indemnité de travaux incommodes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 26/02/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 19/05/2021
ACCORD SUR LA NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PORTES DU ROUSSILLON 04/05/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
ASSOCIATION HORIZON 3000
Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZON 3000 15/10/2018
ACCORD D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION DE LOISIRS, D'ANIMATION ET DE VACANCES DE VASSIEUX
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LOISIRS, D'ANIMATION ET DE VACANCES DE VASSIEUX 11/12/2023
UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLE 07/11/2018
LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES 31/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DES COTES D'ARMOR
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DES COTES D'ARMOR 05/10/2018
UN ACCORD DE METHODE LIE A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ADAPTATION AVANT LA FUSION ENTRE LES ASSOCIATIONS AD PEP22 ET AD PEP35 AU 01/01/2019
ACCORD
ASSOCIATION DES MAISONS FAMILIALES DE SEYNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS FAMILIALES DE SEYNE 05/01/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'APLD
ACCORD
ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT 18/06/2018
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 20/12/2024
Avenant à l'Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION ILE BLANCHE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ILE BLANCHE 20/10/2024
accord collectif relatif au statut collectif de l'Ile Blanche
ACCORD
ASSOCIATION LA PIERRE BLEUE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PIERRE BLEUE 31/01/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION LE PETIT PRINCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PETIT PRINCE 07/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION LES LANDES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LANDES 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif au calcul du délai de carence
ACCORD
ASSOCIATION LES TOURELLES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES TOURELLES 26/01/2024
LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS SUR L'ANNEE - L'ORGANISATION DES ASTREINTES
ACCORD
Association départementale Pupilles école publique
Accord d'entreprise Association départementale Pupilles école publique 01/07/2022
accord collectif sur le périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas