Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Accord d'entreprise EVASION PAYS ACCUEIL LOISIRS 24/02/2022
Accord d'aménagement du temps de travail pour les salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise EVASION PAYS ACCUEIL LOISIRS 17/11/2022
Avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail pour le salariés à temps partiel
AVENANT

Accord d'entreprise EVASION PAYS ACCUEIL LOISIRS 17/11/2022
Un Avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail pour les salariés à temps plein
AVENANT

Accord d'entreprise EVASION PAYS ACCUEIL LOISIRS 21/01/2025
Accord sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise EVASION PAYS ACCUEIL LOISIRS 21/01/2025
Accord sur le congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise FAM RURAL SEGALA LIMARGUE ACCUEIL QUERCY 28/09/2023
ACCORD entreprise relatif au forfait annuel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE VENDEE 16/10/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES 74 30/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L'AUGMENTATION DU POUVOIR D'ACHAT SUR L'ANNEE2020
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES DU LOT 25/06/2025
ACCORD Mise en place du CSE au sein de la Ligue de l'Enseignement du Lot
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES HAUTE SAVOIE 27/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES HAUTE SAVOIE 30/09/2021
Accord d'entreprise pour la mise en place d'une prime exceptionnelle en faveur de l'augmentation du pouvoir d'achat sur l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES HAUTE SAVOIE 01/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES HAUTE SAVOIE 22/07/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES HAUTE SAVOIE 15/05/2023
Protocole sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à la Fédération des œuvres Laïques de Haute-Savoie
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES HAUTE SAVOIE 16/12/2022
Accord d'entreprise pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi à la FOL 74 -2023
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES HAUTE SAVOIE 15/05/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi à la FOL 74 -2023
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES HAUTE SAVOIE 21/07/2023
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES HAUTE SAVOIE 26/03/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES HAUTE SAVOIE 14/05/2025
ACCORD CONCERNANT LE SALAIRE MINIMUM LORS DE L'EMBAUCHE DES PERSONNELS REGIS PAR LA CCN66
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES 19/12/2017
UN ACCORD COLLECCTIF RELATIF A LA FIN DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES 19/12/2017
UN AVENANT N°78 MUTUELLE OBLIGATOIRE POUR LES CDI ET CDD
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES 03/07/2018
Classification du poste de Directeur d'auberge de Lorient
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES 03/07/2018
Accord relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION UNIE DES AUBERGES DE JEUNES 03/07/2018
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise Familles Rurales Association SANCEY 06/10/2025
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION FAMILLES RURALES SANCEY
ACCORD