Accords d'entreprise : Autres enseignements

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 03/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 27/06/2024
Procès verbale relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 30/04/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON 16/03/2021
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle H/F
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON 30/11/2021
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON 17/12/2021
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle H/F
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ENSEIGN CATHOLIQUE 02/07/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ENSEIGN CATHOLIQUE 29/11/2024
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ENSEIGN CATHOLIQUE 19/03/2026
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ETS J.B.DE LA SALLE 20/06/2019
PV ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OSAIUF LYCEE ET COLLEGE 15/03/2019
Accord relatif a l'amenagement et l'organisation du temps de travail au sein de l'OSAIUF
ACCORD

Accord d'entreprise OSAIUF LYCEE ET COLLEGE 15/12/2022
ACCORD DU 15 DECEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PALAFIS 19/11/2020
Accord relatif au contrat de travail intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS SCHOOL OF SPORTS 26/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE-TEMPS ET DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PIGIER - MBWAY - IPAC BACHELOR FACT 13/01/2022
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PIGIER - MBWAY - IPAC BACHELOR FACT 13/01/2022
La Compagnie de Formation ACCORD RELATIF AU BUDGET DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES (ASC)
ACCORD

Accord d'entreprise PIGIER - MBWAY - IPAC BACHELOR FACT 15/12/2022
Accord collectif relatif à l'organisation du télétravail du personnel administratif
ACCORD

Accord d'entreprise PIGIER - MBWAY - IPAC BACHELOR FACT 06/04/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise PIGIER - MBWAY - IPAC BACHELOR FACT 30/03/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PLF FORMATION 01/03/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION DE LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise PROGRAMMES VITAMINE T ILE DE FRANCE 07/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JOURS DE RTT
ACCORD

Accord d'entreprise PROGRAMMES VITAMINE T ILE DE FRANCE 27/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE D'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JOURS DE RTT POUR LES SALARIES NON-CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 04/09/2020
Vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 19/04/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 22/04/2022
Mise en oeuvre du droit à la déconnexion et à la gestion raisonnée des outils numériques
ACCORD