Accords d'entreprise : Autres enseignements
OSAIUF LYCEE ET COLLEGE
Accord d'entreprise OSAIUF LYCEE ET COLLEGE 15/12/2022
ACCORD DU 15 DECEMBRE 2022
ACCORD
PALAFIS
Accord d'entreprise PALAFIS 19/11/2020
Accord relatif au contrat de travail intermittent
ACCORD
PARIS SCHOOL OF SPORTS
Accord d'entreprise PARIS SCHOOL OF SPORTS 26/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE-TEMPS ET DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
PIGIER - MBWAY - IPAC BACHELOR FACT
Accord d'entreprise PIGIER - MBWAY - IPAC BACHELOR FACT 13/01/2022
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise PIGIER - MBWAY - IPAC BACHELOR FACT 13/01/2022
La Compagnie de Formation ACCORD RELATIF AU BUDGET DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES (ASC)
ACCORD
Accord d'entreprise PIGIER - MBWAY - IPAC BACHELOR FACT 15/12/2022
Accord collectif relatif à l'organisation du télétravail du personnel administratif
ACCORD
Accord d'entreprise PIGIER - MBWAY - IPAC BACHELOR FACT 06/04/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise PIGIER - MBWAY - IPAC BACHELOR FACT 30/03/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE
ACCORD
PLF FORMATION
Accord d'entreprise PLF FORMATION 01/03/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION DE LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD
PROGRAMMES VITAMINE T ILE DE FRANCE
Accord d'entreprise PROGRAMMES VITAMINE T ILE DE FRANCE 07/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JOURS DE RTT
ACCORD
PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE
Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 04/09/2020
Vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 19/04/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 22/04/2022
Mise en oeuvre du droit à la déconnexion et à la gestion raisonnée des outils numériques
ACCORD
Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 05/12/2022
Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 22/04/2022
Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 19/04/2024
Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 03/02/2023
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 13/12/2024
Accor d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles UES PROMEO PICARDIE
ACCORD
Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 21/04/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 11/12/2020
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 25/02/2021
Mise en place et modalités de fonctionnement et attributions du comité social & économique
ACCORD
PROMEO CFAI PICARDIE
Accord d'entreprise PROMEO CFAI PICARDIE 27/10/2023
BDESE
ACCORD
Accord d'entreprise PROMEO CFAI PICARDIE 27/10/2023
Avenant à l'accord portant sur l'Harmonisation des statuts sociaux
ACCORD
PROVENCE FORMATION
Accord d'entreprise PROVENCE FORMATION 26/03/2018
Accord d'entreprise Prolongation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise PROVENCE FORMATION 04/02/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD
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