Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 23/06/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 12/12/2022
AVENANT a l'accord de reconnaissance d'une UES pour la mise en place du CSE du 09/10/2018 visant son renouvellement
AVENANT
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 12/06/2023
Adaptation des négociations obligatoires au sein de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 12/06/2023
Modalité des consultations récurrentes
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 19/12/2023
avenant négociation obligatoire 19/12/2023
AVENANT
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 19/12/2023
CONSULTATION LS ORIENTATIONS STRATEGIQUES
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 20/09/2024
temps de préparation face à face
ACCORD
OLIVIER COZETTE
Accord d'entreprise OLIVIER COZETTE 14/10/2021
Accord d'entreprise annualisation temps partiel EI COZETTE
ACCORD
OUL - OEUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET
Accord d'entreprise OUL - OEUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET 20/02/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL JOUR - STATUT CADRE
ACCORD
PARCOURS VACANCES
Accord d'entreprise PARCOURS VACANCES 25/06/2019
ACCORD SALARIAL ANNEE 2019
ACCORD
PATIO LYON CONFLUENCE
Accord d'entreprise PATIO LYON CONFLUENCE 30/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
PEP 15
Accord d'entreprise PEP 15 30/12/2025
ACCORD INSTAURANT DES CONVENTIONS ANNUELLES DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD
PEP ALSACE
Accord d'entreprise PEP ALSACE 10/09/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CONSEIL D’ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise PEP ALSACE 16/11/2022
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PEP ALSACE 12/01/2023
ACCORD PORTANT SUR LA VALORISATION SALARIALE PERSONNEL EDUCATEURS
ACCORD
Accord d'entreprise PEP ALSACE 11/05/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN REGIME D ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise PEP ALSACE 01/10/2025
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
PEP Alsace
Accord d'entreprise PEP Alsace 10/09/2020
Accord sur le Télétravail
ACCORD
PERDRIOLLE STEPHANIE
Accord d'entreprise PERDRIOLLE STEPHANIE 31/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PRESTIGE CHALETS SARL
Accord d'entreprise PRESTIGE CHALETS SARL 22/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PV HOLDING
Accord d'entreprise PV HOLDING 24/09/2021
Accord relatif au dialogue social au sein du Comité Social et Economique De l’UES PV
ACCORD
Accord d'entreprise PV HOLDING 07/01/2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET L’ORGANISATION EFFECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2021 DE L’UES PV
ACCORD
Accord d'entreprise PV HOLDING 07/01/2022
Accord relatif au télétravail au sein de l’UES PV
ACCORD
PV Résidences & Resorts France
Accord d'entreprise PV Résidences & Resorts France 06/12/2018
Accord collectif instituant des garanties collectives sur-complémentaires obligatoires « frais de santé » au bénéfice de l’ensemble des salariés de la société PV Résidences & Resorts France
ACCORD
PV Résidences & resorts France
Accord d'entreprise PV Résidences & resorts France 06/12/2018
Accord collectif instituant des garanties collectives obligatoires « incapacité, invalidité et décès » au bénéfice des salariés non cadres de la société PV Résidences & Resorts France
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas