Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
SOCIETE HOTELIERE DU CHABLAIS
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU CHABLAIS 04/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 DE LA SOCIETE HOTELIERE DU CHABLAIS
ACCORD
SOCIETE MARTINIQUAISE DE VILLAGE VACANCES
Accord d'entreprise SOCIETE MARTINIQUAISE DE VILLAGE VACANCES 06/08/2018
Protocole d'accord Négociations Obligatoires 2018 : Salaires, durée effective et organisation du temps de travail, égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
SOCIETE MARTINIQUAISE DES VILLAGES DE VACANCES
Accord d'entreprise SOCIETE MARTINIQUAISE DES VILLAGES DE VACANCES 10/08/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023 au sein de la Société Martiniquaise des Villages de Vacances (S.M.V.V.)
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MARTINIQUAISE DES VILLAGES DE VACANCES 05/11/2024
Accord collectif du 4 novembre 2024 relatif au maintien de salaire des salariés de la SMVV en cas d'incapacité temporaire de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MARTINIQUAISE DES VILLAGES DE VACANCES 05/11/2024
Accord collectif relatif au régime "incapacité - invalidité - décès" des salariés non-cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MARTINIQUAISE DES VILLAGES DE VACANCES 05/11/2024
Accord collectif relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des salariés non-cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MARTINIQUAISE DES VILLAGES DE VACANCES 24/01/2025
Accord collectif relatif à la qualité de vie et des conditions de travail et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société martiniquaise des villages vacances
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MARTINIQUAISE DES VILLAGES DE VACANCES 08/04/2025
Accord collectif - Négociation Annuelle Obligatoire 2025 au sein de la Société Martiniquaise des Villages de Vacances (S.M.V.V.)
ACCORD
SOCIETE TOURISTIQUE DE LA POINTE DU BOUT
Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE DE LA POINTE DU BOUT 27/04/2021
NAO 2021
ACCORD
SOHO 2
Accord d'entreprise SOHO 2 26/06/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise SOHO 2 26/06/2024
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE ET SUR L'EGALITE FEMME/HOMME
ACCORD
SOWELL CAP D'AGDE
Accord d'entreprise SOWELL CAP D'AGDE 20/04/2023
Accord relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire, et aux heures supplémentaires
ACCORD
SOWELL LE GRAU DU ROI
Accord d'entreprise SOWELL LE GRAU DU ROI 20/04/2023
accord relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire, et aux heures supplémentaires
ACCORD
SOWELL LE ROURET
Accord d'entreprise SOWELL LE ROURET 09/06/2021
Accord relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire, et aux heures supplémentaires
ACCORD
SPA MARIN DU VAL ANDRE
Accord d'entreprise SPA MARIN DU VAL ANDRE 30/12/2022
MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD
Société Village Vacances
Accord d'entreprise Société Village Vacances 22/09/2021
Négociation annuelle obligatoire de la SVV 2021
ACCORD
TENEO SUITES
Accord d'entreprise TENEO SUITES 10/04/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise TENEO SUITES 05/11/2025
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise TENEO SUITES 30/09/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD
TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES
Accord d'entreprise TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES 11/04/2023
ACCORD COLLECTIF JOUR FERIES ET JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
TERRAKARST
Accord d'entreprise TERRAKARST 16/06/2022
Aménagement du temps de travail
ACCORD
TOMETTE SINGULIERE SAS
Accord d'entreprise TOMETTE SINGULIERE SAS 26/11/2024
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
TRANQUILLE EMILE
Accord d'entreprise TRANQUILLE EMILE 24/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
UES BELAMBRA
Accord d'entreprise UES BELAMBRA 12/03/2020
Accord agrée en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD
UES FEDERATION VACANCES ET FAMILLES
Accord d'entreprise UES FEDERATION VACANCES ET FAMILLES 16/02/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES VACANCES ET FAMILLES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas