Accords d'entreprise : Autres enseignements
O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 08/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 08 JANVIER 2018 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 07/05/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'OGEC SAINT CHARLES BORROMEE
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 17/12/2021
Accord Négociations annuelles obligatoires 2021-22
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 26/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 15/09/2025
ACCORD RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
OGEC BAYEUX
Accord d'entreprise OGEC BAYEUX 09/10/2023
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
OGEC DE L'INSTITUTION JEAN-PAUL II
Accord d'entreprise OGEC DE L'INSTITUTION JEAN-PAUL II 20/06/2022
PRIME ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE L'INSTITUTION JEAN-PAUL II 10/07/2024
NAO
ACCORD
OGEC FENELON
Accord d'entreprise OGEC FENELON 04/07/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à la NAO
ACCORD
OGEC LA RENAISSANCE
Accord d'entreprise OGEC LA RENAISSANCE 26/01/2024
PROROGATION MANDAT CSE
AVENANT
OGEC NOTRE DAME
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 13/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 13/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 21/11/2024
accord relatif au repos compensateur de remplacement
ACCORD
OGEC NOTRE DAME DE LA RENAISSANCE
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE LA RENAISSANCE 07/05/2019
accord d'entreprise de mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE LA RENAISSANCE 28/06/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION MANDATS CSE
ACCORD
OGEC NOTRE DAME DE LA RENNAISSANCE
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE LA RENNAISSANCE 28/11/2023
PROROGATION MANDATS
ACCORD
OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS 29/09/2025
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA RENEGOCIATION D'UN ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SUITE A LA DENONCIATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 30 JUIN 1999
ACCORD
OGEC SAINT APHRODISE
Accord d'entreprise OGEC SAINT APHRODISE 02/07/2026
Accord collectif d'entrepriserelatif à la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD
OGEC SAINT ETIENNE
Accord d'entreprise OGEC SAINT ETIENNE 24/05/2022
ACCORD d'entreprise relatif à la durée du travail et la prise en charge de la mutuelle du personnel OGEC
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT ETIENNE 30/06/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025/2026 ACCORD D'ENTREPRISE DU 30/06/2026
ACCORD
OGEC SAINT LOUIS MONTCALM
Accord d'entreprise OGEC SAINT LOUIS MONTCALM 08/01/2019
COMPTE RENDU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) DU 29 NOVEMBRE 2018 et 12 DECEMBRE 2018
ACCORD
OIKOS
Accord d'entreprise OIKOS 26/02/2025
Accords Collectif OIKOS
ACCORD
ORGANI GEST COLLEGE CATHOLIQUE M. ROBIN
Accord d'entreprise ORGANI GEST COLLEGE CATHOLIQUE M. ROBIN 26/06/2026
Accord NAO 2026
ACCORD
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 15/09/2023
Accord d'entreprise pour l'amélioration de l'articulation vie privée/vie professionnelle et modification du seuil hebdomadaire de déclenchement des heures supplémentaires
ACCORD
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Faites le premier pas