Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

LE GITE DE LA CORDEE

Accord d'entreprise LE GITE DE LA CORDEE 04/06/2024
Accord d'entreprise sur le forfait jours
ACCORD

LE HAMEAU DES DAMIAS

Accord d'entreprise LE HAMEAU DES DAMIAS 23/12/2024
Accord de participation SCOP
ACCORD

LE PRIEURE

Accord d'entreprise LE PRIEURE 15/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

LES CABANES DES GRANDS CEPAGES

Accord d'entreprise LES CABANES DES GRANDS CEPAGES 18/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LES CABANES DES GRANDS CHENES

Accord d'entreprise LES CABANES DES GRANDS CHENES 18/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LES CABANES DES GRANDS REFLETS

Accord d'entreprise LES CABANES DES GRANDS REFLETS 18/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LES CENTRES DU KANGOUROU

Accord d'entreprise LES CENTRES DU KANGOUROU 01/06/2018
Accord d'entreprise Forfait annuel en jours
ACCORD

LES CHALETS DU RENARD BLANC

Accord d'entreprise LES CHALETS DU RENARD BLANC 19/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

LES COMPAGNONS JOURS HEUREUX

Accord d'entreprise LES COMPAGNONS JOURS HEUREUX 15/05/2025
JOURS DE CONGES POUR LES MINEURS EN SEJOUR DE VACANCES POUR ENFANTS
ACCORD

LES GITES DU BERRY

Accord d'entreprise LES GITES DU BERRY 23/12/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CDI INTERMITTENTS
ACCORD

LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE L'AVEYRON

LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FOL AVEYRON

Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FOL AVEYRON 22/12/2023
AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNÉE DES SALARIÉS DU TOURISME SOCIAL ET FAMILIAL
ACCORD

MAISON DES JEUNES J ANIZAN

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES J ANIZAN 25/09/2020
accord collectif prévoyant le recours au dispositif d'activité partielle longue durée
ACCORD

MAISON FAMILIALE ET VILLAGE FAMILIAL

Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE ET VILLAGE FAMILIAL 25/06/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

MAISON FAMILIALE ET VILLAGE FAMILIAL DE VACANCES

Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE ET VILLAGE FAMILIAL DE VACANCES 02/12/2020
ACCORD COLLECTIF DISPOSITIF APLD
ACCORD

MAISON FAMILIALE HOSPITALIERE LA SOURCE

Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE HOSPITALIERE LA SOURCE 04/03/2025
Accord relatif aux heures complémentaires
ACCORD

MER & GOLF APPART-HOTEL

Accord d'entreprise MER & GOLF APPART-HOTEL 16/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES SOCIALES ET ECONOMIQUES DE L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise MER & GOLF APPART-HOTEL 31/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MER & GOLF APPART-HOTEL 31/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES ENTRETIENS SPROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise MER & GOLF APPART-HOTEL 14/06/2021
Accord d'entreprise sur l'activité partielle longue durée
ACCORD

MERICHA SAS

Accord d'entreprise MERICHA SAS 11/07/2023
Accord d'entreprise SUR forfait annuel en jours
ACCORD

MF ORGANISATION

Accord d'entreprise MF ORGANISATION 31/05/2024
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

MILEADE

Accord d'entreprise MILEADE 17/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MILEADE 16/01/2023
PROCES -VERBAL NAO Janvier 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MILEADE 31/03/2023
ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas