ALTEN SYSTEMES D'INFORMATION ET RESEAUX

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40035788500112

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T09223060576)
  Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2027
  Accord d'entreprise ALTEN SYSTEMES D'INFORMATION ET RESEAUX

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T09225076620)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ALTEN SYSTEMES D'INFORMATION ET RESEAUX

• Avenant portant révision de l'avenant à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE (T09224062637)
  Début : 13/01/2024 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ALTEN SYSTEMES D'INFORMATION ET RESEAUX

• AVENANT PORTANT REVISION DE L’ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T09222036850)
  Début : 19/10/2022 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES D’ALTEN SIR (T09223039481)
  Début : 24/01/2023 Fin : 31/12/2023
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