Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Accord d'entreprise NATURE ET RESIDENCE GROUPE 19/12/2024
Periode de référence des congés payes
ACCORD

Accord d'entreprise ODALYS CITY 11/12/2020
Accord relatif à la mise en place d’une Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise ODALYS CITY 10/01/2022
Accord négociations sociales annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ODALYS CITY 05/04/2022
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ODALYS CITY 19/01/2023
ACCORD NÉGOCIATIONS SOCIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ODALYS CITY 09/03/2026
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ODALYS RESIDENCES 17/09/2018
Accord de mise en place de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail au sein de l'UES Odalys
ACCORD

Accord d'entreprise ODALYS RESIDENCES 19/01/2023
ACCORD NÉGOCIATIONS SOCIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ODALYS RESIDENCES 09/03/2023
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ODCV19 23/06/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 05/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 09/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 05/09/2024
Un accord d'entreprise concernant égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 15/12/2025
Accord d'intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRE DEP CENTRES VACANCES 01/04/2020
COVID 19 DISPOSITIF DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DEP CENTRES VACANCES 22/03/2021
AVENANT N°3 ACCORD D’ENTREPRISE ODCV 19 SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE 23 Juin 2020
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET - OUL 10/09/2024
Accord d'entreprise relatif a l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (Exercices di 10/09/2024 au 10/09/2027)
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 19/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 09/10/2018
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE POUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET D'ACCORD D'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET D'ACCORD SUR L'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L'UES DU GROUPE ODEL
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS 14/11/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 09/11/2021
avenant NOA
ACCORD

Accord d'entreprise Oeuvre Départementale des centres de vacances de la Corrèze 07/10/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise ODCV 19 sur l'individualisation de l'activité partielle
AVENANT