Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS DE MONTBELIARD 27/12/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise A.H.A.R.P. 15/06/2020
Accord Entreprise au versement d'une Prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise A.H.A.R.P. 15/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise A.H.A.R.P. 15/06/2020
ACCORD COLLECTIF relatif à la NAO rémunération, temps travail et partage valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise A.H.A.R.P. 24/07/2020
Accord d'Entreprise relatif au versement d'une Prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de covid-19 27/07/2020 - 19/09/2020
ACCORD

Accord d'entreprise AATES 01/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'OCTROI D'UNE SIXIEME SEMAINE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE CONGES POUR ENFANTS MALADES ET AUX MODALITES DE PRISE DE CES CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ACAL 18/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ACAL 28/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ACCES 20/12/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités de passage de la convention FJT à la convention CHRS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCES 23/04/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACCES 25/05/2023
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACCES LOGEMENT INSERTION 14/12/2023
CET
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAG LIEU ACCUEIL CARREF EDUC & SO 27/11/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 30/04/2008 RELATIF AU LOCAL SYNDICAL
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOMPAG LIEU ACCUEIL CARREF EDUC & SO 08/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAG LIEU ACCUEIL CARREF EDUC & SO 27/05/2019
Accord d'association sur l'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET RECHERCHE PSYCHO-SOCIO EDUCATIFS POUR LES JEUNES (ARPEJE) 15/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES TRIMESTRIELS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET RECHERCHE PSYCHO-SOCIO EDUCATIFS POUR LES JEUNES (ARPEJE) 14/06/2024
Accord d'entreprise relatif au congé enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET RECHERCHE PSYCHO-SOCIO EDUCATIFS POUR LES JEUNES (ARPEJE) 11/10/2024
Accord d'entreprise portant sur les conditions d'accès et d'utilisation de la messagerie professionnelle par les membres du CSE d'ARPEJe
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 18/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 18/01/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux astreintes des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 25/03/2025
TEMPS DE TRAJET LORS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 12/12/2025
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL FRATERNEL ROUBAISIEN HAUTS DE FRENCE 12/07/2019
accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACR 10/11/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION EXCEPTIONNELLE DES MANDATS DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise Accueil et Promotion Sambre 05/12/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, la durée du travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD