Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise ASS D'INFORMATION ET ENTRAIDE MOSELLANE 04/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la mobilité interne à l'AIEM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'INFORMATION ET ENTRAIDE MOSELLANE 06/04/2021
Accord sur l'Egalité Professionnelle Hommes - Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'INFORMATION ET ENTRAIDE MOSELLANE 25/11/2021
Accord d'Entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'INFORMATION ET ENTRAIDE MOSELLANE 26/09/2022
Accord collectif adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'INFORMATION ET ENTRAIDE MOSELLANE 15/12/2022
Accord sur l'augmentation des bas salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'INFORMATION ET ENTRAIDE MOSELLANE 04/02/2025
Accord collectif à durée déterminée instituant une solution d'aide au covoiturage
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'INFORMATION ET ENTRAIDE MOSELLANE 16/05/2025
Accord collectif relatif à la communication syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'INFORMATION ET ENTRAIDE MOSELLANE 21/07/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ACCUEIL READAPTATION SOCIALE 05/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D AIDE AUX FEMMES ET FAMILLES 22/04/2023
Accord prorogation des membres du CSE de l'ADAFF
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D AIDE AUX FEMMES ET FAMILLES 10/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle Hommes /Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVEL REL INTERCOMM MLLE 02/02/2022
ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALE ADRIM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVEL REL INTERCOMM MLLE 23/03/2022
ACCORD COLLECTIF F'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIJONNAISE ENTRAIDE FAMILLE OUVRI 05/06/2019
Mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIJONNAISE ENTRAIDE FAMILLE OUVRIERE 31/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la Base de Données Economiques et Sociales et aux consultations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIJONNAISE ENTRAIDE FAMILLE OUVRIERE 15/06/2021
DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIJONNAISE ENTRAIDE FAMILLE OUVRIERE 15/06/2021
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HABITAT ET INSERTION 19/12/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOME PROTESTANT 28/08/2023
AVENANT N° 1 à l'accord relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail du 14 novembre 2001 - forfait en heures et en jours sur l'année et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS HOME PROTESTANT 19/09/2023
accord relatif à la reconnaissance d'une UES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOME PROTESTANT 19/09/2023
Accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOME PROTESTANT 23/12/2024
AVENANT N°2 RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS HOME PROTESTANT 30/06/2025
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERTION SOLIDARITE LOGEMENT AISL 28/04/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LE TOIT HAGUENOVIEN CTRE HEBERGEM 22/11/2019
Accord collectif relatif au Compte Epargne-Temps (CET)
ACCORD