Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise INSTITUT STRATEGIES TECHN COMMUNICATION 28/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT STRATEGIES TECHN COMMUNICATION 15/07/2024
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR CLORIVIERE 16/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS 20/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 FEVRIER 2018 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS 01/04/2019
ACCORD SUR LA PLANIFICATION DES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS 05/02/2021
Accord égalité professionnelle et salariale femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS 30/06/2022
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA CLASSIFICATION DES ENSEIGNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE LA SALLE LILLE 06/02/2019
accord d'entreprise mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION LA PROVIDENCE 10/03/2021
Avenant à l’accord d’établissement relatif à la mise en place d’un régime collectif de complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUTION SAINTE GENEVIEVE 07/02/2025
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) DE L’ÉTABLISSEMENT SAINTE GENEVIÈVE D’ASNIÈRES
ACCORD

Accord d'entreprise INTELLIGENCE-SUCCESS 27/09/2024
Avenant de l'accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise INTERNATIONAL SCHOOL OF LYON 15/02/2022
Accord portant sur l'organisation des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise IRTS NORMANDIE CAEN ARRFIS 09/12/2025
LA PROROGATION SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise IRTS NORMANDIE-CAEN ARRFIS 04/10/2021
LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IRTS NORMANDIE-CAEN ARRFIS 24/06/2022
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IRTS NORMANDIE-CAEN ARRFIS 04/10/2022
LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise IRTS NORMANDIE-CAEN ARRFIS 02/10/2023
LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise IRTS NORMANDIE-CAEN ARRFIS 01/10/2024
LA PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ISC PARIS 20/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ISC PARIS 05/10/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ISIT (Prorogation Mandats CSE) 05/12/2023
Un Accord de Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ISIT INSTITUT DE MANAGEMENT ET DE COMM 26/02/2019
Accord de méthode relatif au changement de convention collective de branche applicable
ACCORD

Accord d'entreprise ISTC 15/12/2023
Avenant de révision n°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail du 28 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise JEUNES RECHERCHE EMPLOI ROISSY JEREMY 24/02/2021
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise KIDS AND US ENGLISH 15/07/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE KIDS&US ENGLISH SOUMIS A L’APPROBATION DES SALARIES A LA MAJORITE DES 2/3 EN APPLICATION DES ARTICLES L.2232-21 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD