Accords d'entreprise : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS (Prorogation Mandats CSE)
Accord d'entreprise COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS (Prorogation Mandats CSE) 23/10/2023
Accord d’Entreprise relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD
COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS (Télétravail)
Accord d'entreprise COMITE ACTION ENTRAIDE SOCIALE DU CNRS (Télétravail) 17/11/2021
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
COTE VACANCES ORAGNISATION
Accord d'entreprise COTE VACANCES ORAGNISATION 09/11/2023
Accord relatif aux période d'acquisition et de prise de congées payés
ACCORD
COTE VACANCES ORGANISATION
Accord d'entreprise COTE VACANCES ORGANISATION 14/06/2018
REMUNERATION DES ASTREINTES
ACCORD
CP HOLDING
Accord d'entreprise CP HOLDING 22/03/2021
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de l'UES CP
ACCORD
Accord d'entreprise CP HOLDING 16/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD UES CP 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CP HOLDING 23/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE POUR CADRE ET AGENT DE MAITRISE
ACCORD
Accord d'entreprise CP HOLDING 19/05/2022
Négociation annuelle obligatoire Accord UES CP France 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CP HOLDING 23/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES POUR LES SALARIE EMPLOYE
ACCORD
CP RESORTS EXPLOITATION FRANCE
Accord d'entreprise CP RESORTS EXPLOITATION FRANCE 22/04/2021
Protocole d'accord pré électoral : organisation des élections des membres du CSE de l'Etablissement Center Parcs Domaine Les Hauts de Bruyères (UES CP)
ACCORD
Accord d'entreprise CP RESORTS EXPLOITATION FRANCE 27/03/2023
Accord d'établissement relatif à la consécution des deux jours de repos durant la basse saison
ACCORD
Accord d'entreprise CP RESORTS EXPLOITATION FRANCE 10/04/2025
Un Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
CRJS CENTR REGION JEUNESS SPOR
Accord d'entreprise CRJS CENTR REGION JEUNESS SPOR 10/12/2024
Compte epargne temps
ACCORD
DAMONATURE
Accord d'entreprise DAMONATURE 05/02/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA DUREE HEBDOMADAIRE MAXIMALE DE TRAVAIL ET AUX CONGES PAYES
ACCORD
DE L'ISARD
Accord d'entreprise DE L'ISARD 26/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DENIS MICHEL
Accord d'entreprise DENIS MICHEL 17/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
DIABOLO
Accord d'entreprise DIABOLO 25/09/2019
accord d'entreprise aménagement du temps de travail a temps partiel sur l'année
ACCORD
DOMAINE D'ESSENDIERAS
Accord d'entreprise DOMAINE D'ESSENDIERAS 01/07/2021
Accord APLD
ACCORD
DOMAINE DE MONVAL
Accord d'entreprise DOMAINE DE MONVAL 22/04/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DOMAINE DE SYAM
Accord d'entreprise DOMAINE DE SYAM 01/02/2023
Accord collectif relatif à la durée de temps de travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DOMAINE DU BOIS AUX DAIMS - VIENNE - GRAND OUEST
Accord d'entreprise DOMAINE DU BOIS AUX DAIMS - VIENNE - GRAND OUEST 20/04/2021
Protocole Accord pré-électoral : organisation des élections des membres du Comité Social et Economique de l'établissement Center Parcs Domaine Le Bois aux daims (UES CP)
ACCORD
DOMAINE PROVENCAL
Accord d'entreprise DOMAINE PROVENCAL 20/02/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DORMIO BERCK EXPLOITATION
Accord d'entreprise DORMIO BERCK EXPLOITATION 11/04/2022
Aménagement du temps de travail
ACCORD
EDUCATION ET PLEIN AIR FINANCES
Accord d'entreprise EDUCATION ET PLEIN AIR FINANCES 12/12/2017
Un avenant à l'accord NAO
AVENANT
Accord d'entreprise EDUCATION ET PLEIN AIR FINANCES 06/08/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique dans l'entreprise EDUCATION ET PLEIN AIR FINANCES
ACCORD
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