Accords d'entreprise : Autres enseignements
MAISON FAMILIALE RURALE DES METIERS
Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE RURALE DES METIERS 07/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT LES ASTREINTES LOCATIVES
ACCORD
MAISON INTERCOMMUNALE D'INSERTION / EM
Accord d'entreprise MAISON INTERCOMMUNALE D'INSERTION / EM 20/02/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 2 OCTOBRE 2015
AVENANT
MARINE PEPIN
Accord d'entreprise MARINE PEPIN 09/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MEDIASCHOOL MARSEILLE
Accord d'entreprise MEDIASCHOOL MARSEILLE 26/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE-TEMPS ET DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
MEDIASCHOOL MONTPELLIER
Accord d'entreprise MEDIASCHOOL MONTPELLIER 26/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE-TEMPS ET DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
METAREFLEXOLOGIE ARLETTE LFEBVRE
Accord d'entreprise METAREFLEXOLOGIE ARLETTE LFEBVRE 18/12/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD
MISSION LAIQUE FRANCAISE
Accord d'entreprise MISSION LAIQUE FRANCAISE 02/10/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MISSION LAIQUE FRANCAISE 14/10/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD
MJM GRAPHIC DESIGN
Accord d'entreprise MJM GRAPHIC DESIGN 30/07/2019
ACCORD DE CLASSIFICATION DE L'UES MJM
ACCORD
Accord d'entreprise MJM GRAPHIC DESIGN 08/02/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE RECONNAISSANCE ET CREATION D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU 7 MAI 2019
AVENANT
Accord d'entreprise MJM GRAPHIC DESIGN 08/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (ARTCILE L.2242, 7° DU CODE DU TRAVAIL)
ACCORD
MURFY ACADEMIE
Accord d'entreprise MURFY ACADEMIE 15/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MYCONNECTING
Accord d'entreprise MYCONNECTING 24/05/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES SOCIETES MYCONNECTING et MYCONNECTING.COM
ACCORD
NEW YORK UNIVERSITY IN FRANCE
Accord d'entreprise NEW YORK UNIVERSITY IN FRANCE 28/10/2020
APLD NYUP - FINAL avec annexe_signée
ACCORD
Accord d'entreprise NEW YORK UNIVERSITY IN FRANCE 05/02/2024
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise NEW YORK UNIVERSITY IN FRANCE 04/10/2022
Accord collectif sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
NEXT CAMPUS
Accord d'entreprise NEXT CAMPUS 20/04/2023
NEXT CAMPUS - ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE NEXT CAMPUS ADOPTE PAR REFERENDUM LE 19 AVRIL 2023
ACCORD
NUMERO 1 SCOLARITE
Accord d'entreprise NUMERO 1 SCOLARITE 11/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
New York University in France
Accord d'entreprise New York University in France 25/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'association NYU in France
ACCORD
O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 08/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 08 JANVIER 2018 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 07/05/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'OGEC SAINT CHARLES BORROMEE
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 17/12/2021
Accord Négociations annuelles obligatoires 2021-22
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 26/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 15/09/2025
ACCORD RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas