Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 26/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 22/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 31/10/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 31/01/2024
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL SEJOUR LES QUATRE VENTS 18/11/2025
UN ACCORD RELATIF TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INTERNATIONAL DE SEJOUR NANTAIS 31/07/2024
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES 20/02/2024
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NORDIQUE DU GRAND BORNAND 08/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NORDIQUE DU GRAND BORNAND 30/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE INTERMITTENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SPORTIF DE NORMANDIE 02/12/2022
LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SPORTIF DE NORMANDIE 09/06/2023
LA MISE EN PLACE DU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE LARTIGOLLE 26/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CHATEAU DE LARTIGOLE- organisation et aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE MARAVAL 29/03/2024
Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVAL BLEU 15/03/2022
regime d'equivalence pour les professionnels du Service de Séjours Adapatés
ACCORD

Accord d'entreprise CHEZ JEANMYVONNE 19/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CIS DE CHAMPAGNE 21/12/2023
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES 05/11/2018
Accord intégration société dans l'UES Citadines
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES 03/12/2018
Accord vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES 28/01/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES 28/11/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES 25/03/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES 28/02/2020
Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES 24/09/2020
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE DE TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE U.E.S. CITADINES
ACCORD

Accord d'entreprise CITADINES 24/09/2020
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise sur la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise Centre de jeunesse de Baerenthal 05/10/2021
Accord collectif d `entreprise relatif à l`activité partielle de longue durée
ACCORD