Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
CLUB MEDITERRANEE HOTEL CARAVELLE
Accord d'entreprise CLUB MEDITERRANEE HOTEL CARAVELLE 28/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CLUB MEDITERRANEE HOTEL CARAVELLE 01/03/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif du 05 novembre 2018 relatif au comité social et économique et au droit syndical au sein de la société hotelière du chablais (S.H.C)
AVENANT
Accord d'entreprise CLUB MEDITERRANEE HOTEL CARAVELLE 01/02/2023
ACCORD COLLECTIF D ETABLISSEMENT NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CLUB MEDITERRANEE HOTEL CARAVELLE 01/02/2023
AVENANT N2 A L ACCORD D ETABLISSEMENT DU 10 JANVIER 1979 DE LA SHC
AVENANT
CLUB MEDITERRANEE LES BOUCANIERS
Accord d'entreprise CLUB MEDITERRANEE LES BOUCANIERS 03/07/2021
Accord substitutif sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CLUB MEDITERRANEE LES BOUCANIERS 25/03/2021
Accord substitutif sur les modalités de versement du 13ème mois
ACCORD
Accord d'entreprise CLUB MEDITERRANEE LES BOUCANIERS 23/08/2022
Accord collectif négociation annuelle obligatoire 2022 au sein de la Société Martiniquaise de Village de Vacances
ACCORD
Accord d'entreprise CLUB MEDITERRANEE LES BOUCANIERS 25/05/2023
Accord de prorogation des mandats du comite social et économique de la SMVV
ACCORD
CLUB VERCORS
Accord d'entreprise CLUB VERCORS 20/04/2022
UN ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CLUB VERCORS 13/05/2024
UN ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES 2024
ACCORD
CLUB VERCORS SARL SCOP
Accord d'entreprise CLUB VERCORS SARL SCOP 23/03/2023
UN ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise CLUB VERCORS SARL SCOP 17/04/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD
CNB
Accord d'entreprise CNB 28/01/2026
PROCÈS-VERBAL DE L’ACCORD 2025- NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2026
ACCORD
COEURENA
Accord d'entreprise COEURENA 21/01/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif de forfait jours
ACCORD
COGOHR
Accord d'entreprise COGOHR 18/02/2019
prime exceptionnelle défiscalisée dite PIPA
ACCORD
Accord d'entreprise COGOHR 05/03/2021
FERMETURE COVID 19 / PRISE DE 5 JOURS OUVRES DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise COGOHR 20/01/2022
PRIME PEPA
ACCORD
Accord d'entreprise COGOHR 05/01/2023
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise COGOHR 17/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
COMIT INTERENTREPRISES ORGAN RADIO TEL
Accord d'entreprise COMIT INTERENTREPRISES ORGAN RADIO TEL 25/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise COMIT INTERENTREPRISES ORGAN RADIO TEL 31/07/2018
Accord sur la prorogation de la négociation de l'accord d'entreprise du CI ORTF
ACCORD
COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS
Accord d'entreprise COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS 18/11/2020
ANNEXE CET - 2ème accord d’entreprise portant sur l’aménagement et l’organisation du temps de travail
ACCORD
COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS (Prorogation Mandats CSE)
Accord d'entreprise COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS (Prorogation Mandats CSE) 23/10/2023
Accord d’Entreprise relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD
COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS (Télétravail)
Accord d'entreprise COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS (Télétravail) 17/11/2021
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
COTE VACANCES ORAGNISATION
Accord d'entreprise COTE VACANCES ORAGNISATION 09/11/2023
Accord relatif aux période d'acquisition et de prise de congées payés
ACCORD
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