Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET D'ACCORD D'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET D'ACCORD SUR L'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L'UES DU GROUPE ODEL
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS 14/11/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 09/11/2021
avenant NOA
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 23/06/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 12/12/2022
AVENANT a l'accord de reconnaissance d'une UES pour la mise en place du CSE du 09/10/2018 visant son renouvellement
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 12/06/2023
Adaptation des négociations obligatoires au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 12/06/2023
Modalité des consultations récurrentes
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 19/12/2023
avenant négociation obligatoire 19/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 19/12/2023
CONSULTATION LS ORIENTATIONS STRATEGIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 20/09/2024
temps de préparation face à face
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 18/06/2026
Politique d'orientation sociale, conditions de travail et à emploi au sein de l'UES du Groupe ODEL
ACCORD

Accord d'entreprise OLIVIER COZETTE 14/10/2021
Accord d'entreprise annualisation temps partiel EI COZETTE
ACCORD

Accord d'entreprise OUL - OEUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET 20/02/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL JOUR - STATUT CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise PARCOURS VACANCES 25/06/2019
ACCORD SALARIAL ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PATIO LYON CONFLUENCE 30/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 15 30/12/2025
ACCORD INSTAURANT DES CONVENTIONS ANNUELLES DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PEP ALSACE 10/09/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CONSEIL D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PEP ALSACE 16/11/2022
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PEP ALSACE 12/01/2023
ACCORD PORTANT SUR LA VALORISATION SALARIALE PERSONNEL EDUCATEURS
ACCORD

Accord d'entreprise PEP ALSACE 11/05/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN REGIME D ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise PEP ALSACE 01/10/2025
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PEP Alsace 10/09/2020
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PERDRIOLLE STEPHANIE 31/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD