Accords d'entreprise : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Accord d'entreprise (GROUPE) ASTEK 28/03/2019
ACCORD D'ENTEPRISE RRELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise (GROUPE) ASTEK 30/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise 3 KLES SERVICES 13/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise 3 OCTETS 11/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de la SARL 3 OCTETS
ACCORD

Accord d'entreprise 4 CAD CRM 26/01/2021
Accord relatif à l'organisation et à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise 4 CAD CRM 26/01/2021
Accord relatif à la mise en place et à l'organisation du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise 4 CAD PLM 22/12/2020
Accord relatif à la mise en place et à l'organisation du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise 4 CAD PLM 22/12/2020
Accord Collectif NAO 2020 2021 Rémunération Temps de Travail et Partage Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise 4 CAD PLM 22/12/2020
Accord relatif à l'organisation et à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise 7 OPTEAM 09/12/2019
Accord durée du travail - forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise 7 Sensing Software 26/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise A4 INFORMATIQUE 05/03/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise A4 INFORMATIQUE 05/03/2019
Accord relatif à l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise AB TASTY 19/12/2019
Accord collectif sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ABAS PGI FRANCE 20/05/2019
accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ABDR 23/11/2018
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ABS INFRA 05/03/2019
Accord relatif à l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise ABS INFRA 05/03/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ABYLSEN SUD 17/10/2017
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACCENTURE 31/10/2017
ACCORD DE GROUPE ACCENTURE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCENTURE 10/01/2018
ACCORD DE GROUPE ACCENTURE A DUREE INDETERMINEE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL OU REDUIT ET A LA PRISE DE 5 JOURS DE RTT ET JOURS DE REPOS SUR LA PERIODE COMPRENANT LE 25 DECEMBRE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCENTURE 04/06/2018
Avenant accord groupe en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
AVENANT

Accord d'entreprise ACCENTURE 16/12/2019
Accord de Groupe relatif au travail durant les week-ends, les jours fériés et les astreintes au sein du Groupe Accenture
ACCORD

Accord d'entreprise ACCENTURE 07/12/2020
Avenant à l’Accord de Groupe relatif au travail durant les week-ends, les jours fériés et les astreintes au sein du Groupe Accenture portant modification de la rémunération de l’heure d’astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise ACCENTURE FRANCE 22/01/2020
accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapes au sein du groupe accenture France 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACCENTURE POST-TRADE PROCESSING SAS 20/12/2017
Accord sur la méthodologie de consultation des instances et d'accompagnement des collaborateurs dans le cadre de l'adaptation conjoncturelle des effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise ACCENTURE POST-TRADE PROCESSING SAS 28/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION RELATIF AU DELAI DE CONSULTATION DU COMITE D'ENTREPRISE SUR LA SITUATION ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE L'ENTREPRISE ACCENTURE POST-TRADE PROCESSING
ACCORD

Accord d'entreprise ACCENTURE POST-TRADE PROCESSING SAS 10/07/2019
Accord relatif à la dotation du Comité Social et Economique de la société Accenture Post Trade Processing
ACCORD

Accord d'entreprise ACCENTURE POST-TRADE PROCESSING SAS 15/05/2020
Accord de méthodologie de consultation du CSE et d'accompagnement des collaborateurs - Dispositifs de mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise ACCENTURE TECHNOLOGY SOLUTIONS 16/12/2020
Accord sur la négociation annuelle obligatoire Fiscal Year 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ACESI FRANCE 11/05/2020
Accord gestion crise sanitaire liée au COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ACHAT SOLUTIONS SAS et AGYSOFT SAS 26/09/2017
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ACHAT SOLUTIONS SAS et AGYSOFT SAS 10/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO
ACCORD

Accord d'entreprise ACHAT SOLUTIONS SAS et AGYSOFT SAS 15/06/2018
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ACHAT SOLUTIONS SAS et AGYSOFT SAS 07/12/2018
UN ACCORD EN FAVEUR DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ACIAL LILLE 25/05/2018
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACIAL LYON 16/05/2018
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACIAL LYON 16/05/2018
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACIAL LYON 16/05/2018
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACIAL LYON SAS 16/05/2018
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACPQUALIFE 27/09/2018
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIF SOLUTION 07/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DE JNT ET DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTILAN 27/03/2020
Accord d'entreprise conclu avec les membres du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIV'I.T 17/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET LA REMUNERATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES POUR LES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIV'I.T 17/06/2020
PROTOCOLE SANITAIRE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIV'I.T 31/08/2020
PROTOCOLE SANITAIRE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ACTOLL 09/04/2019
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTOLL 24/10/2019
UN ACCORD RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTOLL 27/04/2020
UN ACCORD SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE TRAVAIL FACE A L'EPIDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ADDSTONES 12/06/2019
Accord égalité professionnelle hommes femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADENTIS 25/09/2019
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre de la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ADINFO 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADINFO 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise ADINFO 17 05/03/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADINFO 17 05/03/2019
Accord relatif à l’astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise ADINFO POITOU CHARENTES 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise ADINFO POITOU CHARENTES 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADNEOM 21/12/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADNEOM 09/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE LA SOCIETE ADNEOM
ACCORD

Accord d'entreprise ADNEOM 04/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADNEOM 04/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADNEOM 04/12/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADONE CONSEIL 18/05/2020
Accord d'entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AEROW 17/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PARITE ENTRE LES HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AESSENTIA 16/12/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail par attribution de JRTT sur l'année au sein de la société AESSENTIA
ACCORD

Accord d'entreprise AFG LILLE 19/02/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGM INFORMATIQUE 11/01/2018
un accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise AGYLIS 01/04/2020
Accord relatif à la prise de congés payés et de jours de RTT dans le contexte de la crise du COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise AGYSOFT 28/06/2019
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AIXIAL 21/02/2018
Accord d'Entreprise relatif au télétravail au sein d'AIXIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AIXIAL 25/07/2019
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein d'Aixial
ACCORD

Accord d'entreprise AIXIAL 22/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'imposition et à la modification des dates de CP en raison de l'épidémie de Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise AIXIAL 16/07/2020
Accord d'entreprise relatif aux salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise AIXIAL 15/07/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AIXIAL 06/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AIXIAL DEVELOPMENT 05/03/2020
Accord relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AJYP INFORMATIQUE 27/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AKKA I&S 28/09/2018
Accord d’entreprise relatif à la prorogation du délai de survie de l’accord de réduction du temps de travail de la société ART EMBALLAGES mis en cause consécutivement à
ACCORD

Accord d'entreprise AKKA I&S 25/03/2019
accord d’entreprise relatif à la prorogation du délai de survie de l’accord de réduction du temps de travail de la société ART EMBALLAGES mis en cause consécutivement à l’acquisition partielle de son
ACCORD

Accord d'entreprise AKKA I&S 20/06/2018
l’accord d’entreprise relatif à la prorogation du délai de survie du statut collectif de la société ART EMBALLAGES mis en cause consécutivement à l’acquisition partielle de son fonds de commerce par la société AKKA I&S
ACCORD

Accord d'entreprise AKKA I&S 17/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DU DELAI DE SURVIE DE L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ART EMBALLAGES MIS EN CAUSE CONSECUTIVEMENT A L'ACQUISITION PARTIELLE DE SON FONDS DE COMMERCE PAR LA SOCIETE AKKA I&S
ACCORD

Accord d'entreprise AKKA I&S 26/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DU DELAI DE SURVIE DE L’ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ART EMBALLAGES MIS EN CAUSE CONSÉCUTIVEMENT A L’ACQUISITION PARTIELLE DE SON FONDS DE COMMERCE PAR LA SOCIETE AKKA I&S
ACCORD

Accord d'entreprise ALDAIS 19/12/2019
Accord portant sur les congés payés et le CET
ACCORD

Accord d'entreprise ALDAIS 19/12/2019
Accord relatif à l'instauration d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALDAIS 19/12/2019
Accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALDEMIA 26/03/2020
Accord d’entreprise du 26 Mars 2020 relatif à l’application de l’ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020 portant mesures d’urgence en matière de congés payés.
ACCORD

Accord d'entreprise ALEYSIA 30/10/2019
Accord portant sur les astreintes et interventions
ACCORD

Accord d'entreprise ALFEA CONSULTING 30/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PLAFONNEMENT DES JOURS DE CARENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ALFEA CONSULTING 30/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PRIME INDIVIDUELLE D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise ALFEA CONSULTING 18/06/2018
accord d'entreprise pour le rachat de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ALFEA CONSULTING 20/03/2019
Plafonnement des jours de carence
ACCORD

Accord d'entreprise ALFEA CONSULTING 20/03/2019
Accord d'entreprise relatif au dispositif de prime individuelle d'assiduité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALGONIS 28/03/2019
accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALITHYA CONSULTING 05/10/2017
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ALITHYA CONSULTING 01/11/2018
Accord d'entreprise sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALITHYA CONSULTING 11/01/2019
Accord Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ALITHYA CONSULTING 20/11/2019
Accord d'Entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ALITHYA CONSULTING 05/10/2017
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ALLGEIER ES FRANCE 03/09/2018
SOCIETE ALLGEIER ES FRANCE Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIACOM 26/06/2019
accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADIS 19/04/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'UES Alliadis
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADIS 22/10/2020
ACCORD RELATION A LA POURSUITE DU DIALOGUE SOCIAL SUITE A L'OPERATION DE TRANSFERT UNIVERSEL DE PATRIMOINE DE LA SOCIETE ALLIANCE SOFTWARE VERS LA SOCIETE ALLIADIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADIS - AVT 1 24/05/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des DP et des membres du CE d'Alliadis du 15 février 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANZ TECHNOLOGY 11/09/2020
Accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ TECHNOLOGY 11/09/2020
Accord en faveur de l'emploi des salariés seniors
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANZ TECHNOLOGY 08/12/2020
Accord d'égalité professionnelle femmes - hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALMOND 30/03/2020
Accord relatif aux congés payés dans le cadre des mesures d'urgence liées au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ALMOND 24/06/2020
Accord relatif au fonctionnement du CSE dans l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 07/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 16/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA DUREE DU MANDAT DES MEMBRES ELUS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 08/08/2018
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 04/12/2018
ADAPTATION PREALABLE A LA FUSION DES SOCIETES ALTECA ET COMIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 25/03/2019
Accord d'entreprise Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 15/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES D'URGENCE RESULTANT DE L'AMPLIFICATION DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN 04/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN 29/11/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN 17/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN SYSTEMES D'INFORMATION ET RESEAU 25/03/2019
Accord relatif au report de l’élection des membres du Comité Social et Economique, à la prorogation des mandats actuels des représentants du personnel de la société ALTEN SIR
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN Systèmes d'information & Réseaux 22/10/2018
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN TECHNOLOGIES 18/01/2019
Accord droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN TECHNOLOGIES 15/04/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats actuels des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN TECHNOLOGIES 06/09/2019
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESYS 18/12/2018
accord d'entreprise portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESYS 14/12/2018
Accord collectif relatif à l'instauration d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESYS 14/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESYS 18/12/2019
Accord sur les congés payés et la mise en place d'un Compte Epargne Temps (C.E.T)
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESYS 30/03/2020
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESYS 18/06/2020
Accord égalite professionnelle entre les hommes et femmes signé au sein de TEAMWORK SYSTEM INFRASTRUCTURE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTIM FRANCE 17/06/2019
Avenant relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel de la DUP en CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTIM FRANCE 17/06/2019
Accord sur le vote électronique au sein d'altim france
ACCORD

Accord d'entreprise ALTIMER 30/04/2019
Accord d'entreprise sur le travail de nuit et en continu, sur l'instauration d'un C.E.T.
ACCORD

Accord d'entreprise ALTIVIEW 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE REATIF A LA DUREE DE TRAVAIL DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTURING 07/02/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL ALTURING
ACCORD

Accord d'entreprise ALTURING 27/03/2020
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTURING 08/04/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALTURING 15/04/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - ALTURING
ACCORD

Accord d'entreprise ALTURING (GENERALISTE 2019) 15/02/2019
Accord relatif au Télétravail ALTURING
ACCORD

Accord d'entreprise ALTURING (NAO 2018) 02/05/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES ET SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALTURING (NAO 2019) 26/04/2019
ACCORD SALAIRES EFFECTIFS, TEMPS DE TRAVAIL ET VALEUR AJOUTEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALYOTECH FRANCE 16/05/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AMADEUS 12/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMADEUS 15/12/2017
AVENANT RELATIF AU TEMPS PARTIEL DE L'ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25 AVRIL 2000
AVENANT

Accord d'entreprise AMADEUS 15/12/2017
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 JUIN 2012 PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AMOSSYS 29/06/2018
AMOSSYS - Accord aménagement du temps de travail - 01072018
ACCORD

Accord d'entreprise AMOSSYS 28/01/2021
Un Accord d'Entreprise relatif aux Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise ANTEMETA 07/11/2019
Accord sur le principe du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ANTILOP 29/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise AOSIS Consulting 21/09/2020
Accord sur l'annualisation des congés payés et compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise APE CONSEIL 06/07/2020
ACCORD SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise APIXIT 30/08/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise APIXIT 29/12/2020
ACCORD D'UES RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL ET SA PERIODICITE
ACCORD

Accord d'entreprise APOGEA 01/03/2019
Accord d'entreprise - prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise APSIDE NORD 06/12/2018
Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux élections 2019 élus au Comité Social et Economique d’APSIDE NORD
ACCORD

Accord d'entreprise APX INTEGRATION 17/10/2018
Accord d'entreprise relatif au regime de prévoyance et de frais de santé de la société APX INTEGRATION
ACCORD

Accord d'entreprise APX INTEGRATION 06/08/2018
Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle Hommes-Femmes de la société APX intégration
ACCORD

Accord d'entreprise APX INTEGRATION 17/10/2019
accord collectif relatif au vote électronique en vue de l'élection des membres du CSE de la société APX Intégration
ACCORD

Accord d'entreprise APX INTEGRATION 17/10/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de la société APX Intégration
ACCORD

Accord d'entreprise ARAGO CONSULTING 10/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ARAGO CONSULTING SUR LA PRISE DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ARCATEM 29/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIMED 25/09/2017
AVENANT PORTANT REVISION A L'ACCORD ARCHIMED EN DATE DU 16 NOVEMBRE 2015 SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIMED 20/09/2019
Accord portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIMED 28/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’ASTREINTES ET DE GARDES
ACCORD

Accord d'entreprise ARONDOR 15/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA DIGITAL SOLUTIONS 01/07/2020
ACCORD SUR COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ARTELIA DIGITAL SOLUTIONS 01/07/2020
AVENANT RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARX IT 09/04/2020
01_Accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASI 12/04/2018
Avenant à l'accord sur les temps de déplacements professionnels du 5 juillet 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ASI 02/07/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASI 02/07/2018
un accord relatif à l'adaptation de la périodicité des négociations annuelles NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASI 08/01/2019
AVENANT 2019 à l' ACCORD du 5 juillet 2016 SUR LES TEMPS DE DEPLACMENT PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SOCIETE ASI
AVENANT

Accord d'entreprise ASI 11/01/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASI 07/12/2018
accord d’entreprise visant la promotion du mode de déplacement en vélo
ACCORD

Accord d'entreprise ASI 24/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASI 06/07/2020
Avenant à l'accord du 10 avril 2017 congés payés applicable au congé principal
AVENANT

Accord d'entreprise ASI 26/06/2020
Accord organisant le recours aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASI 26/06/2020
Accord relatif au don de JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise ASI 26/03/2020
Avenant à l'accord du 10 avril 2017 - Congés Payés Légaux applicable à l’activité de production
AVENANT

Accord d'entreprise ASI 26/06/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASI 26/06/2020
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AST CONSEIL & TECHNOLOGIE 27/11/2019
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRELYA 01/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ATAWAY 19/06/2018
ACCORD REFERENDAIRE DE JUILLET 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATIXNET 22/11/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATIXNET 13/03/2019
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D'ATIXNET
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS INFOGERANCE 02/12/2019
Accord relatif à l’intégration des salariés de la Société HACHETTE LIVRE dans la société ATOS INFOGERANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS MANAGEMENT FRANCE 25/02/2020
Avenant travail atypique au sein de la société Atos Management France
AVENANT

Accord d'entreprise AUBAY 06/11/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 04/09/2017
ACCORD RELATIF A LA COMMUNICATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE AUBAY
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 17/01/2018
AUBAY SA PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AU VOLET SALARIAL POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 06/11/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 31/05/2018
Avenant du 31 mai 2018 portant prorogation de l'accord du 10 avril 2015 relatif à la GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise AUBAY 07/09/2018
Accord de mise en place d'un Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 14/11/2018
Accord relatif aux indemnités kilométriques velo
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 01/02/2019
Accord relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression des salariés.
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 27/02/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019 des membres de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 11/09/2019
Avenant à l'accord de mise en place d'un CSE au sein de la société AUBAY
AVENANT

Accord d'entreprise AUBAY 30/09/2019
Avenant du 23 septembre 2019 à l'accord relatif à la prévention du stress au travail signé le 9 décembre 2011
AVENANT

Accord d'entreprise AUBAY 28/09/2020
Avenant à l'accord relatif aux mesures exceptionnelles déployées dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise AUBAY 17/01/2018
Accord en faveur de l'emploi et de l'intégration professionnelle des travailleurs en situation de handicap pour la periode 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 15/12/2020
Accord Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 18/11/2020
Accord en faveur de l'emploi et de l'intégration professionnelle des salariés en situation de handicap au sein de la Société Aubay pour la période 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 23/12/2020
Accord relatif à la carrière des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 04/02/2021
Accord relatif au volet salarial pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AUGURE 20/03/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AUSY 04/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE AUSY SAS EN FAVEUR DE L'ENSEMBLE DU PERSONNEL A EFFET DU 1ER JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUSY 04/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME SUR-COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE AUSY SAS EN FAVEUR DE L'ENSEMBLE DU PERSONNEL A EFFET DU 1ER JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUSY 05/04/2019
accord relatif à l'emploi, à l'insertion, au maintien et à la professionnalisation des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise AUSY 03/04/2019
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise AUSY 05/04/2019
Accord CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUSY 04/12/2019
Accord d'entreprise relatif au régime sur-complémentaire de frais de santé au sein de l'UES AUSY en faveur de l'ensemble du personnel à effet du 1er janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUSY 04/12/2019
Accord d'entreprise relatif au régime de frais de santé au sein de l'UES AUSY en faveur de l'ensemble du personnel à effet du 1er janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUSY 05/04/2019
accord relatif à l'emploi, à l'insertion, au maintien et à la professionnalisation des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise AUSY 09/07/2020
Accord de méthode portant sur la négociation relative à la mise en place d'une rupture conventionnelle collective
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMATIQUE ET INDUSTRIE 14/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL EXCEPTIONNEL DE NUIT, JOURS FERIES ET DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMATIQUE ET INDUSTRIE 14/06/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES ET CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AVEM 23/02/2018
UN ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AVR INFORMATIQUE 11/08/2020
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AXA GROUP OPERATIONS 15/07/2020
Accord Gestion Prévisionnelle de l'Emploi, des Compétences et des Parcours Professionnels 2020-2023 au sein d'AXA Group Operations
ACCORD

Accord d'entreprise AXA GROUP OPERATIONS SAS 08/01/2020
Avenant à l'accord d'adhésion / déclinaison AXA Tech du 25 avril 2014 à l'accord RSG du 20 février 2014 relatif à la Transition entre Activité et Retraite
AVENANT

Accord d'entreprise AXA GROUP OPERATIONS SAS 17/02/2020
Accord AXA Group Operations sur les salaires (Période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise AXA GROUP OPERATIONS SAS 17/02/2020
Accord AXA Group Operations sur les salaires (Période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise AXA GROUP OPERATIONS SAS 08/04/2020
Accord Droit Syndical AXA Group Operations du 8 avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AXA SERVICES 12/03/2019
Accord relatif à l'organisation du dialogue social au sein de l'UES AXA Services
ACCORD

Accord d'entreprise AXA SERVICES 12/03/2019
Accord relatif au vote électronique au sein de l'UES AXA Services
ACCORD

Accord d'entreprise AXA SERVICES 21/03/2019
Accord relatif a mécénat de compétences
ACCORD

Accord d'entreprise AXA SERVICES 21/03/2019
Accord relatif a mécénat de compétences
ACCORD

Accord d'entreprise AXA SERVICES 18/12/2018
Avenant à l’accord du 11.12.2007 sur les droits sociaux fondamentaux relatifs à la Diversité et à l’Egalité Professionnelle au sein d’AXA Services
AVENANT

Accord d'entreprise AXA SERVICES SAS 07/12/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX AVANTAGES COLLECTIFS DES PERSONNELS D’AXA GROUP SOLUTIONS ET DU GIE AXA TRANSFERES DANS AXA SERVICES (EX AXA TECHNOLOGY SERVICES)
ACCORD

Accord d'entreprise AXA SERVICES SAS 07/12/2018
ACCORD TELETRAVAIL AXA SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise AXA SERVICES SAS 07/12/2018
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET AUX TRAVAUX HORS PLAGES AU SEIN D'AXA SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise AXA SERVICES SAS 15/02/2019
Accord sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AZEO 17/06/2019
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise Adelius 30/03/2020
CAccord d'entreprise d'Agelus n° 2 portant mesure sur les congés payés et rtt dans le cadre de la propagation du Covid-19 Ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise B&WEEZ CONSULTING 21/09/2018
Durée du travail (travail de nuit - astreintes)
ACCORD

Accord d'entreprise BARA SERVICES 14/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES COMPLÉMENTAIRES CONCERNANT LES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise BAYLIBRE 11/12/2019
Accord sur le télétravail au sein de l'entreprise Baylibre
ACCORD

Accord d'entreprise BEARINGPOINT FRANCE SAS 14/11/2018
Création d'une commission activités sociales et culturelles pour le CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BECHTLE COMSOFT 17/12/2019
Accord relatif à la modernisation du temps de travail au sein de Bechtle Comsoft
ACCORD

Accord d'entreprise BEYOND IT 05/02/2020
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BISPOK 12/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE BISPOK
ACCORD

Accord d'entreprise BMC SOFTWARE FRANCE SAS 10/12/2019
Accord Egalité professionnelle entre hommes & femmes chez BMC SOFTWARE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BMI SYSTEM 23/07/2020
Accord télétravail du 23 juillet 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BMI SYSTEM 04/02/2021
Accord temps de travail du 4 février 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS PARTNERS FOR INNOVATION 14/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 POUR L'ANNE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS PARTNERS FOR INNOVATION 06/09/2018
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de la société BP2I
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS PARTNERS FOR INNOVATION 07/05/2019
Accord sur la réduction de la durée des mandats des représentants du personnel de la société BP²I
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS PARTNERS FOR INNOVATION 23/05/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique chez BP2I
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS PARTNERS FOR INNOVATION 18/06/2019
Accord sur la mise en place d'un collège unique au sein de la société BP²I
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS PARTNERS FOR INNOVATION 03/10/2019
Accord sur le droit d'expression des salariés BP²I
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS PARTNERS FOR INNOVATION 14/11/2019
Accord du 14 novembre 2019 sur l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS PARTNERS FOR INNOVATION 14/11/2019
Negociation annuelle 2019 pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS PARTNERS FOR INNOVATION 19/10/2020
Avenant à l’accord sur le droit d’expression des salariés du 3 octobre 2019 BP²I
AVENANT

Accord d'entreprise BNP PARIBAS PARTNERS FOR INNOVATION 14/09/2020
Accord 11 septembre 2020 - Réunions IRP à distance
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS PARTNERS FOR INNOVATION 25/11/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020 pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BODET SOFTWARE 23/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BODET SOFTWARE 03/04/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE DE CONCERTATION DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise BODET SOFTWARE 27/11/2018
ELECTIONS DES MEMBRES CSE - BODET SOFTWARE_Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise BODET SOFTWARE 13/02/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - BODET SOFTWARE SAS - SALAIRES pour la période du 01 janvier 2019 au 31 décembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BODET SOFTWARE 29/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL - CSE BODET SOFTWARE
ACCORD

Accord d'entreprise BODET SOFTWARE 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL - BODET SOFTWARE
ACCORD

Accord d'entreprise BODET SOFTWARE 18/02/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - BODET SOFTWARE SAS - SALAIRES pour la période du 01.01.2020 au 31.01.2020
ACCORD

Accord d'entreprise BODET SOFTWARE 31/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GPEC ET A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL - BODET SOFTWARE
ACCORD

Accord d'entreprise BODET SOFTWARE 04/08/2020
Accord d'entreprise relatif à l'emploi des jeunes, embauche et maintien dans l'emploi des séniors, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail - BODET Software
ACCORD

Accord d'entreprise BODET SOFTWARE 18/02/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - BODET SOFTWARE SAS - SALAIRES pour la période du 01.01.20 au 31.12.20
ACCORD

Accord d'entreprise BODET SOFTWARE 14/12/2020
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise relatif au télétravail - BODET SOFTWARE
AVENANT

Accord d'entreprise BOTDESIGN 20/08/2018
Accord Collectif d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 17/10/2017
ACCORD SUR LES ASTREINTES ET LES INTERVENTIONS AU SEIN DE BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 17/10/2017
ACCORD SUR LES HORAIRES SPECIFIQUES ET PERMANENCES AU SEIN DE BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 17/10/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 JUILLET 2016
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 07/12/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 15/06/2018
Accord de prorogation et réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 22/12/2017
Avenant N° 1 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 07/12/2017
Accord sur la NAO QVT et égalié professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 07/12/2018
Accord collectif en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés au sein de BPCE IT
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 17/01/2019
Accord sur la NAO 2018 sur la QVT et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 08/04/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 19/03/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE ET L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 05/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 05/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 16/10/2018
Accord sur le vote électronique au sein de BPCE-IT - V DEF 16 octobre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 15/11/2019
Avenant n° 1 à l'accord relatif au don de jours de repos au sein de BPCE-IT du 18 juillet 2016
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 15/11/2019
Accord collectif relatif aux salariés aidants au sein de BPCE-IT
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 28/02/2020
accord relatif à la NAO 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de BPCE-IT
ACCORD

Accord d'entreprise BREITINFO 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise BREITINFO - ADINFO 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BSP BUSINESS SERVICES PARTENAIRES (NAO 2020) 03/11/2020
NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2020 PV d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise BT SERVICES 22/01/2019
Accord relatif à la représentation du personnel de la Société BT Services
ACCORD

Accord d'entreprise BT SERVICES 19/07/2019
Avenant de révision à l’Accord relatif aux conditions et modalités de vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise BT SERVICES 17/06/2020
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise BULL SAS 19/10/2017
ACCORD INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO AU SEIN DE L'UES BULL EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BULL SAS 24/05/2018
Accord relatif à l'adaptation des statuts des salariés Unify SAS faisant suite à leur intégration dans la société Bull SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION 14/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LES RÈGLES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS PROFESSIONNELS APPLICABLE À L’UES BUSINESS & DÉCISION AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION 14/12/2020
ACCORD RELATIF AU RÉGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE « INCAPACITÉ-INVALIDITÉ-DÉCÉS » AU SEIN DE L’UES BUSINESS & DECISION
ACCORD

Accord d'entreprise BUZZAKA 26/03/2019
ACCORD SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Beyond Technologies 01/10/2020
Avenant de prolongation à l'accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence liées au COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise C A 16/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (FY19) PROTOCOLE D’ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise CADWORK FRANCE 16/04/2018
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAP TECHNOLOGIE 14/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise CAPENSIS 05/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ CAPENSIS
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI AVT 2 24/06/2020
Avenant n°2 à l'accord sur la formation professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise CAPGEMINI FRANCE 09/12/2020
Avenant n°1 de Prorogation de l'Accord sur le Contrat de Génération
AVENANT

Accord d'entreprise CAPGEMINI FRANCE 11/06/2020
Avenant n°1 à l'Accord en faveur de l'emploi des salariés en situation de Handicap
AVENANT

Accord d'entreprise CAPGEMINI FRANCE 09/12/2020
Avenant n°2 à l'Accord triennal sur la GPEC au sein de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise CAPGEMINI FRANCE 08/07/2020
Accord d'Evolution des Rémunérations dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 18/04/2018
Accord relatif a la qualité de vie au travail portant sur le droit a la deconnexion au sein de l'UES Capgemini
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 19/06/2018
Avenant N°1 à l'accord sur le don de jours de repos au sein de l'UES Capgmini du 13 mars 2015
AVENANT

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 31/05/2018
Accord de Methode relatif aux negociations en lien avec la nouvelle organisation sociale de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 29/10/2018
Accord d'Harmonisation des conditions d'emploi des ex salariés Safran Engineering Services au sein de Capgemini UES
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 29/10/2018
Accord d’harmonisation des conditions d’emploi des ex salariés de SAFRAN ENGINEERING SERVICES au sein de l'UES Capgemini
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 08/11/2018
Accord d'harmonisation des conditions d'emploi des ex-salariés de l'activité back office de la DSICI de TF1 au sein de l'UES CAPGEMINI
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 02/03/2018
Accord d’évolution des rémunération dans le cadre de la NAO obligatoire 2017 de l’UES Capgemini
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 08/11/2018
Accord d'harmonisation des conditions d'emploi des ex salariés de l'activité back-office de le DSICI de TF1 au sein de l'UES Capgemini
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 23/11/2018
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap de l'UES CAPGEMINI (Année 2019 - 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 30/11/2018
Accord de maintien des établissements Prosodie et ATS-Infra ainsi que des instances et des mandats électifs et désignatifs correspondants
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 28/12/2018
Avenant n°1 de prorogation et de révision de l'accord triennal sur la formation professionnelle au sein de l'unité économique et sociale (UES) Capgemini du 11 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 11/01/2019
ACCORD DE CONFIGURATION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (U.E.S.) CAPGEMINI
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 11/01/2019
ACCORD SUR LES MODALITÉS DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE l’UES CAPGEMINI
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 11/01/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET MOYENS DES ORGANISATIONS SYNDICALES AU SEIN DE L’UES CAPGEMINI
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 05/03/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION SOCIALE DE L'UES CAPGEMINI
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 07/05/2019
ACCORD D'ÉVOLUTION DES RÉMUNERATIONS DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CAPGEMINI
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 23/11/2018
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap de l'UES CAPGEMINI (Année 2019 - 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 11/06/2020
Avenant n°1 à l'accord sur l'emploi des salariés en situation de handicap
AVENANT

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES (UES) 27/07/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la parentalité et l'équilibre des temps au sein de l'UES Capgemini
ACCORD

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES AVT 3 09/11/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 2 OCTOBRE 2006 SUR LE REGIME DE PREVOYANCEDE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE CAPGEMINI
AVENANT

Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES AVT 3 09/11/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 2 OCTOBRE 2006 SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE CAPGEMINI
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM IT 25/03/2020
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL EN CONTINU
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM.CLOUD 14/12/2020
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL EN CONTINU
ACCORD

Accord d'entreprise CGI FRANCE 14/11/2017
ACCORD DE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise CGI FRANCE 26/04/2018
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CGI FRANCE 29/03/2018
Accord relatif à l'exercice des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CGI FRANCE 04/05/2018
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CGI FRANCE 27/05/2019
Accord en faveur de l'Emploi des Travailleurs en situation de Handicap 2019 - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CGI FRANCE 25/09/2019
Accord sur le vote électronique - élections professionnelles - CGI FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CGI FRANCE 11/10/2019
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CGI FRANCE 27/05/2019
Accord en faveur de l'Emploi des Travailleurs en situation de Handicap 2019 - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CGI FRANCE 22/10/2020
Accord relatif à la mise en place d’un Compte Epargne Temps au sein de CGI France
ACCORD

Accord d'entreprise CGI FRANCE S.A.S. AVT1 21/12/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'exercice des instances représentatives du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise CIE IBM FRANCE 05/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA METHODOLOGIE DE NEGOCIATION SUR LE DROIT SYNDICAL ET LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA COMPAGNIE IBM FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CIE IBM FRANCE 30/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL PARITAIRE (CSP)DE LA COMPAGNIE IBM FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CIE IBM FRANCE 26/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE IBM FRANCE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CIE IBM FRANCE 21/04/2020
Accord d’entreprise sur les modalités d’accompagnement de la crise sanitaire relative au covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CIE IBM FRANCE 06/07/2020
AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMME DE LA COMPAGNIE IBM FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CIE IBM FRANCE 06/07/2020
Avenant prolongation accord fonctionnement Comité Social Paritaire
AVENANT

Accord d'entreprise CIE IBM FRANCE 21/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux nouveaux modes de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CIE IBM FRANCE AVT 7 28/07/2020
AVENANT 7 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL CONCERNANT LES CADRES DIRIGEANTS
AVENANT

Accord d'entreprise CIGEO 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise CIGEO 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CIRRUSEO 14/01/2019
ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise CIS VALLEY 31/08/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CL INFORMATIQUE 20/07/2018
Accord relatif au temps de travail du personnel d'encadrement
ACCORD

Accord d'entreprise CLEARSY 01/12/2017
Un accord relatif au Plan Epargne Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CLEARSY 04/11/2019
ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLOUD TEMPLE 17/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CODEOS 25/06/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CODILOG ELIANCE 09/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES ASTREINTES CODILOG 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CODILOG ELIANCE 06/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES 2020 DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DE COVID-19 (CORONA VIRUS)
ACCORD

Accord d'entreprise CODILOG ÉLIANCE 14/03/2019
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise COGNIZANT TECHNOLOGY SOLUTIONS FRANCE 25/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COGNIZANT TECHNOLOGY SOLUTIONS FRANCE 25/07/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE (CE) ET DES DELEGUES DU PERSONNEL (DP) DE COGNIZANT TECHNOLOGY SOLUTIONS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COGNIZANT TECHNOLOGY SOLUTIONS FRANCE 07/10/2019
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique de Cognizant Technology Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise COGNIZANT TECHNOLOGY SOLUTIONS FRANCE 07/10/2019
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique de Cognizant Technology Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise COLORZ 20/08/2018
Accord Collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMBODO 07/09/2018
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COME TOGETHER 02/01/2019
ACCORD D ENTREPRISE FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COMFORTH 23/01/2019
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNICATION INFORMATIQUE SYSTEMES 25/09/2018
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNICATION INFORMATIQUE SYSTEMES 04/12/2018
ADAPTATION PREALABLE A LA FUSION DES SOCIETES ALTECA ET COMIS
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE IBM FRANCE 20/12/2019
Accord d'entreprise IBM France SAS sur le choix de l'opérateur de compétences (OPCO)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPILATIO 05/02/2019
ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPUTACENTER FRANCE 19/06/2018
Accord relatif à la mise en place d'une prime transport 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMPUTACENTER FRANCE 19/06/2018
Accord relatif à la mise en place d'une prime vélo
ACCORD

Accord d'entreprise COMPUTACENTER FRANCE 19/06/2018
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMPUTACENTER FRANCE 18/09/2018
Accord d'entreprise relatif au Dialogue Social chez Computacenter y incluant le Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COMPUTACENTER FRANCE 24/09/2018
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPUTACENTER FRANCE 19/02/2020
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPUTACENTER FRANCE 07/04/2020
Accord prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise COMPUTACENTER FRANCE 07/04/2020
Accord prime velo 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMPUTACENTER FRANCE 07/04/2020
Accord relatif à la prorogation du délai d'information et de consultation du CSE dans le cadre du projet d'acquisition de la société BTS par Computacenter France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CONCEPTERP 27/09/2019
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEILS ET SYSTEMES INFORMATIQUES 14/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERTO 08/06/2018
un accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERTO 26/07/2018
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERTO 10/06/2019
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERTO 03/09/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERTO 29/05/2020
Avenant 1 Accord CET mai 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERTO 10/07/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERTO 09/12/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERTO 09/12/2020
Accord Déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise CONSISTENT 14/05/2019
Accord relatif au compte de temps disponible
ACCORD

Accord d'entreprise CONSISTENT 14/05/2019
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CONSORT FRANCE 16/11/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel au sein de CONSORT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSORT FRANCE 15/03/2019
Avenant à l'accord autorisant le recours au vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise CONTENTSIDE 10/12/2019
UN ACCORD RELATIF AUX REGLES DE FRACTIONNEMENT EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise COPA-DATA FRANCE 10/01/2018
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COPA-DATA France 17/04/2018
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CORYS 27/09/2018
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIVE DATA 02/04/2019
accord entreprise relatif à l'aménagment du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIVE INGENIERIE 03/04/2020
ACCORD SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE PANDEMIQUE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise CRITEO 12/01/2018
UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 /03/2016 AU SEIN DE L'UES
AVENANT

Accord d'entreprise CRITEO 01/02/2018
UN ACCORD SUR LA PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION DU COMITE D'ENTREPRISE DE L'UES CRITEO SUR LES ORIENTATONS STRATEGIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise CRITEO 05/02/2018
UN ACCORD PORTANTT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CRITEO 11/01/2019
Accord sur le délai de consultation du comité d'entreprise de l'UES Criteo dans le cadre de la procédure d'information consultation sur les orientations stratégiques
ACCORD

Accord d'entreprise CRITEO 25/01/2019
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CRITEO 14/02/2019
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles au sein de l'UES Criteo
ACCORD

Accord d'entreprise CRITEO 28/05/2019
Avenant portant révision de l'accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 5 février 2018 au sein de l'UES Criteo
AVENANT

Accord d'entreprise CRITEO 28/11/2019
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CRM 03 30/04/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CRM 03 22/06/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION APPLICABLE AUX ANCIENS SALARIES DE LA SOCIÉTÉ HSS
ACCORD

Accord d'entreprise CYBER DEFENSE CONSULTING GROUP 01/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CYBLEX TECHNOLOGIES 27/03/2019
Accord sur le forfait annuel en heures
ACCORD

Accord d'entreprise Computacenter NS 09/12/2020
ACCORD PORTANT SUR LE DEROULEMENT DE LA CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SUR LA POLITIQUE SOCIALE, LES CONDTIONS DE TRAVAIL ET L’EMPLOI POUR LES ANNEES FISCALES 2018-2019 ET 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise D2X EXPERTISE 18/03/2020
ACCORD CONCERNANT LA PRISE DES CONGES PAYES PEDANT LA PERIODE DE CRISE LIEE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 12/02/2018
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 17/04/2018
Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et à l'Articulation des temps de vie
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 05/12/2018
Accord relatif à l'éthique de la connexion et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 19/03/2019
Accord relatif à la journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 26/03/2019
Avenant n°3 à l'accord d'organisation et de réduction du temps de travail du 18 janvier 2008
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 19/04/2019
Avenant n°1 à l'accord sur le vote par voie électronique en date du 25 avril 2013
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 03/10/2019
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise du 29 mars 2016 relatif au remboursement des frais de santé – Régime Socle
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 03/10/2019
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise du 29 mars 2016 relatif au remboursement des frais de santé – Régime Surcomplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 13/12/2019
Avenant n°2 à l’accord collectif d’entreprise du 29 mars 2016 relatif au remboursement des frais de santé – Régime Surcomplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 24/02/2020
Procès-verbal de désaccord établi dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire portant notamment sur la politique salariale 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 17/04/2020
Accord portant sur la fixation des jours de congés payés en application de l’ordonnance n° 2020-323 du 23 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 13/05/2020
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 14/10/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DU 16 MAI 2019
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT DATA SERVICES 14/12/2020
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET AUX INTERVENTIONS PROGRAMMÉES
ACCORD

Accord d'entreprise DATA CONCEPT INFORMATIQUE 04/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DATALYO 13/01/2020
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DEALTIS 03/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE - PRIME ANCIENNETÉ
ACCORD

Accord d'entreprise DECILIA 30/11/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DECIVISION 11/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE TRIENNAL EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise DECIVISION 30/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés et de jours de réduction du temps de travail suite à l'ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DEDALUS FRANCE 14/12/2020
Révision accord de méthode sur le changement de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise DELAWARE CONSULTING 14/11/2019
Accord d'entreprise portant sur l'harmonisation de la période d'acquisition et de prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DELAWARE CONSULTING ILE DE FRANCE 14/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'HARMONISATION DE LA PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise DELAWARE CONSULTING OUEST 14/11/2019
Acccord d'entreprise portant sur l'harmonisation de la période d'acquisition et de prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DELAWARE INFRASTRUCTURES SERVICES 16/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'HARMONISATION DE LA PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise DES SYSTEMES ET DES HOMMES 23/03/2018
droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DES SYSTEMES ET DES HOMMES 18/01/2019
Avenant sur l'accord sur les astreintes etabli le 24 septembre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise DES SYSTEMES ET DES HOMMES 18/01/2019
Avenant sur l'accord sur les astreintes etabli le 24 septembre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise DETECT'IT 14/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DEUZZI 22/02/2019
Accord du 1er avril 2019 relatif à l'aménagement du temps de travail, à la déconnexion et aux horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise DEVISUBOX 17/03/2020
Plan de continuité d'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise DEVOLIS 03/05/2019
Accord d'entreprise relatif à l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise DEVOTEAM CONSULTING 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - DEVOTEAM MANAGEMENT CONSULTING
ACCORD

Accord d'entreprise DIGI DRIVE 16/07/2018
Accord relatif au Compte de Temps Disponible
ACCORD

Accord d'entreprise DIGI DRIVE 16/07/2018
Accord relatif aux Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise DIGI DRIVE 20/04/2020
Mesures dans le cadre de la crise d'urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise DIGIPLUG 06/09/2018
Accord collectif relatif relatif à la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITAL DIMENSION 24/05/2019
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITAL DIMENSION 20/10/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITAL LIANCE 14/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITAL PRODUCT SIMULATION 13/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITAL PRODUCT SIMULATION 14/10/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITAL PRODUCT SIMULATION 14/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITAL PRODUCT SIMULATION 05/06/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DIGORA 11/12/2018
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOLBY FRANCE 28/03/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DOLBY FRANCE 31/05/2018
ACCORD SUR LE PERIMETRE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DORNACH FRANCE 14/11/2019
Accord d'entreprise relatif au statut collectif de la société DORNACH France S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise DORNACH FRANCE 07/01/2020
Accord d'entreprise portant sur le système de garanties collectives sur-complémentaire frais de santé obligatoire. Salariés ne relevant pas des articles 4, 4 bis & 36 de la CCN des Cadres de 1947
ACCORD

Accord d'entreprise DORNACH FRANCE 07/01/2020
Accord d'entreprise portant sur le système de garanties collectives complémentaire frais de santé obligatoire. Salariés ne relevant pas des articles 4, 4 bis & 36 de la CCN des Cadres de 1947
ACCORD

Accord d'entreprise DORNACH FRANCE 07/01/2020
Accord d'entreprise portant sur le système de garanties collectives complémentaire frais de santé obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DORNACH FRANCE 07/01/2020
Accord d'entreprise portant sur le système de garanties collectives sur-complémentaire frais de santé obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DTSINFO 21/01/2021
Accord collectif fixant les conditions de mise en place d'un régime d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise DXC TECHNOLOGY FINANCIAL SERVICES 26/03/2018
Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise DXC TECHNOLOGY FINANCIAL SERVICES 18/10/2018
Accord d'entreprise concernant les cotisations aux régimes de retraite complémentaire pour les salariés concernés par le Plan de Départ Volontaire
ACCORD

Accord d'entreprise DXC TECHNOLOGY FINANCIAL SERVICES 30/10/2019
Accord sur le Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DXC TECHNOLOGY FINANCIAL SERVICES 07/08/2020
Avenant accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise DXC TECHNOLOGY FINANCIAL SERVICES 31/12/2020
Avenant n°2 à l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise DXC TECHNOLOGY FRANCE 21/12/2017
ACCORD PLAN DE DEPART VOLONTAIRE DU 21 DECEMBRE2017
ACCORD

Accord d'entreprise DXC TECHNOLOGY FRANCE 15/03/2018
Cotisations aux régimes de retraite complémentaire pour les salariés concernés par le PDV
ACCORD

Accord d'entreprise DXC TECHNOLOGY FRANCE 29/05/2018
Accord en faveur de l'emploi et de l'insertion des personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise DXC TECHNOLOGY FRANCE 28/08/2018
Accord relatif aux cotisations des régimes de retraite complémentaires dans le cadre de la RCC
ACCORD

Accord d'entreprise DXC TECHNOLOGY FRANCE 17/07/2018
Projet d'Accord de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - DXC TECNOLOGY FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DXC TECHNOLOGY FRANCE 21/02/2020
Accord sur le comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise DXC TECHNOLOGY FRANCE 18/12/2020
Avenant n°2 à l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise DXC TECHNOLOGY FRANCE 31/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES Années 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise DXC Technology France 07/08/2020
Avenant n°1 à l'accord sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise DXC Technology France 08/12/2020
Accord sur la communication syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise DXOMARK IMAGE LABS 19/03/2020
Accord d'entreprise travail de nuit et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DXOMARK IMAGE LABS 27/05/2020
Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DXOMARK IMAGE LABS 07/10/2020
Accord collectif relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise Digitalent 18/09/2019
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de la société Digitalent
ACCORD

Accord d'entreprise EASYNEO 15/01/2018
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EASYTEAM 17/12/2020
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOCOM DIGITAL SECURITY 19/04/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOCOM-OSIATIS INGENIERIE 08/04/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOCOM-OSIATIS INGENIERIE 04/04/2019
Accord collectif de réduction des mandats des représentants du personnel de la société ECONOCOM OSIATIS INGENIERIE
ACCORD

Accord d'entreprise ECRITEL 27/05/2019
Accord d'entreprise Astreintes et interventions pendant astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise EDEV TELESERVICES 24/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EGGS SOLUTIONS 29/03/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE SOCIETE EGGS SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise EI-TECHNOLOGIES FRANCE 12/06/2018
Accord sur l'égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise EI-TECHNOLOGIES FRANCE 17/04/2020
Accord collectif portant sur la prise des congés en période de crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise EIG 24/11/2020
accord collectif relatif au télétravail et à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ELEE 21/03/2019
Accord collectif prime Macron
ACCORD

Accord d'entreprise ELEE 05/06/2019
ACCORDS DUREE ET AMENAGEMENT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELEE 14/10/2020
ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIANTE 05/06/2019
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ELIPS SOLUTION 28/01/2021
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELIPS SOUTION 02/07/2019
LA PERIODE DE REFERENCE POUR L'ACQUISITION ET LA PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIT 03/11/2020
accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTERPRISE SERVICES FRANCE SAS 31/05/2018
Astreintes et interventions planifiées
ACCORD

Accord d'entreprise ENTERPRISE SERVICES FRANCE SAS 31/05/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET DE L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTERPRISE SERVICES FRANCE SAS 27/06/2018
Accord d'entreprise relatif au régime obligatoire de garanties collectives de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ENTERPRISE SERVICES FRANCE SAS 27/06/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise à durée indeterminée du 17 novembre 2017 instituant un régime de garanties collectives de remboursement des frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise ENTERPRISE SERVICES FRANCE SAS 16/05/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTERPRISE SERVICES FRANCE SAS 16/05/2018
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTERPRISE SERVICES FRANCE SAS 25/07/2018
Accord révisé de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ENTERPRISE SERVICES FRANCE SAS 03/12/2018
Accord sur l'exercice du droit syndical et les institutions représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ENTERPRISE SERVICES FRANCE SAS 25/09/2019
Accord sur le comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ENTERPRISE SERVICES FRANCE SAS 03/04/2020
Avenant n°1 de l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 16 mai 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ENTERPRISE SERVICES FRANCE SAS 05/08/2020
Avenant accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ENTERPRISE SERVICES FRANCE SAS 18/12/2020
Avenant n°2 à l'accord sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ENVOLIIS 22/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise EOLE CONSULTING 26/10/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'insertion des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise EOLE CONSULTING SAS 09/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise EPSILON INGENIERIE SA 21/10/2020
ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise EQUADEX 13/10/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EQUIPAGES 08/09/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE EQUIPAGES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ERESIS 12/07/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique de la société ERESIS
ACCORD

Accord d'entreprise ESOFTTHINGS 27/04/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENTS DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise EURL IDCS 11/01/2021
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un forfait annuel en jours au sein de la société
ACCORD

Accord d'entreprise EVER MEDIA 04/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT-JOURS DANS L'ENTREPRISE EVER MEDIA
ACCORD

Accord d'entreprise EXAKIS 11/09/2018
Accord collectif relatif au nombre et périmètre des établissements distincts de la société Exakis SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EXAKIS 05/11/2018
accord collectif sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EXAKIS NELITE 24/06/2019
Avenant n°1 de l'accord collectif relatif au nombre et périmètre des établissements distincts de la société Exakis Nelite SAS
AVENANT

Accord d'entreprise EXAKIS NELITE 12/07/2019
ACCORD RELATIF A L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE DES HOMMES ET DES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EXAKIS NELITE 12/07/2019
Accord relatif aux modalités de fonctionnement des CSE, du CSEC, et de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise EXAKIS NELITE 07/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EXAKIS NELITE 08/04/2020
Accord relatif aux Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise EXODATA 29/05/2020
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EXPERIS FRANCE 29/01/2021
Avenant n°2 à l’Accord d’Entreprise relatif au Télétravail du 10 janvier 2018
AVENANT

Accord d'entreprise EXPERIUM NAX 12/06/2020
ACCORD DE SOLIDARITE SUR LE MAINTIEN DU SALAIRE DURANT LA PERIODE DE CHOMAGE PARTIEL LIEE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise FAST CONNECT 12/09/2018
Protocole d'accord aux élections partielles des délégués du personnel-collège unique Fastconnect
ACCORD

Accord d'entreprise FAYAT IT 12/04/2019
PROCES VERBAL D ACCORD SUR LA POLITIQUE DE L ÉGALITÉ PROFES. ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FAYAT IT 14/02/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL INFORMATIQUE 19/12/2017
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL INFORMATIQUE 10/10/2019
Accord collectif instituant le Comité Social et Economique et portant sur la composition et les modalités de fonctionnement du Comité au sein de Fiducial Informatique
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL INFORMATIQUE 18/02/2020
Avenant à l’Accord collectif du 10 octobre 2019 instituant le Comité Social et Économique et portant sur la composition et les modalités de fonctionnement du Comité au sein de FIDUCIAL INFORMATIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise FIDUCIAL INFORMATIQUE 18/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DANS LA SOCIÉTÉ FIDUCIAL INFORMATIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL INFORMATIQUE 15/12/2020
Avenant à l'accord collectif du 19 décembre 2017 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail dans FIDUCIAL INFORMATIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise FLCRN 02/04/2020
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FLCRN 08/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FLCRN 19/02/2020
ACCORD COLLECTIF - MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FLCRN 15/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FUJITSU TECHNOLOGY SOLUTIONS 23/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN CONFORMITE « CONTRAT RESPONSABLE » DU REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise FUJITSU TECHNOLOGY SOLUTIONS 20/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FUJITSU TECHNOLOGY SOLUTIONS 26/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise FULL ERP PERFORMANCE 14/10/2020
ACCORD D'ENTREPRIE SYNVANCE - ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise FULLSAVE 30/09/2020
Accord sur l'organisation des temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise G.I.E. INFORMATIQUE DU GROUPE D'AUCY 05/03/2019
ACCORD DE TRANSITION ELARGI DANS LE CADRE DU PROJET DE L'UNION TRISKALIA GROUPE D AUCY
ACCORD

Accord d'entreprise GALITT 12/04/2018
Accord portant sur la durée des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise GALITT 12/04/2018
Accord portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise GALITT 07/06/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail et du travail distant
ACCORD

Accord d'entreprise GALITT 12/11/2018
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GALITT 04/11/2019
Accord portant modification de l'accord d'harmonisation sur la partie jours de repos et portant modification de l'accord sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise GALITT 15/12/2020
Protocole d'accord Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GALITT 15/12/2020
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du télétravail et du travail distant
AVENANT

Accord d'entreprise GALITT AVT 1 22/11/2018
Avenant 1 à l'accord sur la mise en place d'un compte épargne-temps du 16 juin 2015
AVENANT

Accord d'entreprise GARSYS 09/05/2018
Accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise GAS 05/03/2019
Accord relatif à l’astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise GAS 05/03/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GENY MOBILE 13/02/2018
Accord d'entreprise du 13 février 2018 sur la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise GESPRO 01/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GETRONICS FRANCE 15/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la protection sociale complémentaire frais santé
ACCORD

Accord d'entreprise GETRONICS FRANCE 15/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la protection sociale complémentaire prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise GETRONICS FRANCE 04/06/2019
Accord collectif de reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale GETRONICS
ACCORD

Accord d'entreprise GETRONICS FRANCE 24/06/2019
Accord de l'UES GETRONICS - Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GETRONICS FRANCE 17/06/2019
Accord de révision de l'accord de substitution sur l'organisation et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GFI BUSINESS TRANSFORMATION 01/01/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise GFI INFORMATIQUE 27/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU DROIT SYNDICAL ET DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES GFI INFORMATIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise GFI INFORMATIQUE 30/01/2018
un accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise GFI INFORMATIQUE 03/08/2018
Accord sur mesures d'accompagnement simplification organisation juridique
ACCORD

Accord d'entreprise GFI INFORMATIQUE 10/12/2018
Accord sur les institutions représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GFI INFORMATIQUE 24/04/2019
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise GFI INFORMATIQUE 27/09/2019
Accord exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise GFI INFORMATIQUE 10/11/2020
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise GFI INFORMATIQUE TELECOM 22/02/2018
Un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GFI INFORMATIQUE TELECOM 19/10/2018
Accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AXA GROUP SOLUTIONS 03/10/2017
AVENANT DU 3 OCTOBRE 2017 A L'ACCORD D'ADHESION AXA GROUP SOLUTIONS DU 5 MAI 2014 A L'ACCORD RSG DU 20 FEVRIER 2014 RELATIF A LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE
AVENANT

Accord d'entreprise GPLEXPERT 16/09/2020
Accord d'entreprise Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ALTHAYS 31/03/2020
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONGES - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CRITERES 15/09/2020
Accord Egalité Professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CRITERES 03/12/2020
Proces Verbal de NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE NAVIWEST 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE NAVIWEST 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise Gest'innov 21/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Gest'innov
ACCORD

Accord d'entreprise HAPS 26/01/2021
Accord relatif à la mise en place et à l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise HAPS 26/01/2021
Accord relatif à l'organisation et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise HCube Conseil 22/08/2018
Accord collectif relatif à l'améagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HCube Conseil Sud-Est 22/08/2018
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HEDOS 23/02/2021
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HEDOS 23/02/2021
Accord relatif à la mise en place et à l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise HELIS 16/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise HENOSIS 25/07/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise HESPERIA INFORMATIQUE 28/03/2019
Accord Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise HIGHTEKERS 17/05/2019
Accord d'entreprise : règles d'attribution du budget des ASC
ACCORD

Accord d'entreprise HPG 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise HPG 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HXPERIENCE 24/07/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HXPERIENCE 24/07/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise I VISION 21/03/2019
accord collectif de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise I VISION 05/02/2020
ACCORD SUR LES MODALITES D'ORGANISATION ET DE REMUNERATION DES ASTREINTES I-VISION
ACCORD

Accord d'entreprise I.E.S. INFORMATIQUE 11/05/2020
Accord gestion crise sanitaire liée au COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE 08/06/2018
Accord sur le Dialogue Social et le Droit Syndical
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE 08/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA COMPAGNIE IBM FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE 02/07/2018
Accord d'entreprise IBM France sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences, de l'anticipation des flux d'emplois, et de l'employabilité des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE 24/10/2018
Accord d'entreprise IBM France SAS sur l'emploi des personnes en situation de Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE 24/10/2018
Accord d'entreprise IBM France SAS sur l'emploi des personnes en situation de Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise IBM INTERACTIVE 10/07/2019
Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur les congés payés et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise IBM INTERACTIVE 01/10/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise IBM INTERACTIVE 06/05/2020
Accord congés Q2 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IBM SERVICES CENTER FRANCE 22/10/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IBM SERVICES CENTER FRANCE 06/11/2020
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ICDC - CNPTI (UES) 14/03/2018
Accord sur le référentiel des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise ID APPS 09/01/2019
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ID2N 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ID2N 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEOLYS 25/11/2019
Accord portant sur l'aménagement de la durée du travail et l'organisation du travail au sein de la société IDEOLYS
ACCORD

Accord d'entreprise IDTGV 04/07/2019
Accord d'entreprise visant à réduire la durée des mandats DUP pour mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IKOS RA 09/04/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein d'IKOS RA
ACCORD

Accord d'entreprise IMAKUMO 17/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise IN-CORE SYSTEMES 18/07/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE D'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IN-CORE SYSTEMES 08/04/2020
Accord d’entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SOLUTIONS DIGITALES 30/01/2019
Accord relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire pour l'exercice 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SOLUTIONS DIGITALES 25/02/2020
Accord relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire pour l'exercice 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INEO TINEA 14/02/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INEO TINEA 16/09/2019
Accord relatif à la définition des périmètre de proximité & au fonctionnement de la délégation de proximité de l'établissement Intégration de Systèmes (IDS)
ACCORD

Accord d'entreprise INEO TINEA 22/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INFODIS IT 15/10/2020
accord collectif d'entreprise - société Infodis IT
ACCORD

Accord d'entreprise INFODIS IT 26/01/2021
avenant à l'accord d'entreprise à durée déterminée relatif aux mesures d'urgence en matière de congés, durée du travail et jours de repros
AVENANT

Accord d'entreprise INFODIS IT1486 06/04/2020
accord d'entreprise à durée déterminée relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés, durée du travail et jours de repos ( ordonnace NOR: MTRT2008162R du 23 mars 2020) société Infodis IT
ACCORD

Accord d'entreprise INFOPROJECT 15/12/2020
Accord d’entreprise relatif à la durée du travail et à son aménagement, au contingent d’heures supplémentaires et aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise INFORMATIQUE CDC 05/06/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES ICDC CNPTI
AVENANT

Accord d'entreprise INFORMATIQUE CDC 20/08/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES ICDC-CNPTI
AVENANT

Accord d'entreprise INFORMATIQUE CDC 27/11/2018
Accord collectif sur la généralisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INFORMATIQUE CDC 08/07/2019
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise INFORMATIQUE CDC (Egalité Prof H-F - Accord 2018) 31/12/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INFORMATIQUE CDC (Egalité Prof H-F - Accord 2018) 31/12/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INFORMATIQUE CDC (GPEC 2017) 21/09/2017
ACCORD DE METHODE SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise INFORMATIQUE CDC (PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA CONSULTATION DES SALARIES AU REFERUNDUM 3 JOURS) 01/03/2019
Protocole d’accord relatif à la consultation des salariés de l’UES sur l’accord portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 31 décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INFORMATIQUE MAINTENANCE SERVICES 14/02/2018
AVENANT N°1 A ACCORD D'ASTREINTE DU 01.03.2013
AVENANT

Accord d'entreprise INFORSUD DIFFUSION 30/11/2017
ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise INFORSUD DIFFUSION 07/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DELIMITATION DU CHAMP D'APPLICATION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INFORSUD DIFFUSION 25/01/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INFORSUD DIFFUSION 18/06/2019
négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INFORSUD DIFFUSION 19/12/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au régime collectif obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise INFORSUD DIFFUSION 24/08/2020
Accord sur la négociation collective annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INFOTEL CONSEIL 24/07/2019
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN D'INFOTEL CONSEIL
ACCORD

Accord d'entreprise INFOTEL CONSEIL 18/12/2019
ACCORD RELATIF A LA GESTION DE L'EMPLOI ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN D'INFOTEL CONSEIL
ACCORD

Accord d'entreprise INFOTEL CONSEIL 29/04/2020
ACCORD RELATIF AU CALENDRIER DE NEGOCIATION 2020/2021 AU SEIN D'INFOTEL CONSEIL
ACCORD

Accord d'entreprise INFRARESO 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INFRARESO 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise INFRARESO SO 05/03/2019
Accord relatif à l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise INFRARESO SO 05/03/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INFRASTRUCTURES ET SYSTEMES ORGANISATI 18/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 14/11/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DU DEMENAGEMENT DES SALARIES A SURESNES
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 14/12/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES TRANSPORTS UES INGENICO
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 13/03/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 29/11/2018
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 27/09/2018
Avenant 1 à l'accord d'UES relatif au régime de prévoyance du 03/10/2016
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 27/09/2018
Avenant n°1 à l'Accord relatif au régime des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 29/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 20/12/2018
Avenant n°1 relatif au compte épargne temps (du 03/10/2016)
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 12/11/2019
AVENANT D'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'UES
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 29/10/2019
Avenant à l'Accord d'UES sur le vote électronique d 29/10/2019
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 29/10/2019
Avenant à l'Accord d'UES sur le vote électronique d 29/10/2019
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 12/11/2019
AVENANT D'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'UES
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 08/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 08/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 15/07/2020
Accord relatif aux modalités d’I/C du CSE de l’UES Ingenico sur le projet de changements organisationnels au sein de l’UES, liés à l’intégration d’Ingenico chez Worldline à la suite de son OPA
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 15/06/2020
ACCORD D'UES RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 15/06/2020
ACCORD D'UES RELATIF A LA PRIME VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 16/06/2020
AVENANT 1 A L'ACCORD UES RELATIF AU TRAVAIL PAR ROULEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 15/06/2020
accord d'UES relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 02/01/2020
ACCORD UES RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 16/07/2020
ACCORD RELATIF aux modalités d’information « Concentration » du Comité social etéconomique de l’unité économique et sociale Ingenico dans le cadre du projet d’offrepublique d’acquisition de Worldline sur la société Ingenico Group SA annoncé le 3 février
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 15/06/2020
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 17/06/2020
AVENANT 1 A L'ACCORD UES RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 16/06/2020
AVENANT 2 A L'ACCORD UES RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 16/06/2020
AVENANT 2 A L'ACCORD UES RELATIF AU REGIME DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 06/07/2020
AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF AUX DÉLAIS DE CONSULTATION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 10/07/2020
ACCORD D'UES RELATIF AUX MESURES TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 09/09/2020
Avenant n°1 à l'Accord collectif relatif aux modalités d'information-consultation du Comité social et économique Ingenico sur le projet relatif aux changements organisationnelle au sein de l'UES Ingenico, liés à l'intégration d'Ingenico chez Worldline
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP 16/06/2020
accord UES relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP (Holding) 02/01/2020
AVENANT 1 A L'ACCORD D'UES RELATIF AU CALCUL DE L'ASSIETTE ET AUX TAUX DE CONTRIBUTION AUX BUDGETS DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO GROUP (Holding) 16/06/2020
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL EXCEPTIONNEL DU DIMANCHE, DE NUIT ET LES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO GROUP (Holding) 15/06/2020
AVENANT 2 A L'ACCORD D'UES RELATIF AU CET
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO PREPAID SERVICES FRANCE SAS 03/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INGENICO PREPAID SERVICES FRANCE SAS 08/10/2018
Avenant 1 à l'Accord relatif au régime de frais de santé signé le 03/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO PREPAID SERVICES FRANCE SAS 08/10/2018
Avenant 1 à l'Accord relatif au régime de Prévoyance signé le 09/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise INGENICO PREPAID SERVICES FRANCE SAS 28/05/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'organisation et la rémunération des astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise INGENIERIE INFORMATIQUE SYSTEMES ET RESEAUX 17/12/2018
Accord dur l'organisation du temps de travail et astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise INGIMA FRANCE 27/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA PRISE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19 EN APPLICATION DE L’ORDONNANCE N°2020- 323 DU 25 MARS 2020 PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS, DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPO
ACCORD

Accord d'entreprise INSCOPER 02/09/2019
Un Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un décompte du temps de travail sur la base d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise INSIDE TOULOUSE 30/10/2017
Accord d'entreprise dur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSIDE TOULOUSE 16/05/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats du représentants du personnel de la société INSIDE TOULOUSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSIDE TOULOUSE 19/03/2019
Avenant à l'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise INSIDE TOULOUSE 19/03/2019
Accord relatif à l’adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise INTER MUTUELLES ASSISTANCE TECHNOLOGIE 14/05/2018
Accord vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise INTER MUTUELLES ASSISTANCE TECHNOLOGIE 14/05/2018
un accord relatif à la durée des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise INTER MUTUELLES ASSISTANCE TECHNOLOGIE 07/06/2019
Accord de substitution relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INTERACT SYSTEMES EST 20/12/2019
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Économique de la SOCié'[é INTERACT SYSTÈMES EST
ACCORD

Accord d'entreprise INTERACT SYSTEMES IDF 28/12/2018
Accord sur le devenir des mandats des instances représentatives du personnel de l'établissement Axians Managed Services de la société Interact Sytemes IDF
ACCORD

Accord d'entreprise INTERACT SYSTEMES IDF 08/01/2019
Négociation annuelle sur les salaires - Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise INTERACT SYSTEMES IDF 28/01/2019
Accord sur le temps de travail Société Interact Systemes IDF
ACCORD

Accord d'entreprise INTERACT SYSTEMES IDF 11/04/2019
Protocole d'accord d'entreprise Prolongation des mandats des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise INTERACT SYSTEMES IDF 18/07/2019
Avenant à l’Accord sur le temps de travail de la SOCIETE INTERACT SYSTEMES IDF du 28 janvier 2019
AVENANT

Accord d'entreprise INTERACT SYSTEMES IDF 18/07/2019
Accord sur le recours à l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise INTERACT SYSTEMES IDF 30/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE INTERACT SYSTEMES IDF
ACCORD

Accord d'entreprise INTERACT SYSTEMES IDF 01/08/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE INTERACT SYSTEMES IDF
ACCORD

Accord d'entreprise INTERACTIVE NETWORK TECHNOLOGIES 11/09/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INTERWAY 06/04/2018
Accord Négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise INTERWAY 11/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INTERWAY 30/05/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DES REUNIONS DU COMITE D'ENTREPRISE ET DU CHSCT EN VISIOCONFERENCE
AVENANT

Accord d'entreprise INTERWAY 15/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise INTM 20/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INTM 21/11/2018
Accord Collectif - Régime de protection sociale complémentaire frais de santé à caractère collectif et à adhésion obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INTM 02/10/2018
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INTM 21/01/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise INTM 20/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INTM 27/05/2019
Avenant à l'Accord d'Entreprise sur l'Organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise INTM 06/06/2019
Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise INTM 05/03/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise INTM 11/01/2021
Accord d'entreprise sur les congés payés et Jours RTT Covid
ACCORD

