ALTHEA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78093671200063

• Accord d'entreprise sur le CET, les jours de conges et leur décompte (T06124060206)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALTHEA

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REVISION DE L'ACCORD INSTITUANT UN CET ET SUR LE DECOMPTE DES 3 JOURS DE CONGES AU-DELA DES 30 JOURS OUVRABLES SUR LES 33 JOURS PREVUS PAR LA CONVENTION COLLECTIVE (T06123002487)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALTHEA

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T06122002370)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALTHEA

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE BDESE (T06122002371)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALTHEA

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU REGIME FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE (T06122002187)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALTHEA

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REVISION DE L'ACCORD ORGANISANT LES ASTREINTES (T06122002186)
  Début : 05/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALTHEA

• accord d'entreprise sur la révision de l'accord instituant un CET et sur le décompte des 3 jours de congés au-delà des 30 jours ouvrables sur les 33 jours prévus par la convention collective (T06122002162)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALTHEA

• ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T06122001961)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALTHEA

• accord d'entreprise relatif à l'organisation des astreintes (T06121001501)
  Début : 02/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALTHEA

• Accord d'entreprise concernant l'aménagement du temps de travail sur l'année (T06118000351)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALTHEA