Accords d'entreprise : Autres enseignements
L.O.L. (LEARNING, OUTSTANDING, LAUGHING)
Accord d'entreprise L.O.L. (LEARNING, OUTSTANDING, LAUGHING) 29/08/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LA CITE DES FORMATIONS
Accord d'entreprise LA CITE DES FORMATIONS 10/12/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LA CITE DES FORMATIONS 09/06/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA CITE DES FORMATIONS 10/03/2023
vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise LA CITE DES FORMATIONS 24/04/2025
ACCORD EGALITE PROGESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET QVT 2025
ACCORD
Accord d'entreprise LA CITE DES FORMATIONS 18/12/2025
PROCES VERVAL NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
LA COMPAGNIE DE FORMATION
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DE FORMATION 23/01/2018
Accord portant sur la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et des membres du CHSCT de La Compagnie de Formation
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DE FORMATION 23/01/2018
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATIONDES MANDATS DES MEMBRE DU CE DES DP ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DE FORMATION 19/12/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DE FORMATION 24/04/2024
Accord collectif de substitution à la suite de la fusion des sociétés ACFA Multimédia et La Compagnie de Formation
ACCORD
LEGENDRE ACADEMY
Accord d'entreprise LEGENDRE ACADEMY 02/05/2023
Accord relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD
LES AMIS DE TATIHOU
Accord d'entreprise LES AMIS DE TATIHOU 17/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
LES CARRIERES NOIRES
Accord d'entreprise LES CARRIERES NOIRES 13/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
LES PETITS BILINGUES
Accord d'entreprise LES PETITS BILINGUES 29/08/2023
Accord d'entreprise relatif au temps de travail aménagé sur une période supérieure à la semaine
ACCORD
LET IT SPEAK
Accord d'entreprise LET IT SPEAK 03/09/2025
L'AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE 05/06/2019
Accord mise en place CSE version finale signée
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE 24/05/2022
LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE 26/09/2022
LA PROLONGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE 26/09/2022
LE PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL CSE
ACCORD
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE 18/12/2020
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE 21/10/2021
LE PERIMETRE D'APPLICATION DES CRITERES D'ORDRE DES LICENCIEMENTS COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE 16/12/2021
LE CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE & LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT MOUVEMENT LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE DITE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT MOUVEMENT LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE DITE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE 20/11/2025
LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L’ANNÉE 2025
ACCORD
LILIO
Accord d'entreprise LILIO 06/10/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel jours
ACCORD
LYCEE PRIVE JEANNE D'ARC - ISLT
Accord d'entreprise LYCEE PRIVE JEANNE D'ARC - ISLT 03/05/2021
UN ACCORD NAO - EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
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