Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 09/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 05/09/2024
Un accord d'entreprise concernant égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS 15/12/2025
Accord d'intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRE DEP CENTRES VACANCES 01/04/2020
COVID 19 DISPOSITIF DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DEP CENTRES VACANCES 22/03/2021
AVENANT N°3 ACCORD D’ENTREPRISE ODCV 19 SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE 23 Juin 2020
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET - OUL 10/09/2024
Accord d'entreprise relatif a l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (Exercices di 10/09/2024 au 10/09/2027)
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 19/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 09/10/2018
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE POUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET D'ACCORD D'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET D'ACCORD SUR L'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L'UES DU GROUPE ODEL
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS 14/11/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 09/11/2021
avenant NOA
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 23/06/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 12/12/2022
AVENANT a l'accord de reconnaissance d'une UES pour la mise en place du CSE du 09/10/2018 visant son renouvellement
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 12/06/2023
Adaptation des négociations obligatoires au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 12/06/2023
Modalité des consultations récurrentes
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 19/12/2023
avenant négociation obligatoire 19/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 19/12/2023
CONSULTATION LS ORIENTATIONS STRATEGIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 20/09/2024
temps de préparation face à face
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 18/06/2026
Politique d'orientation sociale, conditions de travail et à emploi au sein de l'UES du Groupe ODEL
ACCORD

Accord d'entreprise OLIVIER COZETTE 14/10/2021
Accord d'entreprise annualisation temps partiel EI COZETTE
ACCORD

Accord d'entreprise OUL - OEUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET 20/02/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL JOUR - STATUT CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise Oeuvre Départementale des centres de vacances de la Corrèze 07/10/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise ODCV 19 sur l'individualisation de l'activité partielle
AVENANT

Accord d'entreprise PARCOURS VACANCES 25/06/2019
ACCORD SALARIAL ANNEE 2019
ACCORD