Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
COGOHR
Accord d'entreprise COGOHR 05/03/2021
FERMETURE COVID 19 / PRISE DE 5 JOURS OUVRES DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise COGOHR 20/01/2022
PRIME PEPA
ACCORD
Accord d'entreprise COGOHR 05/01/2023
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise COGOHR 17/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise COGOHR 25/08/2026
Maintien à 100% de la rémunération pendant le congé supplémentaire de naissance
ACCORD
COMIT INTERENTREPRISES ORGAN RADIO TEL
Accord d'entreprise COMIT INTERENTREPRISES ORGAN RADIO TEL 25/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise COMIT INTERENTREPRISES ORGAN RADIO TEL 31/07/2018
Accord sur la prorogation de la négociation de l'accord d'entreprise du CI ORTF
ACCORD
COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS
Accord d'entreprise COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS 18/11/2020
ANNEXE CET - 2ème accord d’entreprise portant sur l’aménagement et l’organisation du temps de travail
ACCORD
COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS (Prorogation Mandats CSE)
Accord d'entreprise COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS (Prorogation Mandats CSE) 23/10/2023
Accord d’Entreprise relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD
COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS (Télétravail)
Accord d'entreprise COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS (Télétravail) 17/11/2021
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
COMITE OEUVRES SOCIA PERSON VILLE NANTES
Accord d'entreprise COMITE OEUVRES SOCIA PERSON VILLE NANTES 01/03/2026
Accord relatif au CET
ACCORD
COTE VACANCES ORAGNISATION
Accord d'entreprise COTE VACANCES ORAGNISATION 09/11/2023
Accord relatif aux période d'acquisition et de prise de congées payés
ACCORD
COTE VACANCES ORGANISATION
Accord d'entreprise COTE VACANCES ORGANISATION 14/06/2018
REMUNERATION DES ASTREINTES
ACCORD
CP HOLDING
Accord d'entreprise CP HOLDING 22/03/2021
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de l'UES CP
ACCORD
Accord d'entreprise CP HOLDING 16/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD UES CP 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CP HOLDING 23/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE POUR CADRE ET AGENT DE MAITRISE
ACCORD
Accord d'entreprise CP HOLDING 19/05/2022
Négociation annuelle obligatoire Accord UES CP France 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CP HOLDING 23/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES POUR LES SALARIE EMPLOYE
ACCORD
CP RESORTS EXPLOITATION FRANCE
Accord d'entreprise CP RESORTS EXPLOITATION FRANCE 22/04/2021
Protocole d'accord pré électoral : organisation des élections des membres du CSE de l'Etablissement Center Parcs Domaine Les Hauts de Bruyères (UES CP)
ACCORD
Accord d'entreprise CP RESORTS EXPLOITATION FRANCE 27/03/2023
Accord d'établissement relatif à la consécution des deux jours de repos durant la basse saison
ACCORD
Accord d'entreprise CP RESORTS EXPLOITATION FRANCE 10/04/2025
Un Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
CRJS CENTR REGION JEUNESS SPOR
Accord d'entreprise CRJS CENTR REGION JEUNESS SPOR 10/12/2024
Compte epargne temps
ACCORD
DAMONATURE
Accord d'entreprise DAMONATURE 05/02/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA DUREE HEBDOMADAIRE MAXIMALE DE TRAVAIL ET AUX CONGES PAYES
ACCORD
DE L'ISARD
Accord d'entreprise DE L'ISARD 26/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DENIS MICHEL
Accord d'entreprise DENIS MICHEL 17/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
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