Accords d'entreprise : Autres enseignements
NEW YORK UNIVERSITY IN FRANCE
Accord d'entreprise NEW YORK UNIVERSITY IN FRANCE 28/10/2020
APLD NYUP - FINAL avec annexe_signée
ACCORD
Accord d'entreprise NEW YORK UNIVERSITY IN FRANCE 05/02/2024
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise NEW YORK UNIVERSITY IN FRANCE 04/10/2022
Accord collectif sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
NEXT CAMPUS
Accord d'entreprise NEXT CAMPUS 20/04/2023
NEXT CAMPUS - ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE NEXT CAMPUS ADOPTE PAR REFERENDUM LE 19 AVRIL 2023
ACCORD
NUMERO 1 SCOLARITE
Accord d'entreprise NUMERO 1 SCOLARITE 11/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
New York University in France
Accord d'entreprise New York University in France 25/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'association NYU in France
ACCORD
O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 08/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 08 JANVIER 2018 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 07/05/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'OGEC SAINT CHARLES BORROMEE
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 17/12/2021
Accord Négociations annuelles obligatoires 2021-22
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 26/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 15/09/2025
ACCORD RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
OGEC BAYEUX
Accord d'entreprise OGEC BAYEUX 09/10/2023
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
OGEC DE L'INSTITUTION JEAN-PAUL II
Accord d'entreprise OGEC DE L'INSTITUTION JEAN-PAUL II 20/06/2022
PRIME ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE L'INSTITUTION JEAN-PAUL II 10/07/2024
NAO
ACCORD
OGEC FENELON
Accord d'entreprise OGEC FENELON 04/07/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à la NAO
ACCORD
OGEC LA RENAISSANCE
Accord d'entreprise OGEC LA RENAISSANCE 26/01/2024
PROROGATION MANDAT CSE
AVENANT
OGEC NOTRE DAME
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 13/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 13/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 21/11/2024
accord relatif au repos compensateur de remplacement
ACCORD
OGEC NOTRE DAME DE LA RENAISSANCE
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE LA RENAISSANCE 07/05/2019
accord d'entreprise de mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE LA RENAISSANCE 28/06/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION MANDATS CSE
ACCORD
OGEC NOTRE DAME DE LA RENNAISSANCE
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE LA RENNAISSANCE 28/11/2023
PROROGATION MANDATS
ACCORD
OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS
Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS 29/09/2025
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA RENEGOCIATION D'UN ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SUITE A LA DENONCIATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 30 JUIN 1999
ACCORD
OGEC SAINT APHRODISE
Accord d'entreprise OGEC SAINT APHRODISE 02/07/2026
Accord collectif d'entrepriserelatif à la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD
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