Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF 17/02/2023
Accord relatif aux bas salaires
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 02/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la modification du régime collectif obligatoire des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 21/01/2020
Accord d'entreprise portant sur les conditions d'attribution des médailles d'honneur du travail
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 06/02/2020
Accord dans le cadre des NAO relatif à la revalorisation des bas salaires
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 14/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE REI-ATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 08/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2024 RELATIF AUX BAS SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 06/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES DE DELEGATION DES DELEGUES SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 17/02/2025
Avenant n°6 à l'accord Ets relatif à la RTT et à l'aménagement du TT
AVENANT

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 12/12/2024
Accord relatif à la journée de solidarité 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 28/04/2025
Renouvellement et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 16/06/2025
Prorogation heures de délégation des délégués syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE COMMUNICATION APPLIQUEE 07/11/2022
Négociation Annuelles Obligatoires - Accord pour l'année académique 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION 24/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION ASSURANCE 29/06/2018
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION ASSURANCE 28/02/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION ASSURANCE 16/06/2020
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION AVT1 29/06/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 21/01/2020
AVENANT N° 1
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 06/05/2021
Accord collectif de l’UES IFPASS relatif à la négociation collective annuelle obligatoire - 2021 (NAO 2021)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 14/03/2022
Accord collectif de l’UES IFPASS relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 07/04/2022
Accord collectif de l'UES IFPASS relatif à la négociation collective annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE 07/07/2021
Avenant 1 portant révision de l'accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
AVENANT

Accord d'entreprise Institut de Communication Appliquée 05/12/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Institut de Communication Appliquée 05/12/2023
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise Institut de Communication Appliquée 05/12/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD