Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise INSTITUT DE COMMUNICATION APPLIQUEE 07/11/2022
Négociation Annuelles Obligatoires - Accord pour l'année académique 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION 24/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION ASSURANCE 29/06/2018
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION ASSURANCE 28/02/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION ASSURANCE 16/06/2020
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION AVT1 29/06/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 21/01/2020
AVENANT N° 1
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 06/05/2021
Accord collectif de l’UES IFPASS relatif à la négociation collective annuelle obligatoire - 2021 (NAO 2021)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 14/03/2022
Accord collectif de l’UES IFPASS relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 07/04/2022
Accord collectif de l'UES IFPASS relatif à la négociation collective annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 07/07/2021
Avenant 1 portant révision de l'accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 06/03/2023
Accord collectif de l'UES IFPASS relatif à la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 13/09/2023
Accord collectif pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de l’UES IFPASS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 11/03/2024
Accord collectif de l’UES IFPASS relatif au télétravail 2024 à 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 11/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 15/04/2024
accord collectif de l'UES IFPASS relatif à la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 17/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CHANGEMENT DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE APPLICABLE AUX SALARIES NOUVELLEMENT RECRUTES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 17/12/2024
Avenant N° 1 portant révision de l'Accord collectif de l’UES IFPASS relatif au télétravail 2024 à 2026
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 17/02/2026
Avenant N°2 portant révision de l'Accord collectif du Compte Epargne temps (CET) du 13 novembre 209
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 30/03/2026
Accord collectif de l'UES IFPASS relatif à la négociation collective annuelle obligatoire (NAO 2026)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 30/03/2026
Accord collectif de l'UES IFPASS relatif à la Qualité de vis et des conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL PIERRE BOURDIEU 11/07/2019
Accord d'entreprise sur la charte de la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise Institut de Communication Appliquée 05/12/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Institut de Communication Appliquée 05/12/2023
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise Institut de Communication Appliquée 05/12/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD