Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE 11/07/2019
PROJET ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L'UES DU GROUPE ODEL
ACCORD
OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS 14/11/2017
NAO 2017
ACCORD
OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 09/11/2021
avenant NOA
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 23/06/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 12/12/2022
AVENANT a l'accord de reconnaissance d'une UES pour la mise en place du CSE du 09/10/2018 visant son renouvellement
AVENANT
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 12/06/2023
Adaptation des négociations obligatoires au sein de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 12/06/2023
Modalité des consultations récurrentes
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 19/12/2023
avenant négociation obligatoire 19/12/2023
AVENANT
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 19/12/2023
CONSULTATION LS ORIENTATIONS STRATEGIQUES
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR 20/09/2024
temps de préparation face à face
ACCORD
OLIVIER COZETTE
Accord d'entreprise OLIVIER COZETTE 14/10/2021
Accord d'entreprise annualisation temps partiel EI COZETTE
ACCORD
OUL - OEUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET
Accord d'entreprise OUL - OEUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET 20/02/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL JOUR - STATUT CADRE
ACCORD
PARCOURS VACANCES
Accord d'entreprise PARCOURS VACANCES 25/06/2019
ACCORD SALARIAL ANNEE 2019
ACCORD
PATIO LYON CONFLUENCE
Accord d'entreprise PATIO LYON CONFLUENCE 30/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
PEP 15
Accord d'entreprise PEP 15 30/12/2025
ACCORD INSTAURANT DES CONVENTIONS ANNUELLES DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD
PEP ALSACE
Accord d'entreprise PEP ALSACE 10/09/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CONSEIL D’ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise PEP ALSACE 16/11/2022
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PEP ALSACE 12/01/2023
ACCORD PORTANT SUR LA VALORISATION SALARIALE PERSONNEL EDUCATEURS
ACCORD
Accord d'entreprise PEP ALSACE 11/05/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN REGIME D ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise PEP ALSACE 01/10/2025
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
PEP Alsace
Accord d'entreprise PEP Alsace 10/09/2020
Accord sur le Télétravail
ACCORD
PERDRIOLLE STEPHANIE
Accord d'entreprise PERDRIOLLE STEPHANIE 31/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PRESTIGE CHALETS SARL
Accord d'entreprise PRESTIGE CHALETS SARL 22/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PV HOLDING
Accord d'entreprise PV HOLDING 24/09/2021
Accord relatif au dialogue social au sein du Comité Social et Economique De l’UES PV
ACCORD
Accord d'entreprise PV HOLDING 07/01/2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET L’ORGANISATION EFFECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2021 DE L’UES PV
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas