Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise IDEO 28/05/2025
ACCORD D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IMP CLAIRE JOIE 24/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise IMP CLAIRE JOIE 29/06/2022
accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INNOV'EDUC 27/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'ACQUISITION ET AU DÉCOMPTE DES CONGÉS PAYÉS
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF 21/10/2020
Revalorisation des bas salaires dans le cadre des NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF 07/05/2021
MISE EN OEUVRE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF 23/07/2021
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF 09/11/2021
Fondation ITSRS - Accord Ets NAO_bas salaire_091121
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF 09/11/2021
Fondation ITSRS - Accord Ets prorogation mandats CSE janv.2022_091121
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF 18/01/2022
Accord d'Ets relatif au renouvellement du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF 22/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation du mandat des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF 21/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF 30/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2022 RELATIF AIIX BAS SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF 10/01/2023
Accord d'entreprise relatif aux titres restaurant (2023)
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGION TRAVAIL SOCIAL IDF 17/02/2023
Accord relatif aux bas salaires
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 02/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la modification du régime collectif obligatoire des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 21/01/2020
Accord d'entreprise portant sur les conditions d'attribution des médailles d'honneur du travail
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 06/02/2020
Accord dans le cadre des NAO relatif à la revalorisation des bas salaires
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 14/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE REI-ATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 08/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2024 RELATIF AUX BAS SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 06/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES DE DELEGATION DES DELEGUES SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 17/02/2025
Avenant n°6 à l'accord Ets relatif à la RTT et à l'aménagement du TT
AVENANT

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 12/12/2024
Accord relatif à la journée de solidarité 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 28/04/2025
Renouvellement et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INST TRAVAIL SOCIAL RECHER SOC 16/06/2025
Prorogation heures de délégation des délégués syndicaux
ACCORD