Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
MILEADE
Accord d'entreprise MILEADE 02/03/2026
Accord 2026 relatif à un complément de rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise MILEADE 05/02/2026
PV NAO janvier et février 2026
ACCORD
MUTUELLE BEL AIR
Accord d'entreprise MUTUELLE BEL AIR 21/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
MVCI HOLIDAYS FRANCE
Accord d'entreprise MVCI HOLIDAYS FRANCE 14/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
NATURE ET RESIDENCE GROUPE
Accord d'entreprise NATURE ET RESIDENCE GROUPE 22/12/2023
Accord d’entreprise portant sur la mise en place du FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise NATURE ET RESIDENCE GROUPE 19/12/2024
Periode de référence des congés payes
ACCORD
ODALYS CITY
Accord d'entreprise ODALYS CITY 11/12/2020
Accord relatif à la mise en place d’une Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
ACCORD
Accord d'entreprise ODALYS CITY 10/01/2022
Accord négociations sociales annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ODALYS CITY 05/04/2022
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ODALYS CITY 19/01/2023
ACCORD NÉGOCIATIONS SOCIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ODALYS CITY 09/03/2026
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail et des conditions de travail
ACCORD
ODALYS RESIDENCES
Accord d'entreprise ODALYS RESIDENCES 17/09/2018
Accord de mise en place de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail au sein de l'UES Odalys
ACCORD
Accord d'entreprise ODALYS RESIDENCES 19/01/2023
ACCORD NÉGOCIATIONS SOCIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ODALYS RESIDENCES 09/03/2023
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail et des conditions de travail
ACCORD
ODCV19
Accord d'entreprise ODCV19 23/06/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS
Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 05/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 09/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 05/09/2024
Un accord d'entreprise concernant égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 15/12/2025
Accord d'intéressement
AVENANT
OEUVRE DEP CENTRES VACANCES
Accord d'entreprise OEUVRE DEP CENTRES VACANCES 01/04/2020
COVID 19 DISPOSITIF DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DEP CENTRES VACANCES 22/03/2021
AVENANT N°3 ACCORD D’ENTREPRISE ODCV 19 SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE 23 Juin 2020
AVENANT
OEUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET - OUL
Accord d'entreprise OEUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET - OUL 10/09/2024
Accord d'entreprise relatif a l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (Exercices di 10/09/2024 au 10/09/2027)
ACCORD
OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 19/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 09/10/2018
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE POUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Oeuvre Départementale des centres de vacances de la Corrèze
Accord d'entreprise Oeuvre Départementale des centres de vacances de la Corrèze 07/10/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise ODCV 19 sur l'individualisation de l'activité partielle
AVENANT
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