Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Accord d'entreprise PATIO LYON CONFLUENCE 30/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 15 30/12/2025
ACCORD INSTAURANT DES CONVENTIONS ANNUELLES DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PEP ALSACE 10/09/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CONSEIL D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PEP ALSACE 16/11/2022
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PEP ALSACE 12/01/2023
ACCORD PORTANT SUR LA VALORISATION SALARIALE PERSONNEL EDUCATEURS
ACCORD

Accord d'entreprise PEP ALSACE 11/05/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN REGIME D ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise PEP ALSACE 01/10/2025
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PEP Alsace 10/09/2020
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PERDRIOLLE STEPHANIE 31/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PRESTIGE CHALETS SARL 22/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PV HOLDING 24/09/2021
Accord relatif au dialogue social au sein du Comité Social et Economique De l’UES PV
ACCORD

Accord d'entreprise PV HOLDING 07/01/2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET L’ORGANISATION EFFECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2021 DE L’UES PV
ACCORD

Accord d'entreprise PV HOLDING 07/01/2022
Accord relatif au télétravail au sein de l’UES PV
ACCORD

Accord d'entreprise PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE 10/09/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de PVRR
ACCORD

Accord d'entreprise PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE 10/09/2019
Accord sur le vote électronique PVRR
ACCORD

Accord d'entreprise PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE 07/04/2020
ACCORD DE MÉTHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFORMATION PROJET DE LICENCIEMENT COLLECTIF ET DE PSE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE 21/01/2021
Accord portant constitution de l'UES PV
ACCORD

Accord d'entreprise PV Résidences & Resorts France 06/12/2018
Accord collectif instituant des garanties collectives sur-complémentaires obligatoires « frais de santé » au bénéfice de l’ensemble des salariés de la société PV Résidences & Resorts France
ACCORD

Accord d'entreprise PV Résidences & Resorts France 06/12/2018
Accord collectif instituant des garanties collectives obligatoires « incapacité, invalidité et décès » au bénéfice des salariés cadres et assimilés de la société PV Résidences & Resorts France
ACCORD

Accord d'entreprise PV Résidences & resorts France 06/12/2018
Accord collectif instituant des garanties collectives obligatoires « incapacité, invalidité et décès » au bénéfice des salariés non cadres de la société PV Résidences & Resorts France
ACCORD

Accord d'entreprise RE EXPERIENCES 22/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RE SWEET RE 01/02/2018
un accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REPAIRES 08/06/2022
Accord d'entreprise forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE HOTEL NEW CHASTILLON 20/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire et aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE REINE MARINE 09/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L ADHESION DE LA SOCIETE REINE MARINE AU CASCI
ACCORD