Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
MUTUELLE BEL AIR
Accord d'entreprise MUTUELLE BEL AIR 21/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
MVCI HOLIDAYS FRANCE
Accord d'entreprise MVCI HOLIDAYS FRANCE 14/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
NATURE ET RESIDENCE GROUPE
Accord d'entreprise NATURE ET RESIDENCE GROUPE 22/12/2023
Accord d’entreprise portant sur la mise en place du FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise NATURE ET RESIDENCE GROUPE 19/12/2024
Periode de référence des congés payes
ACCORD
ODALYS CITY
Accord d'entreprise ODALYS CITY 11/12/2020
Accord relatif à la mise en place d’une Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
ACCORD
Accord d'entreprise ODALYS CITY 10/01/2022
Accord négociations sociales annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ODALYS CITY 05/04/2022
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ODALYS CITY 19/01/2023
ACCORD NÉGOCIATIONS SOCIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ODALYS CITY 09/03/2026
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail et des conditions de travail
ACCORD
ODALYS RESIDENCES
Accord d'entreprise ODALYS RESIDENCES 17/09/2018
Accord de mise en place de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail au sein de l'UES Odalys
ACCORD
Accord d'entreprise ODALYS RESIDENCES 19/01/2023
ACCORD NÉGOCIATIONS SOCIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ODALYS RESIDENCES 09/03/2023
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail et des conditions de travail
ACCORD
ODCV19
Accord d'entreprise ODCV19 23/06/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS
Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 05/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 09/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 05/09/2024
Un accord d'entreprise concernant égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 15/12/2025
Accord d'intéressement
AVENANT
OEUVRE DEP CENTRES VACANCES
Accord d'entreprise OEUVRE DEP CENTRES VACANCES 01/04/2020
COVID 19 DISPOSITIF DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DEP CENTRES VACANCES 22/03/2021
AVENANT N°3 ACCORD D’ENTREPRISE ODCV 19 SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE 23 Juin 2020
AVENANT
OEUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET - OUL
Accord d'entreprise OEUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET - OUL 10/09/2024
Accord d'entreprise relatif a l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (Exercices di 10/09/2024 au 10/09/2027)
ACCORD
OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 19/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 09/10/2018
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE POUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET D'ACCORD D'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET D'ACCORD SUR L'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Oeuvre Départementale des centres de vacances de la Corrèze
Accord d'entreprise Oeuvre Départementale des centres de vacances de la Corrèze 07/10/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise ODCV 19 sur l'individualisation de l'activité partielle
AVENANT
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Faites le premier pas