Accord d'entreprise INTM SAS 03/04/2020
Accord d'entreprise sur les congés payés et jours RTT Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise INVIVOO 14/04/2020
Accord relatif aux congés et RTT
ACCORD

Accord d'entreprise INVIVOO 16/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés et RTT
ACCORD

Accord d'entreprise IP 3G 01/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ISOCEL 26/10/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ISOCEL 21/02/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ISOCEL 05/10/2018
Accord entreprise mise en place vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise ISOCEL 18/09/2020
Compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ISTYATECH 14/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ISTYATECH 14/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise IT ET M REGIONS 04/10/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IT LINK FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 28/01/2020
Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IT PARTNER 01/04/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise IT SOLUTIONS FACTORY 22/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise IT SOLUTIONS FACTORY 03/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise IT SOLUTIONS FACTORY 26/05/2020
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise IT SOLUTIONS FACTORY 20/07/2020
CONGE ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ITINSELL X 20/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société ITINSELL X
ACCORD

Accord d'entreprise ITS GROUP 06/09/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise ITS GROUP 11/12/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise ITS GROUP 11/12/2017
Accord collectif d'entreprise relatif au bien-être au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ITS GROUP 18/10/2018
modification du périmètre de l'ues
ACCORD

Accord d'entreprise ITS GROUP 16/07/2018
prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ITS GROUP 19/12/2018
accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ITS GROUP 11/02/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS
ACCORD

Accord d'entreprise ITS GROUP 12/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ITS GROUP 07/05/2019
ACCORD SUR L'EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ITS GROUP 28/08/2019
MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ITS GROUP 02/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU BIEN ETRE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ITS GROUP 03/09/2020
AVENANT N°2 RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES
AVENANT

Accord d'entreprise ITS GROUP 02/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ITS GROUP 09/11/2020
Accord collectif relatif à la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ITS GROUP AVT 1 11/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES
AVENANT

Accord d'entreprise IZBERG 21/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES D’URGENCE RÉSULTANT DE LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19 AU SEIN DE LA SOCIETE IZBERG
ACCORD

Accord d'entreprise IZBERG 12/03/2020
Accord d’Entreprise relatif à la durée et l’aménagement du temps de travail au sein de la Société IZBERG
ACCORD

Accord d'entreprise IZENCIA (Egalité Prof H-F - Accord) 24/09/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN-CLAUDE ROLLAND SASU 23/02/2019
accord d'entreprise instaurant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise JIGA SARL 21/03/2019
Accord collectif de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise JoliCode 18/09/2018
ACCORD RELATIF A LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SARL JOLICODE
ACCORD

Accord d'entreprise KAIZEN SOLUTIONS 20/10/2017
UN ACCORD PORTANT SUR L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise KAIZEN SOLUTIONS 11/09/2018
Accord d'entreprise portant sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise KAIZEN SOLUTIONS 22/03/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes / hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise KAIZEN SOLUTIONS 22/03/2018
Accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise KAIZEN SOLUTIONS 20/10/2017
UN ACCORD PORTANT SUR L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise KANOMA 05/10/2018
Un Accord relatif à la Durée & à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise KARDOL 22/05/2018
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise KARDOL SA 22/05/2018
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise KDDI FRANCE 02/07/2018
ACCORD A DUREE INDETERMINEE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KDDI FRANCE 02/07/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KDDI France 02/07/2018
accord d'entreprise relatif à l'accomplisssement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise KEONYS 20/06/2018
Accord relatif à la composition et à l'organisation du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise KEONYS 03/05/2018
Adoption du vote électronique au sein de KEONYS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise KEONYS 21/06/2018
Accord de substitution de la société KEONYS
ACCORD

Accord d'entreprise KEONYS 18/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KERLINK 19/11/2020
Un Accord Concernant la Renonciation aux Congés de Fractionnement, Recours au Forfait Annuel en Jours pour les Cadres, et ARTT des autres Cadres et ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise KEY4EVENTS 16/02/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KEYRUS 16/04/2019
Accord relatif au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise KEYTEO PARIS 13/08/2018
Amenagement de la duree du travail
ACCORD

Accord d'entreprise KEYTEO RHONE ALPES 02/05/2018
ACCORD d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KISIO DIGITAL 06/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KISIO DIGITAL 11/12/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL - KISIO DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise KISIO DIGITAL 12/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise KISIO DIGITAL 23/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KISIO DIGITAL 25/04/2019
Protocole d'Accord Préélectoral pour les élections professionnelles 2019 des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise KISIO DIGITAL 23/04/2019
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE KISIO DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise KISIO DIGITAL 12/12/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE KISIO DIGITAL
AVENANT

Accord d'entreprise KITI 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KITI 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise KONVERGENCE BUSINESS SERVICES 19/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise KONVERGENCE BUSINESS SERVICES 19/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGÉS PAYÉS
ACCORD

Accord d'entreprise KONVERGENCE BUSINESS SERVICES 19/01/2021
KBS Accord collectif forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise KONVERGENCE BUSINESS SERVICES 19/01/2021
KBS - Accord collectif télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KOREDGE 27/08/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET AUTRES MESURES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise KRATOS COMMUNICATIONS 01/03/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KRATOS INTEGRAL SYSTEMS EUROPE 27/09/2017
Accord sur la mise en place du compte épagne- temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise LA JAVANESS 12/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL FORFAIT JOURS LA JAVANESS
ACCORD

Accord d'entreprise LAGENCEMEDIA 26/03/2019
ACCORD SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LAURENT MUNIER 23/11/2017
un accord de participation
ACCORD

Accord d'entreprise LAURENT MUNIER 23/11/2017
un accord de participation
ACCORD

Accord d'entreprise LCS GROUP 07/02/2020
Accord d'entreprise relatif aux frais de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise LDC SERVICES 19/03/2019
Accord sur les modalités de versement de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise LE BIHAN SA 14/05/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 14/05/2020 RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise LE FILAMENT 21/12/2020
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ LE FILAMENT
ACCORD

Accord d'entreprise LEE CONSEIL 12/04/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DE LA COMMISION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LEE CONSEIL 31/03/2020
Accord dérogeant aux règles de fixation et de modification des congés payés prévues par le Code du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAND ENERGIES SOLUTIONS 14/03/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN 25/07/2019
Avenant portant révision de l’accord d’entreprise relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail du 15.05.2000
AVENANT

Accord d'entreprise LINEDATA SERVICES ASSET MANAGEMENT 26/06/2019
Accord relatif à la réduction des mandats des élus du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LINEDATA SERVICES ASSET MANAGEMENT 26/06/2019
Accord relatif à la mise en ouvre du vote éléctronique
ACCORD

Accord d'entreprise LINEDATA SERVICES ASSET MANAGEMENT 26/06/2019
Accord relatif à la mise en place d'un CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL VALANT AVENANT DE REVISION ET ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL POSTE
ACCORD

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES VALANT AVENANT DE REVISION ET ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES
AVENANT

Accord d'entreprise LOGWARE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL POSTE
ACCORD

Accord d'entreprise Les Mousquetaires-STIME 04/02/2019
PROCÉS VERBAL ACCORD NAO 2019.
ACCORD

Accord d'entreprise MAGELLAN CONSULTING 24/01/2019
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise MAGELLAN' PROJECT 29/01/2019
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise MAINCARE SOLUTIONS 13/07/2018
Accord visant la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MAINCARE SOLUTIONS 31/01/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise MAINCARE SOLUTIONS 25/01/2019
Accord sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise MAINCARE SOLUTIONS 26/06/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MANGAS GAMBLING ENGINEERING 06/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise MANGAS GAMBLING ENGINEERING 06/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MANGAS GAMBLING ENGINEERING 13/01/2020
ACCORD RELATiF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise MANGAS GAMBLING ENGINEERING 04/11/2020
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DES SALARIES ET LE BON USAGE DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise MANGAS GAMBLING ENGINEERING 14/02/2020
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise MANGAS GAMBLING ENGINEERING 01/07/2020
ACCORD TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MANGAS GAMBLING ENGINEERING 01/07/2020
ACCORD CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise MANHATTAN 09/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MANHATTAN 27/07/2020
accord sur individualisation
ACCORD

Accord d'entreprise MARS INFORMATION SERVICES 05/03/2019
accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique au sein de MARS IS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MARS INFORMATION SERVICES 29/09/2020
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MARULA CONSEIL 30/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MBP DIGITAL 16/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MC CONSEIL FRANCE 01/03/2019
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MDB PROCUREMENT 12/12/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAI L- TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MEGA-BUS INTERNATIONAL 30/06/2020
Avenant n°2 à l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise METSYS 12/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise METSYS 11/09/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du télétravail au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MIADI 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MIADI 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise MICROPOLE 14/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime pouvoir d'achat au personnel de l'UES MICROPOLE
ACCORD

Accord d'entreprise MICROSOFT 1985 FRANCE SARL 06/05/2019
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MICROSOFT FRANCE 20/04/2018
Astreintes des cadres en mission en charge de la gestion des contrats SMC
ACCORD

Accord d'entreprise MICROSOFT FRANCE 01/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MICROSOFT FRANCE 09/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des Instances Représentatives du Personnel en vue de la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MICROSOFT FRANCE 14/10/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Économique MICROSOFT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MICROSOFT FRANCE AVT 1 10/10/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif sur les modalités de récupération et d'indemnisation relatif à l'accord sur les astreintes pour les cadres postés GTSC du 2 juin 2005
AVENANT

Accord d'entreprise MIDDLEWAY 27/05/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES ET A LA REMUNERATION DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENTI
ACCORD

Accord d'entreprise MIDDLEWAY PARIS 27/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES ET A LA REMUNERATION DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise MISYL SERVICES 27/06/2019
Accord collectif sur la mise en place de forfait individuel annuel en jour et de la rémunération applicable
ACCORD

Accord d'entreprise MODIS FRANCE 28/02/2018
ACCORD HANDICAP 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise MODIS FRANCE 07/06/2018
ACCORD RELATIF AUX MOYENS SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise MODIS FRANCE 10/12/2018
Accord d'adaptation de la société Modis
ACCORD

Accord d'entreprise MODUL-BIO 13/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MODUL-BIO 10/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise MSC SOFTWARE SARL 19/04/2018
AVENANT 1 ACCORD CET
AVENANT

Accord d'entreprise MTB 25/08/2020
Accord d'entreprise sur les temps de travail et de repos
ACCORD

Accord d'entreprise MY SUPPORT SERVICES 27/04/2018
Accord entreprise pour changer les heures en 3X8 en rémunération une fois par an
ACCORD

Accord d'entreprise MYBESTPRO 16/02/2018
SOCIETE MYBESTPRO - ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MYBESTPRO 18/04/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MYBESTPRO 12/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RECONNAISSANT L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE MYBESTPRO ENTRE LES SOCIETES MYBESTPRO SAS, HABITATPRESTO SARL, JT SERVICES SARL, JURITRAVAIL SAS, L'ACCUEIL WEB SARL, ASTROCENTER TV SA
ACCORD

Accord d'entreprise MYBESTPRO 12/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DU FUTUR CSE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE MYBESTPRO ENTRE LES SOCIETES MYBESTPRO SAS, HABITATPRESTO SARL, JT SERVICES SARL, JURITRAVAIL SAS, L'ACCUEIL WEB
ACCORD

Accord d'entreprise MYBESTPRO 26/07/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - UES MYBESTPRO
ACCORD

Accord d'entreprise MYBESTPRO 18/12/2020
UES MyBestPro - Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MYBESTPROESTPRO 14/03/2019
UES MYBESTPRO - ACCORD NAO 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise MYDRAL 18/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PERIODICITE DES REUNIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MYDRAL 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise NAOMIS 03/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés dans le contexte de l'épidémie de coronavirus - Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise NELL'ARMONIA 18/05/2018
Accord sur la reconnaissance de l'UES Nell'Armonia
ACCORD

Accord d'entreprise NEO SOFT SERVICES 18/01/2018
accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise NEO-SOFT SERVICES 19/09/2019
Accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NEOCLES CORPORATE 26/01/2018
un accord collectif sur les rémunérations, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise NEOCLES CORPORATE 19/06/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Neocles Corporate
AVENANT

Accord d'entreprise NEOLEDGE 26/05/2020
Annexe au Réglement Intérieur
AVENANT

Accord d'entreprise NEOLEDGE SAS 27/09/2019
Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NEOS SOFTWARE DEVELOPPEMENT INTEGRATIO 05/08/2019
Mode de réalisation et de paiement des astreintes et des interventions
ACCORD

Accord d'entreprise NETAPSYS RHONE ALPES 23/01/2018
UN ACCORD TEMPS DE TRAVAIL (convention d'entreprise)
ACCORD

Accord d'entreprise NETBEE 12/11/2018
accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NEXGUARD LABS FRANCE 30/06/2018
un Accord collectif relatif au CET
ACCORD

Accord d'entreprise NEXGUARD LABS FRANCE 20/03/2019
Un Accord de versement d'une prime exceptionelle
ACCORD

Accord d'entreprise NEXGUARD LABS FRANCE 17/07/2019
UN AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES PAYES ET AUX ABSENCES VISANT A ORGANISER UNE PERIODE D’ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise NEXGUARD LABS FRANCE 12/12/2019
Un Accord Collectif instruant le Télétravail au sien de NexGuard Labs France
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTIIM 29/12/2020
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE TEMPS TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTON CONSULTING 30/10/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise NEXWORLD 25/03/2020
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise NIJI 07/06/2018
Accord Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise NIJI 04/06/2020
Accord d’entreprise Gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise NIJI 10/12/2020
Accord d’entreprise Négociation annuelle obligatoire : Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise NOMADVANTAGE 14/12/2018
Accord d'entreprime Prime Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEANE 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif au maintien de salaire pour les congé de paternité
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEANE 17/12/2020
Accord d'entreprise sur l'égalité Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise NOVENCIA GROUP 18/06/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NTICO OPERATION 14/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise NTICO OPERATION 14/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SOLUTIONS 11/12/2017
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Nexton Consulting 21/04/2020
accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise Niji 30/05/2020
Accord d'entreprise Congés Payés - Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise Néo-Soft Solutions 05/04/2019
Accord d'entreprise définissant l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Néo-Soft Solutions 05/04/2019
Accord d'entreprise relatif au temps des déplacement excedant le le temps normal de déplacement domicile/lieu de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Néo-Soft Solutions 05/04/2019
Accord instituant un régime de Compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise Néo-Soft Solutions 05/04/2019
Accord d'entreprise relatif aux Grands Déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise OBJECTWARE N.E 03/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OCE PRINT LOGIC TECHNOLOGIES SA 15/12/2017
Protocole d'accord rlatif au travail à distance occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise OCTIME 04/12/2020
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OCTO-TECHNOLOGY 20/01/2020
NAO année fiscale 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OCTO-TECHNOLOGY 19/05/2020
Accord relatif à la durée du travail chez OCTO TECHNOLOGY
ACCORD

Accord d'entreprise OCTO-TECHNOLOGY 22/10/2020
NAO année fiscale 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ONEPOINT 06/11/2017
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ONEPOINT 15/01/2019
Accord Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise ONEPOINT 05/04/2019
Accord CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ONEPOINT 01/07/2019
Accord Emploi de personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise OOPAYA SAS 03/02/2020
Accord d'entreprise du 3 février 2020 - Mise en place d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise OPEN 30/06/2018
Avenant à l'Accord d'entreprise relatif au Télétravail Chez OPEN
AVENANT

Accord d'entreprise OPEN 13/09/2018
Accord de Mise en Place d'une Représentation du Personnel dans une Unité Economique et Sociale au sein de Groupe OPEN
ACCORD

Accord d'entreprise OPEN 28/11/2018
Accord de périmètre
ACCORD

Accord d'entreprise OPEN 12/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise OPENSPHERE 29/05/2020
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 04/06/2019
ACCORD SALARIAL ORANGE BUSINESS SERVICES DIRECTION CLOUD FOR BUSINESS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 26/07/2019
Accord collectif relatif aux moyens alloués aux représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 26/07/2019
Accord collectif relatif aux moyens alloués aux Organisations Syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 26/07/2019
Accord relatif au vote électronique au sein de l'UES OBS
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 30/07/2019
Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences de l'UES OBS 2019-2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 26/07/2019
Accord relatif au nombre et composition des collèges électoraux et date de fin mandats - 1ère mise en place CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 31/07/2019
Protocole d'accord préélectoral de l'UES OBS
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 26/07/2019
Accord collectif relatif à l'architecture et au fonctionnement de la représentation du personnel de l'UES OBS, au dialogue social et à la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 26/07/2019
Accord collectif relatif à la carrières des porteurs de mandants de l'UES OBS
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 30/01/2020
Accord collectif en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des salariés en situation de handicap 2020-2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 10/04/2020
Accord d'UES sur les mesures mises en oeuvre pour faire face à l'épidémie du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 11/12/2020
AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF AUX AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE AU SEIN DE L'UES NRS DU 18 JUIN 2010
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 17/12/2020
AVENANT N° 3 A L’ACCORD COLLECTIF DU 28 AOUT 2010 RELATIF AUX REGIMES COLLECTIFS ET OBLIGATOIRES DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE DU PERSONNEL DE L’UES OBS
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 11/12/2020
AVENANT A L’ACCORD DU 26 JUILLET 2019 RELATIF A L’ARCHITECTURE ET AU FONCTIONNEMENT DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE L’UES OBS, AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA BDES
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 11/12/2020
AVENANT D'EXTENSION DE L'UES OBS
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES - Direction NEOCLES 04/06/2019
ACCORD SALARIAL ORANGE BUSINESS SERVICES DIRECTION NEOCLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CYBERDEFENSE 06/06/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CYBERDEFENSE 24/06/2019
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ORDIGES FRANCE 03/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise OSLANDIA 05/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise OZITEM 04/09/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise P.M. 23/03/2018
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS DES CADRES PM
ACCORD

Accord d'entreprise P.Q.R.INFORMATIQUE 14/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PALO IT 04/01/2019
ACCORD EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise PALO IT 04/01/2019
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PALO IT 04/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE - EQUILIBRE VIE PRIVE/ VIE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PARADIGM FRANCE 27/11/2017
Un avenant N°3 relatif à la convention d'entreprise.
AVENANT

Accord d'entreprise PARADIGM FRANCE 12/01/2018
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise PARADIGM FRANCE 29/03/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PARADIGM FRANCE 26/02/2020
Un accord partiel relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PARADIGM FRANCE 04/03/2019
Un PV d'accord partiel relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PARADIGM FRANCE 07/06/2019
Un Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PARTENOR 30/11/2017
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de Partenor SAS du 30 novembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise PARTENOR 02/10/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE UES
ACCORD

Accord d'entreprise PARTENOR TECHNOLOGIES 30/11/2017
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de Partenor Technologies du 30 novembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise PARTHENA CONSULTANT 01/07/2020
Accord d'adaptation des informations consultations récurrentes du CSE et d'organisation de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise PARTHENA CONSULTANT 01/07/2020
Accord de méthode relatif à l'organisation des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PASAPAS-KPF 18/02/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PATRIARCHE UX 01/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PEAKS 12/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise PEBIX 09/07/2020
accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PERCALL 24/01/2019
Accord sur l'Unité Economique et Sociale (UES) Percall
ACCORD

Accord d'entreprise PERCALL APS 24/01/2019
Accord sur l'unité économique et sociale (UES) Percall
ACCORD

Accord d'entreprise PERINFO 07/12/2020
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE 06/02/2018
Accord d'entreprise relatif auTélétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE 28/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (NAO 2017) 24/11/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (NAO 2018) 06/02/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (NAO 2019 SALAIRES) 05/02/2019
Accord d'entreprise Augmentation générale des salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE P M C 04/07/2018
Accord d'entreprise Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMAVISION 19/04/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES JOURS FERIES ORDINAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE PHARMAVISION
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMAVISION 27/04/2018
ACCORD COLLECTIF DE CONFIDENTIALITE (BASE DE DONNEES)
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMAVISION 19/04/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PHARMAVISION
ACCORD

Accord d'entreprise PHOEBE ILE DE FRANCE 26/09/2018
Accord BDES
ACCORD

Accord d'entreprise POWIDIAN 20/12/2019
l'accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PREREQUIS 09/11/2017
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL ES JOURS FERIES WEEK-END ASTREINTES ET DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise PREREQUIS 08/11/2019
Avenant 01 à l'Accord collectif sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise PREREQUIS 08/11/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PREREQUIS 08/11/2019
Avenant 01 à l'Accord collectif sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise PREREQUIS 08/11/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PREREQUIS 18/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DEROGEANT AUX DIPOSITIONS LEGALES EN MATIERE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA SITUATION LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA SOLUTIONS 20/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PROBAYES 02/04/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PROBAYES 15/12/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PROBAYES 15/12/2020
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise PRODWARE SA 07/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PRODWARE 2019 NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PRODWARE SA 02/07/2019
Vote électronique pour l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRODWARE SA 02/07/2019
Mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRODWARE SA 12/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise instituant un régime de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise PRODWARE SA 15/05/2019
Accord d'entreprise Prodware sur les conditions de prise des congés payés suite à l'ordonannce du 25 mars 2020 et période de fermeture de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PROELAN 24/09/2020
APLD - Accord d’entreprise Activité Partielle longue durée - Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise PROELAN 21/12/2020
Avenant Accord d’entreprise Aménagement congés payés – Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise PROELAN 21/12/2020
Avenant Accord d’entreprise Activité Partielle de longue durée – Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise PROJET LINEAIRE 23/07/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise PROSERVIA 10/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIAD ILE DE FRANCE 27/06/2019
ACCORD SUR LE CET
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIAD NORD 27/11/2018
ACCORD SUR LE DISPOSITIF D’ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIAD NORD 28/05/2019
ACCORD d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIAD NORD 20/01/2020
accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIAD OUEST 28/02/2020
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Phoebe ile de france 07/04/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LES CONGES PAYES IMPOSES – COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise QARNOT COMPUTING 09/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise QOSI 19/11/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise QUADIX 10/01/2020
Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (C.S.E) Société QUADIX
ACCORD

Accord d'entreprise QUADRA INFORMATIQUE 20/10/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD DE PARTICIPATION SIGNE LE 10 MARS 2006
AVENANT

Accord d'entreprise QUADRA INFORMATIQUE 21/11/2017
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise QUADRA INFORMATIQUE 27/03/2018
ACCORD SUR L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise QUADRA INFORMATIQUE 22/11/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise QUADRA INFORMATIQUE 28/05/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise QUADRA INFORMATIQUE 22/11/2019
Accord sur les négociations salariales 2020
ACCORD

Accord d'entreprise QUADRA INFORMATIQUE 01/04/2020
Accord de la prise de 5 jours de congés payés pour les salariés en activité partielle - COVID 19 -
ACCORD

Accord d'entreprise QUADRA INFORMATIQUE 26/11/2020
NAO SALAIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise QUALNET 29/04/2020
ACCORD RELATIF À L’IMPOSITION ET A LA MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES EN RAISON DE L’EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise RAMPAR 10/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DANS LE CADRE DES MESURES D’URGENCE LIEES AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise REACTIS 27/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES PRISES DANS LE CONTEXTE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise REDSEN FRANCE 02/12/2019
Forfait Cadre Jour
ACCORD

Accord d'entreprise REDSEN FRANCE 02/12/2019
Accord d'entreprise vie privée vie rofessionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise REDSEN FRANCE 02/12/2019
Période d'essai
ACCORD

Accord d'entreprise REDSEN FRANCE 02/12/2019
Forfait Cadre Jour
ACCORD

Accord d'entreprise REDSEN FRANCE 02/12/2019
Période d'essai
ACCORD

Accord d'entreprise REDSEN FRANCE 02/12/2019
Accord d'entreprise vie privée vie rofessionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise REDSEN FRANCE 02/12/2019
Egalité Homme Femme
ACCORD

Accord d'entreprise REDSEN FRANCE 04/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE - ACCOMPAGNEMENT DE LA SOUS CHARGE AU SEIN DE REDSEN
ACCORD

Accord d'entreprise REYNOLDS AND REYNOLDS 19/01/2018
ACCORD EGALITE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise REYNOLDS AND REYNOLDS 19/01/2018
ACCORD DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise RITMX 27/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DISPOSITIF DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise RUE DE LA PAYE 12/03/2019
Accord relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle en faveur de la promotion du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise S TEAM MANAGEMENT 18/07/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise S TEAM MANAGEMENT 18/07/2018
ACCORD RELATIF AUX MOYENS DE COMMUNICATION DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise S TEAM MANAGEMENT 20/04/2020
Avenant de prorogation à l'accord de télétravail du 18 07 2018
AVENANT

Accord d'entreprise S.L.I.B. SERVICES LOGICIELS D'INTEGRATION BOURSIERS 27/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion des collaborateurs
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CONSULTING INFORMATION AN 09/03/2018
Accord salarial du 09 mars 2018 dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CONSULTING INFORMATION AN 28/06/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CONSULTING INFORMATION AND ORGANIZATION 17/05/2018
Accord sur la mise en place d'un epargne temps au sein de Saint Gobain Consulting information and organization
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANO INFO 26/11/2020
Un Accord concernant les Chèques Vacances 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SARL 3W 10/07/2018
Avenant à l'accord sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SARL CONTACTS CONSULTING 04/03/2019
Accord de prorogation des mandats des délégués du personnel de Contacts Consulting
ACCORD

Accord d'entreprise SAS INSTITUT FIMAC 10/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LUNABEE STUDIO 11/05/2020
Accord d entreprise relatif à l organisation du temps de travail dans le cadre de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SCASSI CONSEIL 29/04/2019
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SCASSI CONSEIL 14/06/2019
Accord collectif d'entreprise - Durée et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP IT 27/06/2019
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires (taux de majoration et contingent annuel) et à l'octroi de RTT aux salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise SCRIBE 15/11/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SCRIBE
ACCORD

