Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise FONDATION POUR L'ECOLE 05/07/2021
accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 14/12/2017
Avenant à l'accord du 07/10/2015 relatif à la mise en place d'un régime obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 14/12/2017
Avenant à l'accord du 22/10/2015 relatif à la mise en place d'un régime collectif de complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 14/12/2017
Accord relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 28/11/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COLLECTIF DE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 22/02/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 20/09/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 20/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la réduction et à la prorogation de la durée des mandats des représentants du personnel élus
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 10/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du repos compensateur de remplacement au titre des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 24/06/2019
Accord d'établissements relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 03/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique d'établissement et du Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 25/11/2019
Accord sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 26/01/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021. Accord d'établissements relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 01/12/2020
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 01/12/2020
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 03/06/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 01/07/2021
Accord de méthode portant sur la négociation sur l'aménagement de la durée du travail au sein de la MECS La Providence, le Willerhof et l'entreprise adaptée du Willerfeld
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 20/01/2021
Avenant n°3 à l'accord d'établissement relatif à la mise en place d'un régime collectif de complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 20/01/2021
Avenant n°3 à l'Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime obligatoire de remboursement de frais de santé au sein de la Fondation Providence de Ribeauvillé
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 31/08/2022
Accord collectif de révision MECS La Providence - DITEP Le Willerhof sur la gestion et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 09/02/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 05/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la réduction et à la prorogration de la durée des mandats des représentants du personnel élus
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 16/11/2023
Accord relatif au renouvellement des Comité Sociaux et Economiques d'établissement et du Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 16/11/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROVIDENCE DE RIBEAUVILLE 09/03/2022
Négociations annuelles obligatoires Accord annuel 2022 sur les salaires et la durée du travail Accord d'établissements relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD