Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
FEDERATION VACANCES ET FAMILLES
Accord d'entreprise FEDERATION VACANCES ET FAMILLES 13/02/2019
accord de prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD
FIAP Jean Monnet
Accord d'entreprise FIAP Jean Monnet 16/11/2018
Accord sur l'évolution des salaires en 2019 et indemnités repas
ACCORD
FONDATION MAISON DE LA GENDARMERIE (Avt1 NAO 2022)
Accord d'entreprise FONDATION MAISON DE LA GENDARMERIE (Avt1 NAO 2022) 09/06/2022
20220602 Accord partiel NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 1 - grille indiciaire
ACCORD
FONDATION MAISON DE LA GENDARMERIE (Compte Epargne Temps)
Accord d'entreprise FONDATION MAISON DE LA GENDARMERIE (Compte Epargne Temps) 16/01/2023
Un Accord d’entreprise sur la mise en place d’un Compte Epargne Temps
ACCORD
FONDATION MAISON DE LA GENDARMERIE (Généraliste - Vote Electronique CSE - Accord)
Accord d'entreprise FONDATION MAISON DE LA GENDARMERIE (Généraliste - Vote Electronique CSE - Accord) 28/08/2025
Un Accord relatif à la Mise en Place du Vote Electronique pour les Elections du Comité Social et Economique
ACCORD
FONDATION MAISON DE LA GENDARMERIE (NAO 2023)
Accord d'entreprise FONDATION MAISON DE LA GENDARMERIE (NAO 2023) 07/12/2022
Accord Négociation Annuel Obligatoire 2023
ACCORD
FONDATION MAISON DE LA GENDARMERIE (NAO 2024)
Accord d'entreprise FONDATION MAISON DE LA GENDARMERIE (NAO 2024) 20/11/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
FOUCHARD PATRICIA
Accord d'entreprise FOUCHARD PATRICIA 07/03/2022
ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
FOYER INTERNATIONAL D ACCUEIL DE PARI
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL D ACCUEIL DE PARI 28/05/2018
Accord de prorogation des mandats des membres de la DUP et du CHSCT au FIAP Jean Monnet
ACCORD
FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS F I A P JEAN MONNET
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS F I A P JEAN MONNET 05/12/2017
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRES EN 2018
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS F I A P JEAN MONNET 23/08/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS F I A P JEAN MONNET 11/12/2019
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRES EN 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS F I A P JEAN MONNET 22/04/2020
ACCORD SUR LA PRISE DE CONGES PAYES EN 2020 - PERIODE DE FERMETURE DU FIAP
ACCORD
FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS FIAP JEAN MONNET
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS FIAP JEAN MONNET 06/09/2021
AVENANT A L'ACCORD DU 6 DECEMBRE 2013 RELATIF A LA MISE EN PLACE AU FIAP D'UN SYSTEME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE
AVENANT
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS FIAP JEAN MONNET 22/11/2022
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRES EN 2023
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS FIAP JEAN MONNET 28/11/2023
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRES EN 2024
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL D'ACCUEIL DE PARIS FIAP JEAN MONNET 03/12/2024
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRES EN 2025
ACCORD
FRANCE HOSTELS MARSEILLE
Accord d'entreprise FRANCE HOSTELS MARSEILLE 08/01/2021
Accord d'activité partielle longue durée
ACCORD
GEM TOURISME
Accord d'entreprise GEM TOURISME 26/07/2023
Aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD
GESTION RESIDENCE AOUCHET POUSSET
Accord d'entreprise GESTION RESIDENCE AOUCHET POUSSET 29/03/2018
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Groupe Pierre & Vacances Center Parcs
Accord d'entreprise Groupe Pierre & Vacances Center Parcs 27/11/2017
Accord collectif de groupe portant sur l'emploi et l'insertion des personnes handicapées au sein du Groupe Pierre & Vacances Center Parcs
ACCORD
H GROUP
Accord d'entreprise H GROUP 02/05/2022
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD
HDS SAINT RAPHAEL
Accord d'entreprise HDS SAINT RAPHAEL 17/04/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire, et aux heures supplémentaires
ACCORD
HDS SOUSTONS PLAGE
Accord d'entreprise HDS SOUSTONS PLAGE 23/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire et aux heures supplémentaires
ACCORD
HOME FROM HOME
Accord d'entreprise HOME FROM HOME 28/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE
ACCORD
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