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Accords d'entreprise : Autres enseignements

PROGRAMMES VITAMINE T ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise PROGRAMMES VITAMINE T ILE DE FRANCE 07/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JOURS DE RTT
ACCORD

PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE

Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 04/09/2020
Vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 22/04/2022
Mise en oeuvre du droit à la déconnexion et à la gestion raisonnée des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 03/02/2023
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 13/12/2024
Accor d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles UES PROMEO PICARDIE
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 11/12/2020
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS DE L INDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO CFAI PICARDIE 25/02/2021
Mise en place et modalités de fonctionnement et attributions du comité social & économique
ACCORD

PROMEO CFAI PICARDIE

Accord d'entreprise PROMEO CFAI PICARDIE 27/10/2023
Avenant à l'accord portant sur l'Harmonisation des statuts sociaux
ACCORD

PROVENCE FORMATION

Accord d'entreprise PROVENCE FORMATION 26/03/2018
Accord d'entreprise Prolongation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE FORMATION 04/02/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE FORMATION 01/04/2019
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE FORMATION 01/04/2019
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du C.S.E.
ACCORD

PSSM FRANCE FORMATION

Accord d'entreprise PSSM FRANCE FORMATION 04/08/2026
Accord relatif à la durée du travail au sein de la société PSSM France Formation
ACCORD

QUALRISK

Accord d'entreprise QUALRISK 21/01/2020
Accord d'entreprise d'embauche de formateur intermitent en contrat à durée indéterminée
ACCORD

RAISING FRANCE

Accord d'entreprise RAISING FRANCE 08/10/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail société Raising France
ACCORD

Accord d'entreprise RAISING FRANCE 08/10/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail de la société Raising France
ACCORD

RESEAU EDUCATION A L ENVIRONNEMENT AUVERGNE

Accord d'entreprise RESEAU EDUCATION A L ENVIRONNEMENT AUVERGNE 13/10/2025
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

ROUGE VIF JUNIUM

Accord d'entreprise ROUGE VIF JUNIUM 02/12/2020
Accord d'entreprise sur le dispositif ARME
ACCORD

SAFETYFIRST FORMATION

Accord d'entreprise SAFETYFIRST FORMATION 23/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'indemnisation du temps de trajet
ACCORD

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