Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise SOTEL FORMATION 11/12/2023
ACCORD DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SYNAPSE 3I 09/11/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SYNAPSE 3I 28/08/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOPOLYS PRO 04/01/2022
Accord d'entreprise sur la durée de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise THE CLIFTON TRAINING CENTRE 04/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise TOURS ALTERNANCE FORMATION 20/12/2019
l'accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TOURS ALTERNANCE FORMATION 17/12/2019
l'accord d'entreprise 2019 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise UDOGEC DIRECTION ENSEIGNEMENT LIBRE SARTHE 23/01/2026
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UES IFPASS 13/01/2026
Avenant N°2 à l'accord collectif de l'UES IFPASS du 11 mars 2024 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES PREMIERS SECOURS DE LA LOIRE - UDPS 42 31/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L’ASSOCIATION Union Départementale des Premiers Secours de la Loire (UDPS 42)
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE POPULAIRE SARREGUEMINES CONFLUENCES 24/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise USAP FORMATION 01/06/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise WSE LILLE 07/12/2020
Accord collectif d'entreprise sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ZILEOS FRANCE 28/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD