Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
MAISON DES JEUNES J ANIZAN
Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES J ANIZAN 25/09/2020
accord collectif prévoyant le recours au dispositif d'activité partielle longue durée
ACCORD
MAISON FAMILIALE ET VILLAGE FAMILIAL
Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE ET VILLAGE FAMILIAL 25/06/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD
MAISON FAMILIALE ET VILLAGE FAMILIAL DE VACANCES
Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE ET VILLAGE FAMILIAL DE VACANCES 02/12/2020
ACCORD COLLECTIF DISPOSITIF APLD
ACCORD
MAISON FAMILIALE HOSPITALIERE LA SOURCE
Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE HOSPITALIERE LA SOURCE 04/03/2025
Accord relatif aux heures complémentaires
ACCORD
MER & GOLF APPART-HOTEL
Accord d'entreprise MER & GOLF APPART-HOTEL 16/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES SOCIALES ET ECONOMIQUES DE L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise MER & GOLF APPART-HOTEL 31/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MER & GOLF APPART-HOTEL 31/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES ENTRETIENS SPROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise MER & GOLF APPART-HOTEL 14/06/2021
Accord d'entreprise sur l'activité partielle longue durée
ACCORD
MERICHA SAS
Accord d'entreprise MERICHA SAS 11/07/2023
Accord d'entreprise SUR forfait annuel en jours
ACCORD
MF ORGANISATION
Accord d'entreprise MF ORGANISATION 31/05/2024
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
MILEADE
Accord d'entreprise MILEADE 17/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MILEADE 16/01/2023
PROCES -VERBAL NAO Janvier 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MILEADE 31/03/2023
ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD
Accord d'entreprise MILEADE 10/01/2024
Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise MILEADE 25/01/2023
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique dans le cadre des élections professionnelles CSE Miléade
ACCORD
Accord d'entreprise MILEADE 15/03/2024
NAO FEVRIER-MARS 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MILEADE 01/08/2024
Avenant n° 2 à l'Accord d'Entreprise Miléade
AVENANT
Accord d'entreprise MILEADE 01/08/2024
Accord de Substitution Applicable au Personnel des Sociétés Sodistour et Paesi D'Isula transféré en application de l'article L.1224-1 du code du travail
ACCORD
Accord d'entreprise MILEADE 26/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MILEADE 08/02/2023
Avenant N° 1 à l'accord relatif à un complément de rémunération
AVENANT
Accord d'entreprise MILEADE 30/11/2020
Accord relatif à un complément de rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise MILEADE 10/03/2025
Avenant N° 2 à l'accord relatif à un complément de rémunération
AVENANT
MUTUELLE BEL AIR
Accord d'entreprise MUTUELLE BEL AIR 21/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
MVCI HOLIDAYS FRANCE
Accord d'entreprise MVCI HOLIDAYS FRANCE 14/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
NATURE ET RESIDENCE GROUPE
Accord d'entreprise NATURE ET RESIDENCE GROUPE 22/12/2023
Accord d’entreprise portant sur la mise en place du FORFAIT JOURS
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas