Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
CAP VACANCIEL
Accord d'entreprise CAP VACANCIEL 30/01/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CAP VACANCIEL 08/04/2019
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES SALARIALES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CAP VACANCIEL 03/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE CAP VACANCIEL
ACCORD
Accord d'entreprise CAP VACANCIEL 21/02/2020
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
CARDINAL CAMPUS
Accord d'entreprise CARDINAL CAMPUS 22/02/2018
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise CARDINAL CAMPUS 25/11/2020
Accord collectif relatif à la durée du travail et aux conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
CENTER PARC DOMAINE DES LANDES DE GASCOGNE-LOT ET
Accord d'entreprise CENTER PARC DOMAINE DES LANDES DE GASCOGNE-LOT ET 21/02/2023
Protocole d'accord pré-électoral
ACCORD
CENTER PARCS RESORTS FRANCE
Accord d'entreprise CENTER PARCS RESORTS FRANCE 10/09/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de l'UES TOURISME
ACCORD
Accord d'entreprise CENTER PARCS RESORTS FRANCE 21/01/2021
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 1ER SEPTEMBRE 2011 RELATIF A L’UES TOURISME-EXPLOITATION EN VUE DE LA RECONNAISSANCE DE L’UES CP
AVENANT
CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS
Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 26/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA VALIDATION DES ETATS HEBDOMADAIRES DES HEURES DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 26/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 22/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 31/10/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 31/01/2024
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 18/11/2025
UN ACCORD RELATIF TELETRAVAIL
ACCORD
CENTRE INTERNATIONAL DE SEJOUR NANTAIS
Accord d'entreprise CENTRE INTERNATIONAL DE SEJOUR NANTAIS 31/07/2024
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
CENTRE LES BRUYERES
Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES 20/02/2024
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
CENTRE NORDIQUE DU GRAND BORNAND
Accord d'entreprise CENTRE NORDIQUE DU GRAND BORNAND 08/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE NORDIQUE DU GRAND BORNAND 30/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE INTERMITTENTS
ACCORD
CENTRE SPORTIF DE NORMANDIE
Accord d'entreprise CENTRE SPORTIF DE NORMANDIE 02/12/2022
LES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SPORTIF DE NORMANDIE 09/06/2023
LA MISE EN PLACE DU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD
CHATEAU DE LARTIGOLLE
Accord d'entreprise CHATEAU DE LARTIGOLLE 26/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CHATEAU DE LARTIGOLE- organisation et aménagement temps de travail
ACCORD
CHATEAU DE MARAVAL
Accord d'entreprise CHATEAU DE MARAVAL 29/03/2024
Organisation du temps de travail
ACCORD
CHEVAL BLEU
Accord d'entreprise CHEVAL BLEU 15/03/2022
regime d'equivalence pour les professionnels du Service de Séjours Adapatés
ACCORD
Centre de jeunesse de Baerenthal
Accord d'entreprise Centre de jeunesse de Baerenthal 05/10/2021
Accord collectif d `entreprise relatif à l`activité partielle de longue durée
ACCORD
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