Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL PIERRE BOURDIEU 25/08/2020
Logiciel de gestion du temps plus spécifiquement pour certains cadres
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL PIERRE BOURDIEU 17/12/2020
Logiciel de gestion du temps plus spécifiquement sur l'écrêtage des heures
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL PIERRE BOURDIEU 06/10/2022
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL PIERRE BOURDIEU 06/10/2022
Accord droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL PIERRE BOURDIEU 06/10/2022
Egalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 20/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 20/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 15/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT INTERNATIONAL IMAGE SON 20/04/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT KINESITHERAPIE DU NORD FRANCE 21/06/2024
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagements du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LINGUISTIQUE ADENET 20/09/2021
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT ORGANISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POUR L EDUCATION FINANCIERE D 19/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POUR L EDUCATION FINANCIERE DU PUBLIC 01/12/2021
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POUR L EDUCATION FINANCIERE DU PUBLIC - IEFP 12/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT STRATEGIES TECHN COMMUNICATION 28/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT STRATEGIES TECHN COMMUNICATION 15/07/2024
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR CLORIVIERE 16/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS 20/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 FEVRIER 2018 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS 01/04/2019
ACCORD SUR LA PLANIFICATION DES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS 05/02/2021
Accord égalité professionnelle et salariale femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS 30/06/2022
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA CLASSIFICATION DES ENSEIGNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE LA SALLE LILLE 06/02/2019
accord d'entreprise mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION LA PROVIDENCE 10/03/2021
Avenant à l’accord d’établissement relatif à la mise en place d’un régime collectif de complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUTION SAINTE GENEVIEVE 07/02/2025
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) DE L’ÉTABLISSEMENT SAINTE GENEVIÈVE D’ASNIÈRES
ACCORD

Accord d'entreprise INTELLIGENCE-SUCCESS 27/09/2024
Avenant de l'accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
AVENANT