Accord d'entreprise SEAOWL TECHNOLOGY SOLUTIONS 18/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 18 DECEMBRE 2020 - COUVERTURES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise SECURIKEYS 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEIZE CONSULTING 06/09/2019
ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 16/05/2019
Accord collectif relatif à la notion d'établissement et aux représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 11/06/2019
Accord collectif d'établissement relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 17/06/2019
UN AVENANT DE L'ACCORD DU 18 MARS 2018 RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 10/04/2020
Accord collectif portant sur les mesures d’urgence en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 01/09/2020
Accord fixant les modalités de fonctionnement du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 08/12/2020
Accord fixant les modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SERLINK 31/03/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE SUR LE POUVOIR D'ACHAT DITE PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES ET SOLUTIONS INFORMATIQUES EN 12/12/2018
ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES LOGICIELS D'INTEGRATION BOURS 17/04/2019
Accord salarial SLIB pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES LOGICIELS D'INTEGRATION BOURS 18/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE de SLIB
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES LOGICIELS D'INTEGRATION BOURS 08/11/2018
Accord relatif au télétravail occasionnel au domicile
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES LOGICIELS D'INTEGRATION BOURS 17/04/2020
Accord salarial SLIB pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES LOGICIELS D'INTEGRATION BOURSIERE 26/03/2018
ACCORD SALARIAL SLIB POUR 2018 - NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES LOGICIELS D'INTEGRATION BOURSIERE 04/12/2019
Accord relatif au télétravail occasionnel au domicile pour les années 2020 et 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SFEIR-EST 03/04/2020
Accord relatif à la prise de congés payés dans le cadre des mesures d'urgence liées au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SHARKHAN 27/07/2020
Accord d'Entreprise suir la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise SIG-AL 21/09/2018
ACCORD SUR LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIGMA 25/11/2020
Avenant à l'accord relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIGMA INFORMATIQUE 20/02/2018
un procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SIGMA INFORMATIQUE 08/03/2018
un accord relatif à la GPEC 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SIGMA INFORMATIQUE 19/12/2018
Un accord portant sur le Télétravail, au sein des Etablissements du GROUPE SIGMA
ACCORD

Accord d'entreprise SIGMA INFORMATIQUE 19/12/2018
Un Accord relatif aux Conditions du Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SIGMA INFORMATIQUE 21/12/2018
Egalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SIGMA INFORMATIQUE 28/01/2019
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SIGMA INFORMATIQUE 11/07/2019
Mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGMA INFORMATIQUE 29/01/2020
ACCORD mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SIGMA INFORMATIQUE 29/01/2020
Procès-verbal des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SIGMA INFORMATIQUE 09/02/2021
Procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SILESSIO CONSULTING 28/11/2017
Un accord de participation
ACCORD

Accord d'entreprise SILICOM 25/07/2018
TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SILICOM 13/05/2020
Accord collectif relatif aux congés payés pris en application de l'ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SILICOM 13/05/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps au sein de Silicom SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIMSTREAM 16/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SIRPEA 04/07/2019
Accord d'entreprise sur l’aménagement du temps de travail: mise en place de convention de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SITICOM 24/07/2018
Accord sur l'organisation du travail en continu et les autres formes de travail atypique
ACCORD

Accord d'entreprise SIX-AXE 21/03/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SIXENSE SYSTEMS 16/04/2018
Accord relatif à la mise en place du Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SKAPANE S.A.S. 09/11/2018
Accord améngamenet du temps de travail Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise SKAPANE S.A.S. 05/07/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SKAPANE S.A.S. 15/12/2020
Avenant à l'accord aménagement du temps de travail - forfait jours -
AVENANT

Accord d'entreprise SKIDATA FRANCE SA 16/11/2020
AVENANT N° 2 : ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SLIMSTOCK FRANCE 06/08/2018
régime de convention individuelle de forfait en jours pour les cadres sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SLIMSTOCK FRANCE 12/12/2019
ACCORD RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise SMART TRADE TECHNOLOGIES 28/10/2020
Accord relatif à la contribution aux activités sociales et culturelles du CSE de SMART TRADE TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise SMARTHYS CONSULTING 02/04/2020
Accord d'entreprise à durée determinée
ACCORD

Accord d'entreprise SMARTVISER 16/12/2020
Un Accord Collectif relatif à l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SMILE 26/07/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SMILE 04/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place, au fonctionnement et moyens du Comité Social et Economique de Smile
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA BIZET 25/04/2018
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SO AT 29/08/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOA PEOPLE SAS 04/06/2020
Accord d’entreprise sur la possibilité d’imposer ou de modifier les dates de prise d’une partie des jours de congés payés dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT INFORMATIQUES DE 13/06/2018
Accord à durée déterminée sur le travail de nuit au sein de la Direction de la performance SI PDV (service supoprt et prévention)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT INFORMATIQUES DE 28/11/2018
accord Groupe sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT INFORMATIQUES DE 29/05/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT INFORMATIQUES DE 29/05/2019
Accord sur le travail de nuit au sein de la Direction Support
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIEL 14/03/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SII
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIEL 02/04/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO, la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIEL 17/04/2019
Protocole d'accord préélectoral - Election des membres des CSE d'établissement et désignation des représentants au CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIEL 22/05/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 22 novembre 2006 sur les garanties collectives
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIEL 02/04/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO, la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIEL 22/05/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central et des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIEL 29/04/2020
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIEL 07/04/2020
Avenant de révision à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail du 20 juillet 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIELLE 30/09/2020
Accord d'établissement relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIELLE SII 18/09/2020
ACCORD COLLECTIF TRIENNAL EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2021/2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TVH CONSULTING 02/12/2020
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIÉTÉ POUR L'INFORMATIQUE INDUSTRIELLE 30/05/2018
Accord de négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 21/09/2018
un Accord de prolongation des mandats des delegues du personnel et des menbres du comite d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 25/10/2018
LE PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 17/10/2019
Un accord sur la Reconfiguration de l'UES et mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 17/10/2019
Un Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 24/10/2019
Un Protocole dAccord Préélectoral sur les Elections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 25/10/2018
LE PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 17/10/2019
Un Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 14/11/2019
Un Accord relatif au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 14/11/2019
ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 14/11/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL OCCASIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 14/11/2019
ACCORD COLLECTIF PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 10/07/2020
Un Accord Adaptation Convention d'Entreprise relative au Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 30/11/2020
UN ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 11/12/2020
Un Accord de Transition
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 21/12/2020
Un Accord Substitution Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise SODIFRANCE 21/12/2020
Un Accord de Substitution Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTFLUENT DIGITAL 18/06/2018
Accord de durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWARE AG FRANCE 15/05/2018
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWARE AG FRANCE 20/11/2018
Accord unanime de prorogation des mandats de la DUP & CHSCT au sein de SOFTWARE AG FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWARE AG FRANCE 20/03/2019
Protocole d'accord Prime exceptionnelle pouvoir d'achat dite Prime Macron au sein de Software AG
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWARE AG FRANCE 09/04/2019
Accord collectif conclu en vue de l'organisation des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWAY MEDICAL 28/12/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWAY MEDICAL 20/11/2018
Avenant à l'accord cadre du 7 décembre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise SOFTWAY MEDICAL 20/12/2018
ACCORD DE L'UES SOFTWAY MEDICAL SUR L'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL DES SOCIETES COMPOSANT L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWAY MEDICAL 24/07/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWAY MEDICAL 12/09/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet Elections professionnelles 2019 des membres de la DUP au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWAY MEDICAL 13/09/2019
Accord collectif relatif au périmètre du CSE et à la mise en place de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWAY MEDICAL 16/12/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLENT SAS 16/10/2018
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLENT SAS 24/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES D’URGENCE RÉSULTANT DE LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTEC 23/10/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOPRA STERIA GROUP 08/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES 2018-2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOPRA STERIA GROUP 11/04/2018
ACCORD SUR LES INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO
ACCORD

Accord d'entreprise SOPRA STERIA GROUP 20/09/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOPRA STERIA GROUP 19/10/2018
Accord relatif au temps de travail au sein de la société Sopra Steria Group
ACCORD

Accord d'entreprise SOPRA STERIA GROUP 27/09/2018
Accord de transition dans le cadre du transfert des salariés de la GAP de Sopra Steria Group
ACCORD

Accord d'entreprise SOPRA STERIA I2S 06/12/2017
ACCORD DE PROROGATION DES DISPOSITIONS DE L'ACCORD DU 30 JUIN 2016 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SOPRA STERIA INFRASTRUCTURE & SECURITY SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE ICS 10/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des IRP au sein de l'établissement SPIE ICS DAGA
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE ICS 10/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des IRP au sein de l'établissement de SPIE ICS IDF
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE ICS 10/12/2018
Accord relatif a la prorogation des mandats des IRP au sein de l'établissement de SPIE ICS DAGE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIKEELABS 28/09/2018
un Accord d'entreprise sur le statut collectif des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SQUIREL 18/11/2020
AVENANT N°1 DU 18 NOVEMBRE 2020 A L’ACCORD RELATIF À AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise STIME 24/09/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des Instances Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise STIME 06/11/2019
Accord portant sur le télétravail ou le travail a distance
ACCORD

Accord d'entreprise STIME 20/12/2019
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STIME 01/04/2020
Accord sur les modalités de prise du solde des congés dans le cadre du Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise STIME - AVT 1 08/03/2018
AVENANT N°1 ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ SMART SOLUTIONS 04/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ SMART SOLUTIONS 04/04/2019
PV d'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ SMART SOLUTIONS 22/07/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SULLY GROUP 09/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TRAVAIL POSTE EN SERVICE CONTINU
ACCORD

Accord d'entreprise SULLY GROUP 09/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL POSTE EN SERVICE CONTINU
ACCORD

Accord d'entreprise SULLY GROUP 07/09/2018
Accord collectif d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SULLY GROUP 30/03/2020
Accord sur les absences liées aux impacts de la pandémie COVID-19 - Population non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SULLY GROUP 30/03/2020
Accord sur les absences liées aux impacts de la pandémie COVID-19 - Population Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SURVISION 02/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SURVISION
ACCORD

Accord d'entreprise SWORD SAS 31/10/2019
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SWORD SAS 30/04/2020
Accord dans le cadre de l'application de l'ordonnance n°2020.323 du 23 mars 2020 portant mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée de travail et de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SYMAG 05/11/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SYMAG 17/04/2019
Accord vote électronique CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SYMAG 19/04/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SYMAG (NAO 2019) 10/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SYMAG (NAO 2019) 10/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SYMAG (NAO 2020) 04/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHRONE 20/02/2020
Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord portant sur le télétravail au sein de l'UES Synchrone
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHRONE 17/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés au sein de l'UES Synchrone dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHRONIC 26/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail au sein de la société synchronic
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHRONIC 02/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHRONIC 25/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DE METHODE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SYNCHRONIC
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHRONIC 22/06/2020
l’accord d’entreprise portant sur le fonctionnement, les moyens et les attributions du Comité Social et Economique de la société Synchronic
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHRONIC 03/07/2020
accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise SYNECHRON FRANCE 15/01/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE 2018 - SYNECHRON FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNECHRON FRANCE 23/11/2018
REVISION DE l'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNECHRON FRANCE 07/06/2019
Révision de l'accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SYNECHRON FRANCE 19/08/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL - 2019 - SYNECHRON FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNECHRON FRANCE 19/08/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE DELEGUES SYNDICAUX SUPPLEANTS - 2019 - SYNECHRON FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNECHRON FRANCE 06/11/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION - 2019 - SYNECHRON FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNODIANCE 16/04/2020
Accord Collectif portant mesure d'urgence en matière de congés payés dans le contexte de l'épidémie de Coronavirus COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SYSDREAM 25/09/2020
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEREL 17/04/2020
Accord Congés/RTT/CET Mesures exceptionnelles / Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise Société pour l'Informatique Industrielle 07/04/2020
Accord relatif aux congés légaux
ACCORD

Accord d'entreprise Squad 23/11/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise TALAN CONSULTING 21/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES POUR FAIRE FACE A LA PANDEMIE COVID-19 AU SEIN DE TALAN CONSULTING
ACCORD

Accord d'entreprise TALAN LABS 21/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES POUR FAIRE FACE A LA PANDEMIE COVID-19 AU SEIN DE TALAN LABS
ACCORD

Accord d'entreprise TALAN SAS 26/01/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise TALAN SAS 20/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES POUR FAIRE FACE A LA PANDEMIE COVID-19 AU SEIN DE TALAN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TALAN SOLUTIONS 08/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TALAN SOLUTIONS 08/10/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TALAN SOLUTIONS 08/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TALAN SOLUTIONS 08/10/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TALAN SOLUTIONS 21/10/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE TALAN SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise TALAN SOLUTIONS 20/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES POUR FAIRE FACE A LA PANDEMIE COVID-19 AU SEIN DE TALAN SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise TALMA 26/01/2021
Accord sur la mise en place et l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TALMA 26/01/2021
Accord relatif à l'organisation et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise TASK INFORMATIC 18/03/2019
Accord collectif prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TATA CONSULTANCY SERVICES FRANCE SA 15/01/2019
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TATA CONSULTANCY SERVICES FRANCE SA 11/04/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES AUGMENTATIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise TEAMWILL CONSULTING 04/03/2019
Accord collectif temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TEAMWORK ARCHITECTURE & SOLUTIONS 30/12/2019
ACCORD SUR LES CONGES PAYES ET MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TEAMWORK ARCHITECTURE & SOLUTIONS 23/04/2020
ACCORD SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise TEAMWORK ARCHITECTURE & SOLUTIONS 28/08/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES SIGNE AU SEIN DE TEAMWORK ARCHITECTURE & SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise TEAMWORK MANAGEMENT FRANCE 20/12/2018
Accord collectif relatif à l'instauration d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TEAMWORK MANAGEMENT FRANCE 20/12/2018
accord d'entreprise portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TEAMWORK MANAGEMENT FRANCE 15/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TEAMWORK MANAGEMENT FRANCE 23/12/2019
Accord portant sur les congés payés et la mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise TEAMWORK MANAGEMENT FRANCE 20/05/2020
Accord égalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes signé au sein de TEAMWORK MANAGEMENT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TEC6 22/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TECH VALLEY 05/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise TECH VALLEY 05/08/2020
ACCORD SUR LA PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIDATA 07/06/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018 au sein de l'UES TECHNIDATA SAS et TECHNIDATA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIDATA 04/05/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD